Arnault

Citation :

Duché d’Alençon

Procès pour « Trahison »

En date du mois de « Février » 1461
Procès instruit le « 24 Février»
Verdict rendu le « 29 Mars »

Nom de l'accusé: « Arnault »

Procureur: ” Drahomir Sergueï Vadikra”
Juge: ”Cengi”

Acte d’accusation

Citation :: « En ce 24 février 1461, Moi, Drahomir Sergueï Vadikra, procureur d'Alençon sous le régne d'Eusaias I, représenté en Alençon par sa vassale Luaine Von Strass, duchesse de notre province, ouvrons procès opposant le duché d'Alençon à Arnault D'Azayes (ig Arnault), maire de Verneuil, sous le chef d'inculpation de Trahison.

L'accusé est convoqué icelieu pour avoir bravé les lois d'Alençon, réunies dans notre corpus, et plus précisément icelles:

****

1.3.2 : De la Trahison.
Pourra être mise en procès pour Trahison :

[...]
1.3.2.2 : Tout alençonnais utilisant sa fonction ou ses prérogatives à des fins personnelles.
[...]

****

La preuve qui met en avant le fait que l'accusé ait vraiment outrepassé les lois, est une lettre envoyée à nombre d'habitants de Verneuil. Une habitante viendra nous confirmer que c'est bien celle exposée à cet humble tribunal:

****

Expéditeur : Arnault
Date d'envoi : 23/02/1461 - 10:23:51
Titre : Message important du maire : votez Erbigael !
Bonjour ......... [nom caché],

Mon troisième mandat de maire de Verneuil s'achève. Après avoir sollicité votre confiance trois fois, j'ai décidé de ne pas me représenter. Depuis ce matin, vous êtes appelé aux urnes pour choisir mon successeur.

Deux candidats : Seraza et Erbigael. Seraza a été renvoyée de mon conseil municipal et est actuellement en procès pour avoir déstabilisé le marché. Erbigael a fait partie de mon conseil municipal dès la première heure et je l'ai personnellement formée à reprendre le flambeau et à prolonger mon bilan.

Pour que tous les efforts que VOUS avez faits ne restent pas vain, parce que je considère Seraza comme dangereuse et parce que j'ai une confiance entière en Erbigael je vous demande de voter pour Erbigael.

[Pour voter, rendez-vous à la mairie et choisissez l'onglet Élections. Et votez Erbigael, bien sûr !]

Arnault d'Azayes

PS : Ce message est envoyé par le citoyen Arnault et non par le maire Arnault.

****

La chose est simple, l'accusé a outrepassé les prérogatives inhérentes à sa charge en plaçant subtilement dans l'entête de sa lettre que ce papier sa charge de maire, maire qui soutien ouvertement la candidate Erbigael.
Néanmoins, la loi elle est intraitable, toutes personnes utilisant sa fonction ou ses prérogatives à des fins personnelles, comme vouloir placer une amie ou son poulain à sa propre place est punissable.
Mestre Arnault, pourtant garant de la loi de par ses fonction d'Avocat d'Alençon et de Maire, se doit de la respecter plus que tout un chacun.
Nous soulignerons sa vague tentative en fin de lettre pour en disant, je le cite "PS : Ce message est envoyé par le citoyen Arnault et non par le maire Arnault" mais le mal et lui fait, et l'accusé aurait mieux fait de préciser dès le début qu'il s'exprimait en tant que citoyen et non que maire.

Pour conclure, nous ajouterons que le maire assure dans cette lettre soutenir la candidature d'Erbigael, candidature qui aux yeux de nos lois n'est pas légale, cette dernière étant résidante de Verneuil depuis le 1er décembre 1460, elle aurait alors simplement pu prétendre à se présenter aux élection qu'à partir du 1er mars.

Monsieur le juge remarquera donc la propension qu'à l'accusé à tout bonnement ignorer nos lois, ce qui, nous en convenons, ne joue pas en sa faveur.

Nous précisons à l'accusé qu'il peut appeler témoins et avocats pour sa défense, et consulter nos lois icelieu: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2092584

Qu'il ne doit pas quitter le duché tout le temps de son procès et que si c'est le cas, ou si il se permet remarques désobligeantes et autre faribole devant cette aimable cour, nous alourdirons la demande de peine de l'accusé par des circonstances aggravantes.»

Première plaidoirie de la défense

Citation :: « La personne intéressée ne s'est pas manifestée.»

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: « Bien bien,

L'accusé n'est toujours pas présent.

Au vu de sa propension à se moquer de nos institutions en ne se présentant pas.
Au vu de sa propension à ignorer nos lois en abusant de sa charge pour soutenir son candidat aux élections municipales.
Vu que le candidat est versé dans la politique, et que tel comportement et répréhensible, punissable et dangereux pour l'équilibre de notre province, nous mandons à l'aimable magistrat assis -sur un siège vraiment magnifique, d'ailleurs- de bien vouloir donner peine à la hauteur à ce trouble fait.
Deux mois d'inéligibilité seraient parfaits.

Que les choses soient dites.»

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: « La personne intéressée ne s'est pas manifestée.»

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « L'accusation a appelé Beldara à la barre
Voici son témoignage :
Beldara s'avança pour aller témoigner à la barre pour la seconde fois aujourd'hui

- oui, Monsieur, j ai bien reçu la lettre en question le 23/02/1461.

Puis elle se retira. »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: « Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Nous, Cengi, Juge d'Alençon, le 29 mars 1461, rendons notre verdict.

Vu la plainte déposée le 22 février 1461 par le Duché d'Alençon à l'encontre de Arnault pour l'utilisation de sa fonction à des fins personnelles, en l'occurrence permettre l'élection de son poulain ;

Vu les articles 1.1.4, 1.1.4.2, 1.3.2, 1.3.2.2, 2.1.1, 2.1.2 et 2.2.3 du Livre Trois du Corpus législatif alençonnais ;

Vu les dispositions relatives à la coutume alençonnaise ;

Considérant que l'accusation a été en mesure de prouver la véracité des faits allégués, au travers notamment de la restitution des courriers litigieux ainsi que la preuve de la mention titrée ;

Considérant que le prévenu avait une charge particulièrement importante au sein de sa ville ; que par celle-ci, il disposait d'une prestance et d'une autorité morale dont il a abusé pour favoriser une candidature alors que l'étique aurait souhaité qu'il se pose en garant de la neutralité des institutions ;

Considérant que le prévenu aurait très bien pu, en tant que simple citoyen, soutenir une candidature, mais que l'intitulé des missives étaient effectivement "Message important du maire : votez Erbigael !" ;

Attendu que la défense n'a pas été en mesure d'apporter des moyens en fait ou en droit légitimant ses actes, ou à défaut, de mettre en oeuvre des circonstances atténuantes conformément à l'article 2.4.1 du Code suscité ;

Attendu que l'accusé n'a pas souhaité prendre part à une peine relative ; qu'il n'a pas participé à sa défense durant le procès, en ce qu'il a littéralement disparu des villes de notre Duché ; qu'en cela, la circonstance aggravante est caractérisée ;

Rappelle que toute décision de prime instance peut faire l'objet d'une interjection d'appel.

La Cour décide :

Article 1 : Arnault est coupable de Trahison.
Article 2 : Condamne ladite personne à trois mois d'inéligibilité, au-delà donc du réquisitoire du procureur. »

Peine

Citation :: « Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. »

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