[Trouble à l'ordre public] Ael_mor

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Ael_mor au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Ael_mor était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]L'an 1458, le 10 mars

Procureur : petrus59
juge : balthazar!
accusée : louis_cloue
victime : duché

Monsieur le juge,
Je me présente à vous pour une énième affaire de défaut de laisser-passer. En l'occurence, il s'agit cette fois de Messire Louis_cloue. Celui-ci est présent sur les terres du duché orléanais depuis peu et tout particulièrement à Gien.

Messire Louis_cloue, vous avez été contacté par les services douaniers et donc informé de la fermeture actuelle de nos frontières. Nonobstant cet avis, vous avez poursuivi votre chemin et circulez à Gien.

Ces faits sont contitutifs de trouble à l'ordre public et je rappelle à cet effet le décret n°02-1458 du 06 février 1458 de notre Duc Lexhor d'Amahir, lequel décrète la fermeture de nos frontières.

Je laisse la parole à la défense.[/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Bonjour,

Je suis absolument navré, je ne connais pas les limites de ce comté. Quand on m'a prévennu, j'étais en chemin, j'ai alors continué ma route plutôt que faire demi tour, mais arrivé à Gien, j'ai été arrêté pour 9 jour de prison. Donc bloqué.

Je sors de prison ce soir, et avec toutes mes excuses je promets de quitter votre comté dans les plus brefs délai.

Veuillez recevoir toutes mes excuses![/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]hum...
voilà une bien curieuse attitude...
ce messire prétend être venu chez nous presque par hasard, sans prendre garde aux frontières, et ce alors qu'il avait une importante peine de prison à purger...
Cela me laisse sceptique...très sceptique...

Quoi qu'il en soit, l'infraction de défaut de laisser-passer est consommée.

Je requiers donc une amende de 20écus. Aprèsversement de l'amende, tout laisse à penser que nous n'entendrons plus de sit^to parler de l'accusé sur nos terres.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Le jugement a été rendu[/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. [/quote]

[u][b]Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] Sieur Ael_mor levez-vous !


Attendu que vous êtes entrée en Orléans sans laisser passer et que vous vous y êtes installée alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.

Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 15 écus d'amende et 1 journée de prison.

Vous avez à la date du présent verdict 72h pour régulariser votre situation ou quitter le duché d'Orléans.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Gardes ! emmenez le condamné

Fait le 19 mars de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d�Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée ![/quote]
 
[quote]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 15 écus[/quote].