[Trouble à l'ordre public] Caelianne

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Caelianne au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Caelianne était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]L'an 1458, le 22 mars

Procureur : petrus59
Juge : manulechti
Accusé : caelianne
Victime : duché

Monsieur le juge,
Je me présente devant vous pour un nouveau cas de défaut de laisser-passer.

Il concerne cette fois Dame Caelianne. Cellz-ci est domicilié en Bourgogne, à Dijon pour être exact. Selon les informations portées à ma connaissance, elle circule dans MOntargis depuis déjà plusieurs jours.

Dame Caelianne, vous avez été rendue destinataire d'un courrier de nos services douaniers, et informée de la fermeture actuelle de nos frontières. Malgré cela, vous avez choisi de circuler sur nos terres en toute illégalité, sans vous conformer à nos lois ni même solliciter un laisser-passer.

Je rappelle le décret du 6 février 1458 de notre Duc Lexhor d'Amahir, lequel instaure la fermeture de nos frontières.

Ces motifs vous valent d'être poursuivie en ce tribunal pour trouble à l'ordre public.



Je laisse maintenant la parole à la défense.[/quote]




[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Aucune présence de l'accusé pour sa défense ...

Pas de circonstances atténuantes...

Je requiers une amende de 20écus et un délai de 72h pour régulariser sa situation sur nos terres ou les quitter[/quote]

[i][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/i]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 Dame Caelianne levez-vous !


Attendu que vous êtes entrée en Orléans sans laissez-passer et que vous vous y êtes installée alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.

Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 30 écus d'amende.

Vous avez à la date du présent verdict 72h pour régulariser votre situation ou quitter le duché d'Orléans.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Gardes ! Emmenez la condamnée

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »


Fait le 30 mars de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d�Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !
 
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus. [/quote]