[Trouble à l'ordre public] Cocoline49

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Cocoline49 au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Cocoline49 était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 31 janvier de l'an de grâce 1458

Procureur : Petrus59
Juge : Balthazar!
Accusé : Cocoline49
Victime : duché

Monsieur le Juge,
Je me présente à vous pour une nouvelle affaire d'emménagement non autorisé sur les terres du Duché.
En l'occurence, le sieur Cocoline49 a emménagé tout récemment à Blois, habitant précédemment Saumur (duché d'Anjou)

Messire Cocoline49, emménager en notre Duché vous imposait des autorisations. Vous n'en avez pas tenu compte.
Vous avez reçu le courrier de nos services douaniers. Vous avez été avisée de l'actuelle fermeture de frontière. Or, vous n'avez pas sollicité de laisser-passer. Votre déménagement à Blois est donc dans l'illégalité et vous êtes ici par conséquent accusé de trouble à l'ordre public


Je m'appuie évidemment sur les deux textes de Lois suivants :

02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile


Je laisse la parole à la défense.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Cocoline, abattu, ne savait pas ce qui lui arrivait ni ce qu'il faisait là :c'en était trop...
Monsieur le juge,
Vraiment, je ne comprends pas cette accusation, je suis entré sans encombre dans votre ville et la trouvant agréable j'ai voulu y recommencer une vie qui fut très dure ces derniers temps...
Jamais je n'ai eu d'ennuis avec la justice et je suis fort déçu d'être rejeté ainsi de chez vous.
Condamnez moi à mort si vous le voulez après tout, la vie m'importe guère maintenant.
Pourquoi s'en prendre aux pauvres gens honnêtes ?
Pourquoi tant de haine envers votre prochain?
Jamais nous n'arriverons donc à vivre en paix ?
Jamais nous ne comprendrons que nous sommes tous frères?
Ce monde ne m'intéresse plus, Je croyais vraiment être enfin dans une ville accueillante, mais je vois que ce n'est pas le cas.
Je partirais donc s�il vous semble que je trouble votre ordre public en pêchant et en vendant mon poisson au prix le plus bas.
Et j'irais mourir sur un n�ud.
Adieu, monde cruel et merci pour ta bienveillance" !
Et pardon au duché de l'avoir rendu "Victime" de ma présence...

Cocoline s'écroula en larme...[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Que l'accusé se relève et sèche ses larmes, le tribunal n'est pas là pour que l'on implore sa pitié. Ce n'est pas ainsi que la clémence se gagne !

Encore une fois dans ce genre d'affaires, je ne peux que remarquer que l'accusé a été destinataire du courrier de nos douanes. Il lui était imposé de demander un laisser-passer. Or, il n'en a pas tenu compte.
Les faits sont indiscutables.
Je ne me laisserai pas amadouer par les pleurs de l'accusé. toutefois, je veux bien me montrer quelque peu clément et croire en sa bonne volonté en lui donnant une chance.
Je ne requiers donc qu'une maende de 20 écus à son encontre, et un délai de 72h après le jugement pour se mettre en conformité avec nos lois ou quitter le duché.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict [/b][/u]

 [quote]Messire Cocoline49 levez-vous !

Nous comprenons votre désarroi, mais la loi reste la loi, il ne tient qu'à vous de vous y conformer pour ne pas y être confronté.

Attendu que vous êtes entré en Orléans sans laisser passer et que vous vous y êtes installé alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.

Nous Balthazar! juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 20 écus d'amende.

Vous avez 72h pour régulariser votre situation ou quitter le duché d'Orléans.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Faict à Orléans le 21 février 1458
Balthazar! juge d'orléans[/quote]

 [quote]
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus. [/quote]