viviemoi
Enlumineur
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 |  Sujet: Gogo17 Escroquerie 1457 Mer 19 Mai - 16:12 | |
| Procès ayant opposé Gogo17 à la mairie de Cahors.Gogo17 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Phyllie Maire de Cahors
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 09/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Cahors
Acte d'accusation : - Citation :
- a ce jour, Messire Gogo17 présente une dette de 30 écus et de 37.28 écus d'interets de retard dans le paiement de ses impôts. Ceci malgré 3 courriers de rappel pour voir comment on pouvait regler son souci
fait a Cahors
le 3/07/1457
Phyllie
Maire de Cahors Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- je ne savais pas j'ai vu le courrier trop tard enfin tout a ete payer avec les indemnitées de retard.tout ce passeras mieux la prochaine fois.
merci et encore toute mes excuses Mr le juge.
GOGO17 Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
la mairie a bien reçu le réglement de messire Gogo17 mais il a fallu que j'attende une mise en procés alors que cela aurait pu se faire bien avant et surement avec plus de facilité Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- c'est simplement que je ne savais pas.je ne connait pas encore toutes les regles.je suis vraiment desole,je ferai mieux a l'avenir.
amicalement,
GOGO17 Enoncé du verdict : - Citation :
- *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*
En ce neuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,
Du fait de la mauvaise rédaction de l'acte d'accusation,
Du fait du réglement à l'amiable
Messire Gogo17, je vous relaxe des charges qui pèsent contre vous.
Qu'il en soit ainsi, Le prévenu a été relaxé. | |
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