[Trouble à l'ordre public] Adin

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Adin au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Adin était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]
[u][b]
Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]L'an 1458, le Trois Mars

Juge : Balthazar!
Procureur : Pétrus59
Accusé : Adin
Victime : Duché

Monsieur le Juge,
Je me présente de nouveau devant vous pour une affaire de trouble à l'ordre public, cette fois contre le nommé Adin. Celui-ci, anciennenment connu sous le nom de loup_blanc, a récemment emmenagé à Gien. Il était auparavant domicilié à Bourges dans le duché du Berry.

Malgré le courrier de nos services douaniers, l'accusé n'a pas sollicité de laisser-passer et a emménagé de façon illicite sur nos terres.

Il est évidemment en infraction avec le récent décret de notre Duc Lexhor d'Amahir du 06/02/1458, proclamant la fermeture exceptionnelle de nos frontières.
Je rappelle aussi les textes suivants :
02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile


Messire Adin, vous êtes poursuivi devant ce tribunal pour trouble à l'ordre public, qu'avez vous à dire pour votre défense ?
Première plaidoirie de la défense

(hrp euh c'est bizarre que votre perso connais l'ancien nom du mien vue qu'il était tamago et que personne le connais,et c'est plus le même juoeur...c'est n'importe quoi hrp)

*Adin s'inclina la tête devant le juge pour dire bonjour et la releva de suite,*
Monsieur le juge,
Je suis Adin du reino de Portugal,nn pas de bourges ou tous les villages que je suis passé,et installé...
*il soupire*
J'ai reçu une lettre du duanier et je l'est répondu même se j'ai pas tout compris ce qu'était écrit dessous...et comme je voulais étudie la voie maritimes ,je voulais resté ici pendant quelque temps,et j'ai même suivit je duanier pour proteger la mairie et pour gagné un peu d'écus pour continue le cours, mais la je vais quitté votre terre...et merci pour l'accueil.
*Adin n'avais plus rien a dire et attends le verdict du juge pour pouvoir quitte cette terre au plus vite*[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote](hrp : il n'y a rien de bizarre, c'est tout simplement écrit sur votre fiche de perso, c'est tout...)


Messire,
Vos arguments ne sont pas recevables. L'infraction est constituée. Dès lors que nos frontières sont fermées, et que malgré le courrier de la douane, vous décidez de vous y installer, vous êtes en infraction...

La récette fermeture des frontières a été décéidée par notre Duc Lexhor d'Amahir, compte tenu de la situation à l'extérieur de nos frontières et de risques pesant sur nos terres. Cette décision s'impose à tous, vous y compris.

Vos intentions semblent louables. Je vous remercie d'avoir participé à la défense et vous félicite pour votre soif d'instruction.

Néanmoins, je me vois contraint de requérir contre vous une amende de 25écus.

J'ai pris note de votre souhait de quitter nos terres et vous souhaite bonne continuation. A l'issue du jugement, vous aurez un délai de 72h pour vous mettre en conformité, exécuter votre peine et ensuite quitter le duché comme vous semblez le souhaiter.
Dernière plaidoirie de la défense

j'en est plus rien a dire...j'attends ma peine pour que je pars tranquillou ,sieur Juiz...[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict [/b][/u]
 
[quote] Messire Adin levez-vous !

Attendu que vous êtes entré en Orléans sans laisser passer et que vous vous y êtes installé alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.

Attendu votre témoignage et le réquisitoire du procureur.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 1 écu d'amende et 3 jours de travaux forcés à la mine.

Vous avez à la date du présent verdict 72h pour régulariser votre situation auprès des autorités compétentes ou quitter le duché d'Orléans.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Gardes ! emmenez le condamné.

Faict à Orléans le 6 mars 1458
Balthazar! juge d'orléans
Dura lex, sed lex ![/quote]

[quote]Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. [/quote]