[Trouble à l'ordre public] Cendrmary

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Cendrmary au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Cendrmary était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]
[u][b]
Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 31 janvier de l'an de grâce 1458

Procureur : Petrus59
Juge : Balthazar!
Accusé : Cendrmary
Victime : duché

Dame Cendrmary,
Vous vous trouvez actuellement en terres Orléanaises et ce, sans laisser-passer.
Vous avez contactée par nos services douaniers, qui vous ont avertie de cette obligation pour circuler sur nos terres en ces temps de fermeture def rontières.
Or, vous n'avez pas tenu compte de cette obligation.
Vous êtes donc ici dans l'illégalité et c'est pourquoi vous êtes accusée de trouble à l'ordre public.

Je m'appuie évidemment sur les deux textes de Lois suivants :

02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile


Je laisse la parole à la défense.Vous pouvez appeler un témoin à la barre[/quote]

[u][b]
Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Affaire "classique" s'il en est, je ne m'attarderai pas sur ce dossier.
Les faits sont évidents et l'accusée ne s'est même pas présentée en ces lieux pour s'expliquer...

Je requiers une peine d'amende de 20écus, ainsiq 'un délai de 72h à l'issue du jugement pour se conformité avec nos lois ou expulsion pure et simple du Duché.[/quote]
[u][b]
Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. [/quote]

[u][b]Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] Dame Cendrmary levez-vous !

Attendu que vous êtes entré en orléans sans laisser passer alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.
Attendu votre absence à ce procès qui est un outrage à cette cour et la reconnaissance implicite de votre culpabilité.
Attendu que vous avez depuis lors quitté notre duché.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 25 écus d'amende.

Faict à Orléans le 15 février 1458
Balthazar! juge d'orléans[/quote]
 
[quote]Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.[/quote]