[Trouble à l'ordre public] Rolin

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[b][size=18]Procès ayant opposé Rolin au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Rolin était accusé de trouble à l'ordre public.[/size][/b]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]15 Janvier 1458

Juge : Balthazar!
Procureur : Petrus59

Accusé(e) : Rolin
Victime : Duché

Petrus prit la parole :
Messire,
Le Tribunal vous a convoqué et se réunit ce jour pour vous signifier votre entrée illégale en terres Orléanaises.

Vous n'avez pas fait de demande de laisser passer alors que vous venez de Embrun, Duché du Lyonnais-Dauphiné. Votre origine et les relations entre celle-ci et le Duché Orléanais vous obligeaient à demander préalablement un laisser-passer.

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public et l'Article XVIII concernant le trouble à l'ordre public dispose que :

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). 

-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

L'article XXXIII � V dit :
Les officiers et gardes de la Prévôté informent par tous moyens les victimes de leurs droits :

I- De se constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur, en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.

II - D'être, si elles souhaitent se constituer partie civile, assistées d'un avoué qu'elles pourront choisir ou qui, à leur demande, sera désigné par le Juge près la juridiction compétente, les frais étant à la charge des victimes.

III - D'être aidées par un service relevant d'une ou de plusieurs collectivités publiques ou par une association.


Messire, qu'avez vous à nous dire pour votre défense ?[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Dura lex, sed lex.

Effectivement, je n'ai pas demandé de laissez-passer.

Je confesse icelieu mon crime, qu'on se le tienne pour dit ! Mon crime oui. Car à ma grande surprise, je suis considéré comme un fauteur de trouble notoire au même titre que la canaille dévoyée qui pratique de temps à autres la violence physique et verbale.

Par je ne sais quel sortilège diabolique, vous êtes de plus parvenus à savoir d'où je venais. Soit. Seulement, imaginez-vous un homme comme moi, aux épaules si frêles, lancer une quelconque jacquerie. Je n'ai ni arme, ni influence sur quiconque. Voyez par vous-même ! En quoi, sacrebleu, suis-je une menace pour votre duché ?

Plutôt qu'à vous concentrer sur la provenance de vos sujets, vous devriez apprendre à différencier un criminel potentiel d'un passant chaste. Cela permettrait à vous autres procéduriers attitrés d'économiser un peu de temps et d'énergie afin de vous rendre véritablement utiles en prévenant efficacement les crimes ![/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Monsieur le Juge,
Votre cour n'a pas à entendre les conseils d'un prévenu sur la recherche de tel ou tel type de délinquant plutôt qu'un autre.
Le fait est que Messire Rolin est entré sans laisser passer.
Je veux bien recevoir ses doléances et considérer qu'il n'est "armé" que de bonnes intentions.
D'aileurs, j'aurais aimé qu'il nous les précise un peu plus. Nous ne savons pas ce qu'il compte faire dans notre duché.

Pour les faits qui lui sont reprochés, et compte tenu du témoignage qui me semble de bonne foi et recevable, je réclame une simple amende de 15 écus.
A l'issue, le prévenu prendra contact avec les autorités du village où il se trouve afin de se mettre en conformité, ou quittera sans délai le duché.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Lorsque je suis venu céans, je croyais simplement traverser votre duché pour me diriger plus au Nord. Cependant, je songe maintenant à m'installer à Blois... si du moins la Loi me le permet.

Je n'ai rien d'autre à ajouter.[/quote]

[u][b]La défense a appelé Menthe à la barre[/b][/u]

[u][b]Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]Menthe s 'approche de la barre, regarde les membres de la cour en toute simplicité.

Mesire le juge
Messire le procureur
Mesires les jurés

Je suis perturbée que messire Rolin soit inquiété comme un perturbateur de l 'ordre public. Il n 'y pas plus chaste et sage que lui;
IL a omis une demande de laissez passer, plus par omission que perturbation. Ne voyez pas en lui un criminel potentiel envers notre duché.
Nous avons échangé longue conversation hier soir en taverne, me sachant seule pour voyager il s 'est proposé spontanément à m 'accompagner jusque Patay;
si ce n 'est pas un acte de bravoure que de vouloir accompagner une dame seule sur les chemins malfamés du royaume, dites moi où trouver pareille attitude pour justifier la galanterie.d 'un d 'homme.
Il ne possède ni épée et bouclier, je ne pense pas que l 'attaque des voyageurs se fasse sans préparation d un projet mûrement réfléchi et surtout sans arme.
Demandez à messire Rolin qu 'il fasse une demande de laissez passer, il ne rechignera pas à la faire, le plus rapidement possible, pour vous prouvezsa bonne foi.
J'espère que ce quiproquo sera vite éclairci, que Messire Rolin ne sera pas jugé, pour un acte répréhensible mais non point réparable.[/quote]

[u][b]La défense a appelé Menthe à la barre

Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]Elle se présenta de nouveau à la barre, elle regarda le juge, son visage lui était familier, elle fit un effort de mémoire pour se souvenir....rien ne lui revint.....
Elle se concentra de nouveau sur la fin de sa plaidoirie qui lui semblai important pour Messire Rolin.

Ce que je voulais ajouter à ma plaidoire est que messire Rolin est un des rare homme que j 'ai rencontré au cours de mes nombreux voyages à me proposer une défense sans un échange en nature. Ce qui est rare de nos jours.
A mes yeux il est l 'un des plus dévoué et sincère compagnon que j 'ai rencontré sur les chemins du royaume.
Elle regarda de nouveau dans la direction du juge. Elle était contrariée. sa mémoire lui faisait défaut.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict[/b][/u]

[quote](Le juge sourit en voyant le trouble du témoin et se re-concentra sur son verdict)

Messire,

Nul n'est sensé ignorer la loi et je suis céans pour la faire appliquer. Vos jérémiades et états d'âmes m'importent donc bien peu.

Attendu que vous êtes entré en orléans sans laisser passer alors que vous aviez été informé que

nos frontières étaient fermées.
Attendu le témoignage en votre faveur.
Attendu le réquisitoire du procureur.


Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous

condamnons à 25 écus d'amende.

Si passé un délai de 72h vous n'avez pas obtenu l'autorisation des autorités compétentes de vous installer à Blois de nos autorités, vous devrez avoir quitté le duché d'orléans.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Faict à Orléans le 29 janvier 1458
Balthazar! juge d'orléans[/quote]

[quote]Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.[/quote]