Alfred555
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 |  Sujet: Protozoaire - 21.VII.1456 - C - Escroquerie Lun 18 Oct - 19:33 | |
| - Citation :
Protozoaire - Le 21 juillet 1456 - C - Escroquerie
Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant
Accusé : Protozoaire
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)
Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : BerruyerSanction prononcée par la cour : Coupable - 3 jours de prisonVerdict le 27 juillet 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Les Services de police de la ville de Bourges m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Protozoaire a vendu des marchandises sur le marché de Bourges, enfreignant par là-même le présent arrêté :
«Toute personne ne résidant pas à Bourges, qu’elle soit Berrichonne, d’origine Berrichonne, ou totalement étrangère au Berry doit avoir une autorisation écrite du maire pour vendre ou acheter sur le marché de Bourges.
Cet arrêté n’a aucune influence sur la permission d’achat de trois jours de nourriture automatiquement décernée à tout nouvel arrivant.
Htfrison, le 29 Janvier 1455.»
Nous sommes en mesure de prouver nos accusation au moyen de ces gravures:
https://2img.net/r/ihimizer/img183/8373/protozoaire1gg7.png
https://2img.net/r/ihimizer/img395/9909/protozoaire2ux0.png
https://2img.net/r/ihimizer/img395/8753/protozoaire3pz3.png
En conséquence, je demande l’inculpation de Protozoaire pour Escroquerie.
L’accusé est un érudit originaire de Saumur en Anjou
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 5 jours de prison de geôles
- 500 écus d’amende
- Le bannissement du Berry
A Saint Aignan, le 21 juillet 1456
Angel_le_vaillant
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre honneur,
Il y a infraction nul n'est sensé ignorer la loi.
Je vous laisse decider de son sort.
Merci de votre attention.
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- L'accusation a appelé Berruyer à la barre a écrit:
- Votre Honneur,
En effet hier dans le journée, j'ai constaté des produits en vente sur le marché de Bourges.
J'en ai acheté un pour vérifier qu'il n'y avait pas fraude sur la vente.
Quel était ma surprise lorsque j'ai vu qu'il s'agissait de la marchandise d'un étranger.
Immédiatement, j'ai pris ma plume afin de lui faire parvenir quelques mots, l'invitant à se mettre en conformité avec la loi berruyère précédement citée.
Pour lui faire parvenir cette missive, j'ai utilisé le meilleur de mes pigeons votre Honneur, vous savez, un de ceux qui ne se perd jamais...
Il en est qu'à ce jour, je suis encore dans l'attente de sa réponse.
Je n'ai rien de plus à rajouter votre Honneur.
Merci de m'avoir écouté.
- Verdict de la cour a écrit:
- Vu l’arrêté municipal de Bourges pris le 29 Janvier 1455 qui dispose que « Toute personne ne résidant pas à Bourges, qu’elle soit Berrichonne, d’origine Berrichonne, ou totalement étrangère au Berry doit avoir une autorisation écrite du maire pour vendre ou acheter sur le marché de Bourges.
Cet arrêté n’a aucune influence sur la permission d’achat de trois jours de nourriture automatiquement décernée à tout nouvel arrivant. »
Attendu qu’en l’espèce l’accusé a vendu un poisson à 21 écus à la mairie de Bourges.
Attendu que malgré son inculpation, l’accusé continue à vendre du poisson à Bourges malgré son inculpation comme le prouve cette preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img295/7125/protomachinle0.jpg
En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de sa Grasce Ysandre duchesse de Berry, en ce vingt-septième jour de juillet 1456, prononce le verdict suivant :
L’accusé est reconnu coupable de trouble à l’ordre public.
La cour le condamne à 3 jours de prison. | |
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