[Trouble à l'ordre public] Nina2108

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Nina2108 au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Nina2108 était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]L'an 1458, le 27 mars

Procureur : petrus59
Juge : manulechti
Accusé : nina2108
Victime : duché

Monsieur le juge,
Je me présente devant vous pour un nouveau cas de défaut de laisser-passer.

Il concerne cette fois Dame nina2108. Celle-ci est domiciliée à Saint-aignan dans le Berry. Selon les informations portées à ma connaissance, elle circule dans Montargis depuis plusieurs jours.

Dame nian2108 : vous avez été rendue destinataire d'un courrier de nos services douaniers, et informée de la fermeture actuelle de nos frontières. Malgré cela, vous avez choisi de circuler sur nos terres en toute illégalité, sans vous conformer à nos lois ni même solliciter un laisser-passer.

Je rappelle le décret du 6 février 1458 de notre Duc Lexhor d'Amahir, lequel instaure la fermeture de nos frontières.

Ces motifs vous valent d'être poursuivie en ce tribunal pour trouble à l'ordre public.

Je laisse maintenant la parole à la défense.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Mr le procureur, à la suite du message m'etant envoyé par les services douaniers, j'ai démandé que faire pour me procurer un Laisser Passer mais je n'ai obtenu aucune réponse! Je n'ai donc pas jugé nécessaire de partir, me disant qu'on me l'avait déjà accordé! Ainsi, Mr le procureur, je plaide non coupable[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Vous voyez par vous-même que le témoin ne s'est pas présenté! Je n'ai rien d'autre à repliquer alors je laisse la parole à l'accusation[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 Dame Nina2108 levez-vous !


Attendu que vous êtes entrée en Orléans sans laissez-passer et que vous vous y êtes installée alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.

Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une amende de 5 écus.

Vous avez à la date de votre fin de peine 72h pour régulariser votre situation ou quitter le duché d'Orléans.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Gardes ! Emmenez le condamné

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 09 avril de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d�Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !
 
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus. [/quote]