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 Totoploum Escroquerie 1457

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viviemoi
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Totoploum   Escroquerie   1457 Empty
MessageSujet: Totoploum Escroquerie 1457   Totoploum   Escroquerie   1457 EmptyMer 19 Mai - 16:03

Procès ayant opposé Totoploum au Duché de Guyenne

Totoploum était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Maire de la Teste de Buch
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 25/08/1457
Lieu concerné par l'affaire : La teste de buch


Acte d'accusation :

Citation :
La mairie porte plainte contre Dame Totoploum, pour escroquerie, suite au nom respect du décret municipal sur la grille de prix maximal autorisé de ventes sur la marché.A été surprise par le lieutenant de police de la Teste Manu974 a vendre des légumes à 11.50 écus alors que le prix maximum autorisé est de 9.50 écus.J'appelle d'ailleurs ce dernier à venir témoigner
fait le 12 août 1457

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Manu974 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

*A l'énoncé de son nom, Manu974 s'avança à la barre. il se racla la gorge, souhaitant énoncer de manière claire et audible les faits tels qu'ils se sont déroulés*
Monsieur le juge, vous avez souhaité avoir mon témoignage concernant le procès qui oppose la mairie à Dame Totoploum. Le 31 juillet dernier, j'effectuais, comme chaque jour, mon tour de tour de marché. Arrivé devant l'étal de Dame Totoploum, j'ai constaté que celle-ci avait mis en vente des légumes à 11,50 écus. De manière tout à fait courtoise, je lui ai donc indiqué que ces légumes devaient être au prix fixé par la mairie. La semaine suivante, le 11 août, je constatais que l'affaire n'avait pas été réglée et j'ai donc dû à nouveau rappeler Dame Totoploum son infraction, et la nécessité de régulariser au plus vite. Sans dévoiler les échanges que nous avons eu par la suite, Dame Totoploum m'a indiqué (en substance) qu'il n'était pas dans ses intentions de régulariser la situation. Compte tenu de cette situation, et de l'impossibilité de trouver une solution amiable à cette situation, j'ai donc déposé une plainte afin que vous puissiez trouver une solution à cette situation.
* Manu remercia le juge de l'avoir écouté, puis se tut et se retira au fond de la salle d'audience

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :
Citation :
*Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce vingt-cinquième jour du mois d'août de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu du silence de l'accusé,
Compte-tenu du nombre de manquement dans l'acte d'accusation,
Compte-tenu de la non-présence du maire pour le réquisitoire,

Messire Totoploum, je vous relaxe des charges qui pèsent contre vous.

Qu'il en soit ainsi

Le prévenu a été relaxé.
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