[Trouble à l'ordre public] .juliette.

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé .juliette. au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
.juliette. était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 17 février de l'an de grâce 1458

Procureur : Petrus59
Juge : Balthazar!
Accusé : .juliette.
Victime : duché

Dame .juliette.,
Vous êtes ici devant Nous pour avoir pénétré sur les terres Orléanaises sans être détenteur d'un laisser-passer, contrairement aux textes en vigueur.

Vous avez été signalée à Orléans puis Montargis ces 15 et 16 février 1458. Or, venant de La Flêche dans le Duché d'Anjou, il vous était imposé de demander et obtenir un laisser-passer.

Vous avez été rendue destinataire du courrier de notre service douanier; les frontières de notre Dûché sont actuellement fermées, mais n'en avez pas tenu compte. Vous êtes par conséquent poursuivie pour trouble à l'ordre public.

Je m'appuie évidemment sur les textes de Lois suivants :

02-1458 : Décret du 06 février 1458 sur la fermeture des frontières orléanaises de Lexhor d'Amahir, Duc Orléanais
02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile


Je laisse la parole à la défense.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Triste habitude, encore une accusée qui ne vient pas assurer sa défense...

Tant pis pour elle, les faits sont là...

Je ne tergiverais pas sur ce dossier : je requiers 25écus d'amende, et qu'un délai de 72h lui soit accordé pour se mettre en conformité sous peine d'expulsion du duché.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict[/b][/u]

[quote] Dame .juliette. levez-vous !

Attendu que vous êtes entré en orléans sans laisser passer alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.
Attendu que depuis lors, vous avez quitté notre territoire.
Attendu que votre absence à ce procès est un outrage à cette cour.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 30 écus d'amende.

Gardes ! emmenez le condamné.

Faict à Orléans le 27 février 1458
Balthazar! juge d'orléans
Dura lex, sed lex ![/quote]
 
[quote]Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.[/quote]