[Trouble à l'ordre public] Missittik

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[b][size=18]Procès ayant opposé Missittik au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Missittik était accusé de trouble à l'ordre public.[/size][/b]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 31 janvier de l'an de grâce 1458

Procureur : Petrus59
Juge : Balthazar!
Accusé : Missittik
Victime : duché

Dame Missittik,
Vous êtes ici devant Nous pour avoir pénétré sur les terres Orléanaises sans être détentrice d'un laisser-passer, contrairement aux textes en vigueur.

Vous avez été rendue destinataire du courrier de notre service douanier mais n'en avez pas tenu compte, vous êtes par conséquent poursuivie pour trouble à l'ordre public.

Je m'appuie évidemment sur les deux textes de Lois suivants :

02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile


Je laisse la parole à la défense.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Bonjour. Je fus bien étonnée de voir cette acusation et je vous expliques pourquoi.
Lors de m'a venu j'ai bien été contactée.
Après avoir répondu par courrier j'ai reçu ceci :

Expéditeur : Ysabeau de Sury sur L�
Date d'envoi : 2010-01-24 18:27:57

merci beaucoup de votre réponse, bon séjour à Sancerre ! Restez le temps qu'il vous plaira, j'espère que vous découvrirez nos tavernes et notre Halle...
Amitiés
Ysabeau

Je ne me suis donc plus tracassée.
Si effectivement il me faut un laissé passer.
et que cette réponse reçue ne vaut rien, soit je vous en demande un.
Je voyages depuis un certain temps et je n'ai jamais eu aucun soucis nul part. J'espère que cela ne commencera pas aujourd'hui.
Bien à vous.
Missittik [/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Je constate que le courrier dont fait étét l'accusée parle de Sancerre...
Or il est évident que Sancerre ne fait pas partie de notre duché.
L'accusée est donc bien en infraction avec nos lois, comme cela ne faisait déjà aucun doute jusque là.
J'irai au-delà. Je pense , au contraire , que l'accusée ne nous dit pas vérité. Comment peut-elle nous citer un courrier de Sancerre , alors qu'elle a , nous en sommes surs, reçu le courrier de la douane Orléanaise ???

Je crois donc, en ce qui me concerne, que la réponse de l'accusée repose sur de la mauvaise foi, Monsieur le Juge.
En conséquence, je requiers contre elle une peine de 30 écus d'amende, et un délai de 72 h maximum pour se mettre en conformité avec nos lois ou quitter le duché Orléanais.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Bon et bien suit à la plaidoirie de
l'accusation j'ai repris mes lettres et effectivement je me suis trompée de
ville en ce qui concerne les documents
reçu et ceux que je vous ai envoyés.
J'ai aussi reçu un courier de la douane
de la part de Gigi560. Je ne l'ai jamais
nié.
L'accusation parle de mauvaise foi de ma
part.
Chacun son point de vue.
Je voyages depuis déjà un moment et sur
les routes je dors peu ou je suis obligée
de me défendre parfois.
Tout ça pour expliquer que j'ai un peu mélangé les papiers et les endroits.
Excuse ou pas Mr le juge à vous d'en décider.
En ce qui concerne la peine requise, je la
trouve pour ma part un peu lourde si vous
décidez de me juger coupable.
En sachant que j'ai eu une fois une plainte
pour esclavagisme régler à l'amiable (et il
y a de cela un certain temps)et que je ne
suis récidiviste en rien.
En ce qui concerne la demande en conformité
je m'attelerais à cette tâche dès demain. a savoir le 12 février. Je ne peux pas faire
mieux il me semble comme preuve de ma bonne
foi.
De plus l'accusation m'accuse d'être une
menteuse en disant que je ne dis pas toute la vérité.
Je trouves cela assez déplacé. Il n'y a
aucune preuve que je dise la vérité c'est sur, mais aucune preuve ne dis que je ment.
Je demanderais donc à l'accusation de garder
ses propos diffamatoire tant qu'elle
n'amenera des preuves concrètes.
Je vous remercie Mr le juge du temps que vous m'avez accordé.[/quote]

[i][b]Le jugement a été rendu[/b][/i]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] Dame Missittik levez-vous !


Attendu que vous êtes entrée en orléans sans laisser passer alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.
Attendu que votre défense engage votre bonne foi.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 10 écus d'amende et à 3 jours de travaux forcés à la mine.

Vous amènerez à notre prévôt (diane.) la preuve de l'exécution de votre peine durant laquelle vous régulariserez votre situation.

Dans le cas contraire, vous serez à nouveau poursuivie.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Faict à Orléans le 15 février 1458
Balthazar! juge d'orléans [/quote]

[quote]Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.[/quote]