[Trouble à l'ordre public] Atila1

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Atila1 au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Atila1 était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 19 du mois de janvier de l'An de grâce 1458,

Procureur Orleans: Petrus59
Juge Orléans : Balthazar!

Accusé : Atila1
Victimes : Guston , Damegnime


Dans la nuit du 07 au 08 janvier, entre Montargis et Conflans, Messire Guston et sa compagne, Dame Damegnime, ont été sauvagement attaqué par le prévenu, le sieur Atila1.

Bien que s'étant courageusement défendues, les victimes ont été battues, laissées pour mortes, inanimées dans un champ et détroussées de leurs biens, soit : 300 écus, 3 seaux cerclés, 1 couteaux, une hache, 5 pains et 5 morceraux de viande pour Messire Guston
et :
161 écus 10 légumes 4 sacs de blé 5 morceaux de viandes pour Damegnime.

Voici les différentes preuves :

Concernant Guston :
[img]http://nsa10.casimages.com/img/2010/01/08/100108020815604910.jpg[/img]
[img]http://nsa10.casimages.com/img/2010/01/11/100111023549211368.jpg[/img]

Concernant Damegnime :
[img]http://nsa11.casimages.com/img/2010/01/08/100108070139317628.jpg[/img]
[img]http://nsa11.casimages.com/img/2010/01/11/100111023333538841.jpg[/img]

Figurez-vous, Monsieur le Juge, que les victimes ont pu faire des descriptions très précises des agresseurs, voici celle de Atila1 :
[img]http://nsa10.casimages.com/img/2010/01/08/100108021054713113.jpg[/img]



Les faits parlent d'eux-mêmes.

Je ne peux que rappeler les lois de notre duché :

Grand coutumier Orléanais
LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.


Je laisse la parole à la défense.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[i][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/i]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]L'accusation a appelé Petrus59 à la barre

Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]Monisuer, le Juge, veuillez accepter mes excuses, j'ai eu un léger contretemps qui m'a empêché de présenter dans les formes habituelles mon réquisitoire.

L'accusé ne s'est pa sprésenté... Cela ne m'étonne guère en fait...
En effet, les faits sont plus qu'établis à son encontre, incontestables, d'une gravité particulièrement extrême même; et j'en conclus que l'accusé a préféré tenter de se soustraire à ses responsabilités et au jugement du Tribunal.

Le préjudice de Messire Gustno et de Dame Dmegnime peut-être estimé aux environ de 1.000 écus au total. Je n'ai aucune illusion uant à un éventuel remboursement du préjudice par l'accusé.

En conséquence, je requiers une sanction particulièrement sévère. En l'espèce, une amende de 500 écus et une peine de 10 jours de prison fermes, assortis d'une interdiction définitive du Duché.[/quote]

[i][b]Le jugement a été rendu[/b][/i]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/quote]

[i][b]Enoncé du verdict[/b][/i]
 
[quote] Messire Atila1,

Attendu les divers témoignages et preuves apportées par les plaignants.
Attendu que vous n'avez pas souhaité venir vous défendre à votre votre procès, signe tacite de votre culpabilité.
Attendu le réquisitoire du procureur.
Attendu qu'il ne peut être établi que vous disposiez encore des fonds nécessaires au paiement de l'amende requise par la partie civile.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 25 écus d'amende et 10 jours de prison.

Gardes ! emmenez le condamné.

Faict à Orléans le 6 février 1458
Balthazar! juge d'orléans[/quote]

[quote]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 25 écus. [/quote]