Orciny T.O.P 1457

Procès ayant opposé Orciny au Duché de Guyenne

Orciny était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Fantik37
Nom du juge : Zazounette
Date du verdict : 01/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre Honneur,

J'ouvre ce jour du 25 janvier 1457 un procès pour trouble à l'ordre public à
l'encontre de Messire Orciny.

*le procureur se tourne vers le prévenu*
Messire, malgré la tentative de médiation de la commission pour les élections ducales vous avez déposé une liste pour les élections à venir sans avoir l'aval de la dite commission.

De ce fait vous avez enfreint les modalités mises en places par le duché pour assurer à ses ressortissants la tenue d'élections ducales en conformité avec le coutumier.

"chaque tête de liste ou tout autre représentant d'une future liste ducale devra présenter à cette commission les noms des 12 participants à l'élection ducale, et ce avant d'inscrire sa liste."
"Toute personne qui participerait a une élection sans consulter la commission ou contre l'avis de la commission se verra poursuivre pour Trouble à l'ordre public..."

Vous avez le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
La Cour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ?

*le procureur fit signe à l'huissier en faction à la porte du tribunal*

J'appelle à la barre Dame Ombres.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: *L'homme se leva un bref instant pour déclarer :*

Votre Honneur,

Après avoir écouté mes différents collistiers se défendre,
Sachez que je n'ai rien à rajouter à ce qui a déjà été dit.

*Puis il se rassit, et attendit la suite de la procédure*

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre Honneur,

Effectivement que rajouter de plus?
Que l'accusé connaissait la loi, qu'une conciliation lui a été proposée.
Il a préféré défier la justice de ce duché et ses institutions.

La peine préconisée étant incompatible avec la charte du Juge (mise en négatif), je demande une peine de substitution de 100 écus et 4 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: L'accusé se leva une nouvelle fois, outré par les dires de l'accusation.*

Votre honneur,

Je ne peux tolérer ce genre de mensonges.

Contrairement à ce qu'on essaye de vous faire croire, et ce qu'on essaye de faire croire au peuple Guyennois,
C'est que notre liste a réellement proposé un certain nombre de compromis à la commission.
Dans ces lettres que je leur ai moi-même envoyé, et qui sont à votre disposition, il y avait :
Comme la commission le souhaitait, les noms des personnes qui composent notre liste,
Mais aussi un engagement de nos membres à se baptiser, dès lors qu'ils siègeraient au conseil.
Ainsi, la loi, et qu'on se le dise bien, aurait été respectée.

A ces propositions, votre Honneur, il n'y eu aucune réponse de leur part...
Jusqu'à l'annonce publique de notre mise en procès.
Que cela soit donc bien clair, en aucun cas, notre liste n'a défié la justice guyennoise et ses institutions.

Car c'est bien cette commission, qui s'est fermée à tout dialogue,
Et ce, dans l'unique but de permettre à ses membres, appartenant aux autres listes, de sièger au Conseil.

Par ailleurs, votre Honneur, je tiens à vous faire remarquer qu'en plus des propos diffamatoires du Procureur envers notre liste,
La condamnation que celui-ci réclame est totalement invraisemblable...
Car chaque jour de prison qui pourront être infligés aux membres de notre liste, pénalisera un peu plus le prochain conseil ducal,
Et donc le Duché tout entier.

La défense plaide donc "non coupable".

*Il se rassit en attendant que le verdict tombe.*

L'accusation a appelé Ombres à la barre :

Citation :: *Ombres se présente devant le juge.*

Bonjour, je me présente Ombres Verne, Vicomtesse de Castillon du médoc. Je suis ici pour témoigner au nom de la commission des élections ducal que la liste d'Orciny est hors la loi et qu'elle n'est jamais rentrer dans les régles malgrés qu'on lui est laisser une chance pour ce rattraper. Je vous demande donc de faire respecter comme par le passé les régles de la guyenne car comment vouloir être duc si on est pas capable de respecter ses lois.

*Ombres retourne s'assoir*

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et à une amende de 100 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 4 jours de prison ferme

» Mwa T.O.P 1457
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» Apolliine - T.O.P - 1457 [I]