viviemoi
Enlumineur
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 |  Sujet: Necram T.O.P 1457 Mar 11 Mai - 7:08 | |
| Procès ayant opposé Necram au Duché de GuyenneNecram était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Fishcat
Nom du juge : Lorca
Date du verdict : 29/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : GuyenneActe d'accusation : - Citation :
- *Betoval entra dans la pièce et salua respectueusement le juge Lorca.
Il s'installa a son pupitre ou il disposa les éléments de son dossier*
Moi Betoval, procureur de Guyenne déclare ouvert le procès Duché de Guyenne contre le sieur Necram.
Plainte a été déposée par la prévôté contre le sieur Necram le 22 Mai pour non respect du Décret Ducal du 15 mai 1457 réglementant les passages et séjours en Guyenne.
Dans un soucis de Justice j'ai personnellement envoyé au sieur Necram une lettre lui rappelant les lois en vigueurs dés l'arrivée de la plainte.
La voila
***Bonsoir,
Vous êtes actuellement en Guyenne en contrevenant aux directives données par le décret suivant.
Citation:
A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :
Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :
1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.
2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).
3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.
4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.
5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.
Que cela soit su de tous.
Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457.
Fin de citation.
Comme l'indique ce décret une plainte pour trouble a l'ordre public a été déposée contre vous.
Si vous n'avez pas quitté la Guyenne ou si votre situation ne s'est pas régularisée et que vous m'en ayez informé d'ici le dimanche 24 Mai 1457 à 5h du matin. Vous serez mis en Procès pour trouble à l'ordre public. Ceci sans nouvel avis.
Bonne journée.
Betoval, Procureur de Guyenne***
Il n'a été fait aucune réponse a cette information.
-Constatant que le sieur Necram a sciemment contrevenu au Décret cité.
-Constatant le point 2 de ce même décret.
-Constatant notre coutumier et particulièrement les chapitre 3 du livre 2 ou il est dit:
* Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public. *
J'accuse le sieur Nécram pour motif de trouble a l'ordre public.
Accusé vous pouvez demander l'aide d'un avocat, il n'y en a pas de disponible au barreau de Guyenne actuellement mais vous pouvez vous adresser aux avocats du Dragon.
La cour, présidée par l'honorable Juge Lorca attend votre défense. Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- *Necram entra a son tour dans la pièce et ne salua personne*
Ne vous inquiétez pas ! Je part tout de suite Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
- *Betoval etait un peu blasé par cette attitude traduisant que l'accusé pensait que le monde tournait autour de lui.*
L'accusé ne niant pas les faits je ne dérangerais pas les douaniers de Blaye.
Non seulement le respect des lois n'est pas le fort de l'accusé, mais le respects de ceux qui dédient leur temps a la faire avancer lui semble aussi étranger.
Il aurait été fort judicieux de répondre simplement a la lettre envoyée.
Votre départ n'empêchera pas la cour d'avoir siégé pour cause de votre inconséquence.
*s'adressant au juge*
Votre honneur
L'accusé ne nie pas les faits, il est donc coupable de l'accusation portée contre lui.
L'accusé ayant montré l'intention de se soumettre enfin au Décret je ne demanderais qu'une indemnité pour les institutions Guyennoise.
D'un montant de 15 écus a verser à la Mairie de Blaye, ou 30 Ecus au trésor Royal, cela au choix de l'accusé.
Merci de votre attention. Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
La défense a appelé Necram à la barre : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Enoncé du verdict : - Citation :
- En ce 29 mai de l'an de grâce 1457, moi Lorca, juge de guyenne, au nom du duc garzimlebo et conformément aux lois de Guyenne déclare que :
dans le procès opposant le duché de guyenne à messire Necram, accusé de top pour séjour en guyenne sans autorisation.
Vu la loi de Guyenne
Vu le décret de fermeture des frontières et son rappel récent
Après avoir considéré les interventions de l'accusation et de la défense
Après avoir considéré l'écart entre la publication du décret du 16 mai et la date de présence de l'accusé en guyenne.
Après avoir considéré la pauvreté de l'accusé.
Déclarons messire Necram coupable de TOP et le condamnons à une peine de prison d'une journée ainsi qu'à un départ immédiat du duché de guyenne.
* tape du harpon sur le sol *
Justice est rendue. Dispersez vous. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme | |
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