Protozoaire - TOP - Relaxé

Juge : Hijikata

Procès instruit par : SentinelTemplar (procureur)

Accusé : Protozoaire
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Kiboki

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur, moi, SentinelTemplar, Procureur de Touraine porte à votre connaissance une affaire de Trouble à l'Ordre Public.

En ce 23 décembre 1457, le service des douanes nous a signalé que le susnommé Taxenplus originaire de Saumur se trouve encore sur nos terres, plus précisément en la ville de Chinon et ce en dépit de l'expiration du délai dit des 48 heures accordé par le douanier en fonction.
En effet, en vertu de l'application de la Loi Martiale depuis le 23 septembre 1457 par la Duchesse Bitterly, la présence d'étrangers non munis d'un laissez-passer est interdite en Touraine et de ce fait, nous nous retrouvons en présence d'une situation telle que décrite par l'arrêté Senctus II.
Nous citons :
« Article 4 : Dans une situation jugée périlleuse ou risquée pour les intérêts tourangeaux d'après son intime conviction, le Prévôt des maréchaux peut demander au Duc ou au Régnant de suspendre le libre passage en notre territoire d'un non-tourangeau. A partir de ce moment, le suspect doit obtempérer à des demandes réalistes émanant du Service des Douanes dès l'affichage de son nom en gargote et dès réception de la missive entre ses mains [HRP : connexion IG]. Le refus d'obtempérer ou l'absence de réponse constituera un motif d'arrestation ou d'exécution du suspect par les forces armées de Touraine.

Article 5 : Dans le cas où un étranger se retrouverait dans la situation mentionnée par l'Article 4, le Duc peut demander à ce que le Procureur lance un procès préventif, pour Trouble à l'Ordre Public, qui sera considéré comme une mise aux arrêts de la personne. Toute action hostile du suspect entre le lancement de ce procès et son départ de Touraine pourra être utilisée au sein de ce procès.
De même, en cas de présence sur nos terres à l'expiration du délai des 48 heures signifié par le service des Douanes, un étranger s'expose à un procès pour Trouble à l'Ordre Public selon les conditions détaillées précédemment.
A ce titre, exceptionnellement, le Procureur pourra user de son réquisitoire comme d'un acte d'accusation. Le Juge rendra un verdict en son âme et conscience en prenant uniquement compte de la loi royale. »
Les registres des douanes faisant mention de l'arrivée du dénommé Taxenplus à Loches le 20 décembre 1457, de l'enclenchement immédiat de la procédure des 48 h le 20 décembre 1457 et de la présence de l'accusé à Chinon le 22 décembre 1457, nous considérons que toutes les conditions sont remplies dans le cadre du Trouble à l'Ordre Public, soit comme nous le rappelons :
« Art. 2.3.3 :

* le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant »

Enfin, nous tenons à rappeler que nul n'est sensé ignorer la Loi.
En conséquence, nous demandons également l'interpellation de l'accusé le temps que la justice statue sur son sort.
Afin de confirmer la véracité de ces faits, nous appelons à la barre le chef des Douanes et Prévôt des Maréchaux, Dame Kiboki.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

A ce jour du 09 janvier 1458, messire Taxenplus a quitté le Duché de Touraine après sa mise en procès.
Aussi, je ne réclame plus de poursuites à son encontre.
En revanche, je demande, moi, SentinelTemplar, Procureur de Touraine à ce que les services de la Douane veillent à ce que ce dernier ne se représente pas en Touraine sans autorisation, sous peine de poursuites judiciaires immédiates.

Merci de votre attention.

* Retourne s'asseoir *

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

L'accusation a appelé Kiboki à la barre

*Kiboki arriva à la barre et dit :*

Votre Honneur, je confirme en tout point les dires de notre procureur, Sieur SentinelTemplar. Sieur Taxemplus a bien séjourné en toute illégalité en Touraine et n'a jamais daigné répondre aux lettresdes du douanier faisant fonction.

*Kiboki retourna s'asseoir et observa la suite des événements.*

Citation :

Verdict de la Cour

Vu le Coutumier de Touraine,
Vu le décret relatif à la loi martiale,
Vu les preuves apportées à ce tribunal prouvant le non respect des termes de la loi martiale en vigueur en Touraine,
Je devrais le condamner immédiatement, mais vu qu'il a quitté le duché, et en accord avec le Duc
Moi, Hijikata, Juge de Touraine, relaxe l'accusé.