[Trouble à l'ordre public] Clevenot

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Clevenot au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Clevenot était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]L'an 1458, le 24 mars

Procureur : petrus59
Juge : Manulechti
Accusé : Clevenot
Victime : duché

Monsieur le juge,
Je me présente devant vous pour un nouveau cas de défaut de laisser-passer suivi d'emménagement non autorisé..

Il concerne cette fois Dame Clevenot. Tout récemment,mi-Mars, celle-ci a en effet emménagé dans le beau village de Gien. Elle était auparavant domiciliée à la Rochelle, dans le comté du Poitou.

Dame Clevenot: vous avez été contactée par nos services douaniers, et informée de la fermeture actuelle de nos frontières. Malgré cela, vous avez choisi de circuler sur nos terres en toute illégalité, sans vous conformer à nos lois ni même solliciter un laisser-passer, puis de vous installer tout bonnement sur nos terres.

Votre emménagement est illégal et vous n'avez aucun laisser-passer..

Je rappelle le décret n° 02-1458 du 6 février 1458 de notre Duc Lexhor d'Amahir, lequel instaure la fermeture de nos frontières.

Je rapelle également les textes de lois suivants :
02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile


Vous êtes par conséquent poursuivi devant ce tribunal pour trouble à l'ordre public , comme le définit notre Grand Coutumier.


Je laisse la parole à la défense[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]L'accusée ne s'est malheureusement pas présentée pour se justifier...

En l'occurence et en conséquence, je ne saurais donc lui trouver aucune circonstance atténuante.

Je requiers donc une amende de 40écus, un jour dans nos mines et à l'issue, un délai de 72h pour quitter le duché.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 Dame clevenot levez-vous !


Attendu que vous êtes entrée en Orléans sans laissez-passer et que vous vous y êtes installée alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.

Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 33 écus d'amende et une peine de 1 jour de prison.

Vous avez à la date du présent verdict 72h pour régulariser votre situation ou quitter le duché d'Orléans.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Gardes ! Emmenez la condamnée

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »


Fait le 02 avril de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d�Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !
 
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 33 écus. [/quote]