Armante - T.O.P - 1457 [I]

Procès ayant opposé Armante au Duché de Guyenne

Armante était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Fishcat/Betoval
Nom du juge : Lorca
Date du verdict : 23/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: * C'était une fâcheuse habitude pour les ressortissants de certaines provinces comme la Gascogne d'entrer en Guyenne sans laisser passer, ils avaient la mémoire courte puisque la fermeture des frontières avaient été décrétée lors de la guerre avec les gascons. Dans le tribunal il se devait d'être jugé un groupe composé majoritairement de Gascons et ce qui avait attiré l'attention sur eux était la présence d'Orthos, comparse de Falco du Cartel. Ses compagnons d'infortune pouvaient le remercier car à grâce à lui ils étaient également sur le banc des accusés.
Longue journée au tribunal qui allait s'achever sur ce procès général; après intervention du Juge la séance allait pourvoir enfin commencer, la Procure salua la Cour et prit la parole d'une voix posée et forte *

Nous Fishcat, procure de Guyenne, en vertu des pouvoirs qui sont les nostres et au nom de Messire le Régent Garzimlebo, ouvrons en ce douze mai de l'an de grâce 1457 le procès à l'encontre de Messire Armante sous le qualificatif de trouble à l'ordre public.

Du Trouble à l�Ordre publique :
� Toute violation d�un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
� Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

* la procure se saisit du décret stipulant la nécessité de posséder une autorisation pour circuler en Guyenne pour en rappeler son contenu *

Bien que ce décret ait été adopté sous la Régence de Jeroen, et vu que la situation n'a toujours pas évoluée, il est toujours en vigueur.

Que toute la Guyenne soit au courant de :

Moi Jeroen, Régent de Guyenne,

Au vue du rôle qui m�est assigner, d�assurer la protection de la Guyenne et de son peuple, je déclare que:

- Etant donner que des menaces brigandes sont annoncées un peut partout dans le Sud Ouest de la France.
- Etant donner que les armées « Mort aux Boulets » ainsi que « Légion Gasconne » n�ont toujours pas été détruites et qu�elles constituent toujours un danger pour nous.

Pour des raisons évidentes et temporaire, les frontières de la Guyenne sont dorénavant fermés.
Si des personnes étrangères se trouvent sans laisser passé, elles seront priées de se mettre en règle, ou de quitter notre territoire, dans les deux jours, sous peine de procès. Les autorisations sont à demander à notre Prévôt Dame Amaury ou/et à notre capitaine, dame Lilynight.

Que cela soit lu, su et diffusé en toute la Guyenne,

Fait à Bordeaux le 21 février 1457

Jeroen, Régent de Guyenne.

Ceci étant dit, voici ce qui vous est reproché:

Alors que l'armée la Dessembarranta faisait sa ronde sur le chemin de Cahors à Montauban, des soldats on remarqué la présence de votre groupe, un éclaireur a été envoyé et il a reconnu Messire Orthos connu pour faire partie du Cartel, qui dois je vous le rappeler est fortement indésirable sur le sol Guyennois. Le soldat s'est empressé de rapporter les faits au Commandant de l'armée Messire Elvis_ qui a consciencieusement écrit à la meneuse de la lance, Dame Kabotine pour effectuer la vérification de laisser passer, il a également prévenu les autorités compétentes et .après concertation avec le Prévôt il s'est avéré que ces personnes ne possédaient pas le précieux sésame pour circuler en Guyenne.
Un peu plus tard dans la journée Messire Elvis_ a reçu la réponse de Dame Kabotine qui en voulant jouer à l'ignorante a finalement montrer le mépris qu'elle portait aux autorités Guyennoises.
Dans cette missive elle raconte que la vieille elle se trouvait à Agen et que personne ne l'a prévenue concernant les conditions de circulation en Guyenne, ce qui est faux! Le douanier de la ville envoie à tous les voyageurs un courrier stipulant qu'un laisser passer est nécessaire pour les groupes de voyageurs étrangers à la provinces.
Voilà plus de deux jours que vous êtes en Guyenne et il n'y a aucun doute possible sur la méconnaissance de ce décret

Vous comprendrez, Monsieur le Juge que la lecture de cette missive me laisse plus que dubitative.

http://img231.imageshack.us/my.php?image=zzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzt.png

* Fishcat tend la missive au Juge Lorca puis retourne sur son promontoire *

Tout le groupe se trouvera jugé tour à tour, alors je vous demanderai individuellement votre version des faits, pour que vous puissiez vous défendre convenablement

Donc Messire Armante , la Cour vous écoute qu'avez vous à dire pour votre défense, Je vous rappelle que vous pouvez demander la présence d'un avocat qui se fera force de représentativité au sein de ce tribunal. Pour ce vous pouvez contacter Messire Betoval membre du barreau de Guyenne.

*la procure fait signe à l'huissier pour qu'il fasse entrer le témoin *

J'appelle à la barre en qualité de témoin le Commandant de la Dessembarranta, Messire Elvis_ .

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Elvis_ à la barre :

Citation :: *Elvis se présente a la barre en saluant le juge et la procureur.*

Honorable juge.

J'étais en patrouille avec mon armée "La desembarranta" et nous avons croisés une lance formée d'un Breton , de plusieurs Gasconnards ainsi qu'un présumé membre du Cartel soupçonné d'avoir participer a la prise de Bazas et j'ai nommé Orthos.Et tous étaient armées jusqu'aux dents.

Apres vérification ,il se trouve que la meneuse du groupe , dame Kabotine , n'avait pas de laisser-passer. Elle m'as barabouinée l'excuse classique " Je ne savais pas qu'il fallait un laisser-passer etc.."

Et connaissant l'efficacité de la prévôté ....vous vous doutez qu'ils avaient été mis au courrant , grace au douanier , des décrets qui interdisent de voyager en lance, de plus le fait de voyager avec un membre reconnu du Cartel ne laisse aucun doute quant au fait de les mettre en procès

Et qui plus est , part les prouesses de la mère du breton , la " duchesse " Lusiana qui ,en place publique , disait elle même que sont fils servait d'escorte a cette lance...escorter un membre du Cartel...

Alors ce procès est tout à fait justifié car nous avons là devant les yeux des personnes vraiment indésirables en guyenne.

Voilà..merci

*Elvis s'incline et se retire *

L'accusation a appelé Soaz à la barre :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: * S'il y avait une chose que ne supportait pas le juge, c'était bien la mauvaise foi. Ainsi, deux mois et demi après la promulguation d'un décret qui, dans les faits, n'avait jamais été appliqué, le procureur nous ressortait le décret et se mettait à accuser tous les étrangers de passage. Dans un régime coutumier, sans application du décret, celui ci tombait en désuétude, la procureur aurait du le savoir avant de se lancer dans une quête perdue d'avance, il aurait fallu renouveler le décret avant le procès. Lorca sentit un sourire se dessiner sur son visage à la pensée de son verdict. *

En ce 23 mai de l'an de grâce 1457, moi Lorca, juge de Guyenne, au nom de sa grâce le duc Garzimlebo et en vertu du coutumier de Guyenne, vais prononcer mon verdict dans le cadre du procès opposant le duché de Guyenne, ici représentée par la procureur Fishcat aux accusés suivants : messires Orthos, Chevalier16, Yyrkoon, Coeurbriser, Armante et dames Kheops00 et Kabotine, tous et toutes accusés d'avoir enfreint le décret de fermeture des frontières du 21 février 1457 adopté sous la régence de Jeroen, ce qui relève du TOP.

Vu les lois de Guyenne et du Royaume de France
Vu notre tendance au pardon des pénitentes.

Après avoir entendu l'acte d'accusation du procureur mais pas son réquisitoire.
Après avoir pris connaissance du témoignage du sénéchal Elvis.
Après avoir attendu une défense des accusés, seuls quelques uns ayant daigné prendre contact avec nous.
Après avoir considéré la date de promulguation du décret enfreint et le fait qu'il n'avait jamais été appliqué depuis plus de deux mois et demi, ainsi que le fait qu'adopté sous un régent, il n'avait pas été confirmé par le feudataire suivant.

Nous relaxons les 7 accusés et les déclarons innocents du délit de TOP.

* se tournant vers la procureur *

A l'avenir, mettez en procès sur des bases juridiques solides, pas sur du vent.

* tapant du harpon sur le sol *

N'oubliez jamais les paroles de Saint Arnvald, saint patron des magistrats :

« Rien n'est plus sacré que l'intégrité. Ma crédibilité repose sur cette vertu. »

* en regardant les huissiers *

faites évacuer la salle !

Le prévenu a été relaxé.