Arnault

Citation :

Duché d' Alençon

Procès pour Trahison

En date du mois de juin 1460
Procès instruit le 27 juin 1460
Verdict rendu le 1 juillet 1460

Nom de l'accusé: Arnault

Procureur: Seraza
Juge: Cyrus Sinclar

Acte d’accusation

Citation :: *Seraza, fraîchement nommée à ce nouveau poste et pas peu fière, entra dans la salle avec un énorme dossier sous le bras. Elle le posa sur une table et se tint debout pour prendre la parole.*

Monsieur le Juge, messieurs dames ici présents, en ce jour du 27 juin 1460 s'ouvre le procès de messire Arnault d'Azayes contre le Duché d'Alençon pour Trahison. Ce messire est accusé de non-tenue de la tâche de Prévôt, d'absentéisme à ce même poste, de négligence de la sécurité de ce Duché le mettant en péril et d'aucun investissement que ce soit pour épauler les maréchaux ou pour effectuer son travail convenablement dans la période du 14 au 24 juin 1460.

*La jeune procureur s'arrêta un bref instant pour avaler la salive et prit son coutumier en main pour lire le passage suivant.*

Je cite Votre Honneur: "Du Conseil Ducal
Chaque conseiller est tenu par sa ponctualité, son investissement, la confidentialité des débats & son devoir de réserve en dehors du conseil ducal. Ils ont la permission de démissionner à condition d�en faire la demande écrite au duc au moins trois jours avant la prise d'effet sans quoi, ils s'exposeraient à des poursuites.
Dans le domaine de la sécurité :
Dans le cadre d�une défense cohérente et efficace, les services de la maréchaussée seront communiquant avec les mairies. En contrepartie, les maires s�engagent à embaucher un minimum d�un milicien chaque jour, voire plus en cas de demande explicite. En contrepartie, ils auront connaissance des calendriers de la maréchaussée, des rapports des services de douanes."

Nous constatons, après lecture, que plusieurs manquements ont été relevé puisque messire Arnault ne s'est investi que très peu en tant que Prévôt. Pendant 10 jours, les maréchaux l'ont très peu vu. *Fin rictus.* Bref, nous allons énuméré par la suite point par point les erreurs d'Arnault afin de comprendre pourquoi il se retrouve sur les bancs des accusés.
*Reprenant son soufle.* Du système judiciaire:
"Système judiciaire Alençonnais
[Ordonnance Ducale] Version du 11 mai 1459 par Deedlitt de Cassel d'Ailhaud.

Opus 1 � De l�organisation du système judiciaire

Chapitre 1 � De la Prévôté

1.1.1 � Des prérogatives de la Prévôté

La Prévôté est chargée de constater les infractions au code pénal, d'en rassembler les preuves et d'en rechercher les auteurs. Elle est en charge de la sécurité intérieure et se doit de surveiller les allers et venus à l'intérieur du Duché toujours en lien avec l'Ost Ducale. Elle est habilité à monter un dossier qui sera transmis au Procureur par le prévôt ou cas exceptionnel prévôt adjoint. Une fois le dossier transmis, la prévôté reste à la disposition du Procureur et du Juge pour tout complément d�enquête.
Le Prévôt se doit également d'être en lien avec la Grande Prévôté de France afin d'y récolter les informations nécessaire à son poste ainsi que tenir au courant les Institutions de la GPF des événements en notre Duché, et ce pour la bonne sécurité de celui ci. Il doit également, lui ou son chef des douanes, rendre compte des déplacements interne du Duché à la Grande Prévôté de France."
Et du Code Pénal:
"Chapitre 3 � Les Crimes

1.3.2 De la Trahison.
Pourra être mise en procès pour Trahison :

1.3.2.4 : Tout conseiller ducal refusant d'exercer sa fonction de bonne foi."

Maintenant, voyons la liste des chefs d'accusation et je crois qu'il y en a un certain nombre. *Ouvre son dossier et prend la première page.* Pour la période de dix jours seulement Votre Honneur *regardant le juge*, l'enquête menée par Nakoor, Prévôt de l'Alençon, il a été porté à notre connaissance ceci:
aucun rapport de douane dans la salle des rencontres prévôts-mairies, aucun courrier envoyé aux étrangers pour prévenir de l'état de nos frontières ni pour demander destruction des lances ou des corps d'armes non autorisés, aucune mise à jour des textes applicables, aucun dossier ouvert à l'encontre des étrangers en défaut de Laisser-Passer, présentation à la Curia le 18 juin 1460, aucune demande de vérification sur les étrangers à la Curia pour accorder les Laisser-Passer, deux villes ont été sans chef maréchal pendant 2 jours Alençon et Verneuil. *Levant les yeux vers le juge.* Mais attendez, cela n'est pas fini. *Continue de lire les faits d'accusation.* Le soir de sa prise de fonction, messire Nakoor a spécifié en salle du Conseil Ducal qu'Arnault devait faire les rapports de douane, envoyer les courriers aux étrangers pour prévenir de la fermeture de nos frontières afin de demander un Laisser-Passer et que, si cela n'était pas fait, qu'il fallait faire un dossier si nécessaire. Est notifié aussi que, moi-même, la veille de sa prise de fonction, je lui ai envoyé un courrier en lui expliquant quoi faire dès le lendemain. *Tend le courrier.*
"Bonjour Arnault,

D'après ce que j'ai compris, tu seras prévôt ce soir. Donc je vais te donner les directives à suivre pour demain puisque pour aujourd'hui, tout sera fait.

En premier, tu devras payer les maréchaux. Tu vas dans ton bureau à la maréchaussée et tu les paies. Pour demain, pas de changements sur le planning, ils travaillent tous encore. Par contre pour vendredi, faudra que tu changes mais je t'expliqerai cela plus loin.

Pas de douaniers enfin, pas pour toutes les villes. Donc tu dois faire tes rapports seul comme un grand avec le lavabo. Tu dois aussi aller te présenter à la Curia disant que tu reprends le poste à la Prévôté Royale.
Donc tu dois faire ton rapport de la journée pour chaque ville à la douane en salle rencontres mairies-prévôté.
Tu vérifies que toutes les personnes qui rentrent ont bien un LP étant donné que les frontières sont fermées. Pour cela, tu dois leur écrire. Je t'ai affiché les derniers LP que j'ai accordé. Là, j'en ai encore reçu, j'essai de tout mettre à jour dans la journée.
Ensuite, tu dois afficher tous ceux qui sont en défaut de LP en salle de douanes. Voilà pour la journée de demain.

Pour vendredi, tu paies les maréchaux. Tu vérifies qu'ils ont tous travaillé avant mais normalement, il n'y a pas de souci. Ensuite, tu dissous les groupes et tu envoies une embauche à ceux qui doivent être de garde. Tu fais tes rapports etc etc....Comme la veille et voilà.

Si tu as besoin d'autres infos, tu m'écris. Si je pense à autre chose que j'aurai pu oublier, je t'en ferai part.

Bon courage
Sera"

Le lendemain, je suis passée dans le bureau du Prévôt pour lui spécifier encore ce qu'il avait à faire pour qu'il n'oublie rien afin que le Duché ne soit pas en danger. Messire Cyrus a fait de même aussi. A noter aussi, que l'organisation des emplois du temps lui ont été fait, que ce sont les maréchaux qui ont fait les courriers eux-mêmes aux étrangers pour l'état de nos frontières et la demande de destruction des lances et des corps d'armes. Constatant le manque de maréchaux sur Alençon et une éventuelle indisponibilité de Jehan_glyn, j'ai fait le recrutement moi-même sur cette ville. Messire Avectoi, le 17 et 18 juin s'est mis en défense puisqu'il avait remarqué qu'aucun chef maréchal n'avait été embauché pour la ville d'Argentan. Messire Molière a défendu la ville de Mortagne bénévolement étant donné qu'Arnault n'a recherché nulle part le nom exact de messire Bermude_de_shanley pour lui envoyer la demande d'embauche le 16 juin. Nous avons aussi constater le manque de rapport le 16,17 et 19 juin pour la ville de Verneuil. Entre le 14 et le 22 juin, plus d'une trentaine de Laisser-Passer accordée à des étrangers plus que douteux. En effet, sur nos terres, nous avons eu quand même deux personnes avec des casiers judiciaires. L'une pour un défaut de LP et l'autre pour Haute Trahison. Si cela n'est pas mettre le Duché en danger Votre Honneur...Et je suis sûre que j'en oublie encore. Mais pour être sûre de ne rien avoir oublié, je propose d'appeler messire Nakoor et messire Bermude_de_shanley, puisque eux aussi ont constaté le manque d'implication et le non-investissement de messire Arnault envers la Prévôté.

*Se tournant vers messire Arnault.*

Arnault, vous avez le droit de faire appel à des témoins et faire appel à un avocat. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez vous adressez au batonier messire Shynai qui vous donnera le nom des avocat pouvant officier en ce tribunal. Un acte de trahison vous expose à une possible amende et une peine de prison voir de bannissement ou de mise à mort selon la gravité de vos actes.
Merci de m'avoir écouté.

*Seraza en avait fini pour le moment et s'assit.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: **Arnault avait reçu sa convocation de bon matin et s'était rendu aussi vite que possible au tribunal, emportant avec lui quelques livres. L'audience ouverte, il prit place et écouta patiemment l'acte d'accusation du procureur Seraza, sans prendre aucune note. Lorsque son tour vint, il s'avança et prit la parole.**

Votre Honneur, Madame le Procureur, noble assistance, mes respects. Pour avoir fréquenté ces lieux, je sais que certains ont l'habitude de s'y répandre en logorrhées et diatribes. Avec toute mon humilité, j'ose vous annoncer que je vais tenter de rompre avec cette ridicule tradition. Ainsi, je serai bref. Ma défense tiendra en deux volets.

~~~ PREMIER VOLET : le fond ~~~

Je suis donc convoqué devant vous pour manquement à ma charge de prévôt (je passerai ici les pesantes distinctions entre absentéisme et négligence, même si je doute que quiconque puisse affirmer ne pas m'avoir vu au castel chaque jour depuis plus d'un mois). Afin que toutes les personnes présentes et surtout à venir connaissent le fin mot de cette histoire, permettez-moi de rappeler quelques faits.

- Le mercredi 13 juin, après diverses démissions dues à la condamnation du traître Nakoor et de la traîtresse Luaine, je suis nommé prévôt. Lors de l'ouverture du conseil en avril, j'avais demandé trois postes : procureur, juge ou porte-parole. Pas prévôt. De plus, j'ai appris ma nomination avec l'annonce officielle : jamais je n'ai été consulté par le duc. Mais, fidèle à mes valeurs, je décide de prendre ma charge sans dire mot de cette attitude inélégante et peu propice au travail d'équipe. N'ayant jamais exercé cette charge et étant conseiller ducal pour la première fois, je tâtonne de nombreux jours. Je me rends rapidement compte que le poste de prévôt est bien plus complexe que je l'imaginais et que je n'avais absolument pas les capacités pour exercer ma charge.

- Le vendredi 15 juin, je demande à ce qu'un second me soit adjoint, si possible un homme d'expérience qui saura mieux m'indiquer les tâches à accomplir et me décharger de certaines choses pendant ma période d'adaptation. Le duc ne me répond pas, je prends sa réponse pour un refus et je continue de tout tenter pour m'en sortir, délivrant de nombreux laissez-passer, payant les maréchaux, créant et dissolvant les groupes qui doivent l'être.

- La samedi 16 juin, je prends conscience du fait que je ne réalise pas les tâches du prévôt correctement et que cela met la sécurité du duché en péril. Je présente aussitôt ma démission au duc qui répond que je dois aussi quitter son conseil si c'est le cas. Je lui explique ce que je vous ai déjà dit, à savoir que j'avais eu raison, un mois plus tôt, de ne pas demander le poste de prévôt, et qu'il devrait à présent interchanger mon portefeuille avec celui du juge, du procureur ou du porte-parole. À nouveau, le duc ne répond pas.

- Du 16 au 24 juin, devant le silence du duc et ne sachant si ma démission est acceptée ou refusée, je continue à faire tout ce que je peux faire, délivrant de nombreux laissez-passer, payant les maréchaux, créant et dissolvant les groupes qui doivent l'être. De plus, je continue d'exercer mon rôle de conseiller et prends la parole quotidiennement sur les discussions au conseil ducal.

- Le 24 juin, sans que rien n'ait changé depuis le 16 juin (ma démission était toujours là et il n'y en a pas eu de nouvelle ; je continuais à exécuter les tâches les plus importantes comme depuis ma nomination), le duc accepte ma démission et nomme un autre prévôt.

En conclusion, je considère qu'il ne saurait y avoir manquement étant donné que j'ai reconnu ne pouvoir assumer cette tâche 3 jours seulement après ma nomination. Je n'avais d'ailleurs jamais demandé à être nommé et n'ai à aucun moment été consulté avant cette nomination, ce qui prouve que depuis plus d'un mois j'ai toujours dit que je n'étais pas capable d'être prévôt. Je suis persuadé que, si on nommait prévôts les juges de toutes les provinces de France, nombreux seraient ceux qui, comme moi, n'en mèneraient pas large. Pareillement, on ne peut demander à un porte-parole d'être commissaire au commerce. Cela ne fait pas d'eux des traîtres : chacun possède ses compétences. J'ajoute que jamais je ne me suis absenté du conseil ducal où j'ai pris la parole quotidiennement : il ne s'agit donc absolument pas d'une désertion. Enfin, je terminerai en précisant que ce n'est pas la première fois que Sa Grâce Heimdal attribue un poste à un de ses conseillers sans demander l'avis de ce dernier : la vicomtesse Tsampa a déjà fait les frais de cette méthode inélégante et néfaste dans la gestion des affaires du duché. Par contre, sa demande de démission a été acceptée rapidement et elle n'a pas été poursuivie en justice... Cette différence de traitement me laisse perplexe.

La traîtrise aurait été de gérer la prévôté comme je l'ai fait si on avait demandé ce poste ou, à tout le moins, si on ne présente pas sa démission. Aucun des deux cas n'est le mien. Si la prévôté a été mal gérée si longuement, il en relève du duc qui m'a nommé contre ma volonté et qui a pris une semaine avant d'accepter ma démission.

~~~ SECOND VOLET : la forme ~~~

Si j'ai pris la peine de vous dire tout ceci, noble assistance, c'est uniquement afin que vous sachiez le fin fond de cette affaire. J'aurais pu me contenter de cette brève plaidoirie que voici. À nouveau, permettez-moi de rappeler quelques dates.

- Le 5 juin, Nakoor est reconnu traître au duché d'Alençon.
- Le 10 juin, maître Altaiir dépose un dossier devant la cour d'appel du royaume de France.
- Le 26 juin, tôt le matin, en réalité plutôt tard le soir du 25 juin, la cour d'appel confirme le verdict de trahison contre Nakoor.
- Le 26 juin, sept heures après la décision de la procure de la cour d'appel, le traître Nakoor, toujours prévôt, monte un dossier à mon encontre.

Je n'établis aucun lien de conséquence entre la confirmation de la culpabilité du traître Nakoor et le lancement de ce procès. Mon propos revient à souligner que le traître Nakoor, dont l'inéligibilité avait été suspendue par l'introduction d'un dossier en appel par maître Altaiir, n'était plus, au moment de la constitution du dossier, légitime à occuper sa charge de prévôt. Il s'agit là, à mes yeux, d'un vice de forme conséquent � pas une de ces fausses erreurs, lapsus et fautes de précision involontaires qui n'empêchent en rien le bon déroulement du procès, conformément à la jurisprudence royale et comme je l'avais indiqué lors du procès contre le traître Nakoor. Ce vice de forme concerne l'entièreté du dossier de la prévôté et non une partie de celui-ci ; et le dossier de la prévôté est le fondement de l'acte d'accusation du procureur Seraza. Ce n'est donc pas une erreur de détail que la jurisprudence permet d'écarter mais bel et bien un vice de forme caractérisé devant mener à un non-lieu dans le cadre de ce procès.

~~~ EN CONCLUSION ~~~

Le fond devrait mener à une relaxe ; la forme permet de ne pas aller au-delà et de décréter le non-lieu sans même s'attarder sur le fond. Votre Honneur, procureur Seraza, j'en ai terminé et cède la parole à l'intervenant suivant. Je vous remercie pour votre écoute que je sais attentive et respectueuse.

**Tel du pain, Arnault se rassit et boit un peu d'eau.**

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Voyant que les témoins défense se faisaient attendre quelque peu, Seraza se leva, se tourna vers Arnault et pris la parole.*

Attendez Arnault, on va remettre tout en ordre. *Se raclant la gorge.* Vous êtes, icelieu, pour être juger sur votre absence totale dans votre fonction de Prévôt qui s'est déroulé du 14 au 24 juin 1460. Où ai-je parlé du Conseil Ducal? A aucun moment, je vous en assure. Donc restons-en sur votre travail de la Prévôté si vous le voulez bien. Pas besoin d'égarement, nous avons assez à dire sur votre désintérêt et votre absentéisme au poste de Prévôt et mise en danger du Duché de l'Alençon il me semble. Et j'insiste sur le fait que vous deviez grandement sur les faits qui vous sont reprochés.
Vous dites que n'avez été avisé de votre prise de fonction en découvrant l'annonce ducale. Le Duc a fait une proposition de changement de poste deux jours avant l'annonce officielle. Vous auriez pu dire non à ce moment-là. Vous avez seulement demandé que quelqu'un vous explique le fonctionnement de ce poste. Donc, vous aviez accepté d'en prendre la charge pleinement le même jour que la proposition du Duc. Le lendemain, je vous ai proposé mon aide pour vous apprendre ce que je connaissais et ce que je pouvais vous transmettre pour exercer au mieux votre nouvelle täche. De plus, le 14 juin au soir, messire Nakoor vous a informé de ce qu'il fallait faire en urgence en tant que Prévôt. De ce que j'ai constaté le lendemain donc le 15 juin, rien n'avait été fait. Pas de courriers aux étrangers, pas de douanes, pas de renseignements pris sur les étrangers de passage chez nous. Certes, les maréchaux ont été payés, les embauches envoyées et les Laisser-Passer attribués mais sans vérification de savoir si nos terres courraient un danger. Messire Cyrus, notre bon Juge ici présent, est venu aussi dans votre bureau pour vous stipuler la marche à suivre dans votre tâche, vous orienter pour savoir comment trouver les renseignements adéquats afin d'envoyer ces fameux courriers qui stipulent la fermeture de nos frontières et l'interdiction de présence de groupes armées et/ou de lances. Vous n'en avez eu que faire. Nous vons nous même du demander aux maréchaux s'ils pouvaient faire votre travail. Chose qu'ils ont acceptés bien gentiment alors que cela n'est en aucun cas leur travail. Vous vous êtes déchargé de toute fonction de la Prévôté sur Avectoi, Bermude_de_shanley, Molière et Jehan_glyn. Ces gardiens de nos villes ont été bien conciliants pour faire une partie de votre travail. Votre tâche a été fortement mâchée.
Vous nous dites aussi que vous avez demandé un second et que le Duc ne vous a pas répondu? *Fronçant les sourcils.* Cela n'est pas vrai. Il me semble que le 17 juin, vous avez proposé messire Jehan_glyn en second et que le Duc vous a répondu le jour même comme quoi il n'y voyait aucune objection mais que la responsabilité et les erreurs resteront sur le Prévôt. De ce fait, vous pouviez lui demander à ce maréchal alençonnais. De ce que nous avons pu constater, cela n'a pas été fait. Nous venons d'apprendre dans ce tribunal comme quoi vous aviez aussi demander à Bermude_de_shanley pour être votre second, comme quoi il devrait s'occuper des rapports de douanes et des courriers aux étrangers. Un travail fastidieux pour un second sachant surtout que vous ne l'avez pas fait durant une dizaine de jours, vous ne pouvez pas connaître l'ampleur de cette charge. Messire Bermude a refusé, d'ailleurs je le comprend bien. Je vous signale aussi que certains maires se sont plainds du manque de rapport de douane. Pour preuve:

"De : Clody
A : Nakoor
Posté le : Aujourd�hui à 14 : 13
Sujet ! prévot - mairies
Bonjour Nak

écoute, je voulais te prévenir avant... bref... je m'inquiete un peu
en effet, lors de mon court mandat j'ai constaté le manque de rigueur dans les rapports de la prévoté pour les maires
en effet aucun rapport depuis plusieurs jours.

http://chateau-alencon.conceptforum.net/t14514p15-important-douane#258585
http://chateau-alencon.conceptforum.net/t14225p285-prevote-douanes#258584

c'est inquiétant, on ne sait rien ... y' a des risques et tu sais combien je déteste
il fait quoi le prévot?"

Certes le 16 juin, vous avez demandé démission du poste de Prévôt mais il me semble que peu dans ce Conseil aient des dispositions à effectuer une si lourde tâche. Le Duc a refusé votre démission vous expliquant les raisons et vous a même conseillé de démissionner du Conseil afin de faire rentrer une personne plus apte et plus libre pour prendre en charge la Prévôté et là, c'est vous qui avez refusé. Je me permet de vous dire que l'on ne se porte pas volontaire à un Conseil Ducal pour paraitre intéressant aux yeux de tous. En tant que conseiller, nous représentons les habitants, nous les aidons, les aiguillons, les rassurons, les protégons de toute éventuelle menace qui pourrait planer sur nos têtes.
Du 16 au 24 juin comme vous dites, le Duc vous a informé à plusieurs reprises de ne pouvoir mettre quelqu'un d'autre à votre place. Et je vous signale que vos interventions en salle du Conseil Ducal et celles à la Prévôté sont deux choses bien distinctes. Vous auriez du porter votre intérêt et vos idées sur les charges qui vous incombaient pendant cette période plutôt que de venir exposer vos idées au Conseil Ducal. En tant que conseiller, le poste dont lequel on a la charge prime sur le Conseil Ducal pour un bon fonctionnement et une bonne gestion qui plus est. Là, à part quelques interventions de votre part pour dire que vous n'arriviez pas à trouver certaines personnes et que vous ne compreniez pas comment faire certaines taches, vous n'avez pas fait grand chose. Pour preuve Arnault, la constatation d'aucune défense le 17 et 18 juin sur les villes d'Argentan et Mortagne montrent bien votre désintéressement à l'égard de cette tâche.
Le 24 juin, aux vues de vos absences répétées à la Prévôté, le Duc a pris la décision de vous révoquer de cette charge et de nommer Nakoor à votre place puisque la sécurité du Duché en patissait sévèrement. En outre, je vous rappelle ceci car vous avez l'air de l'avoir mis de côté:

"Chaque conseiller est tenu par sa ponctualité, son investissement, la confidentialité des débats & son devoir de réserve en dehors du conseil ducal. Ils ont la permission de démissionner à condition d�en faire la demande écrite au duc au moins trois jours avant la prise d'effet sans quoi, ils s'exposeraient à des poursuites."

Votre investissement a été inexistant pendant dx jours, laissant les maréchaux seuls, sans directives de votre part.
De plus, je ne vois en aucun cas ce que vient faire ici la discussion sur des procès qui ont été déjà instruits depuis des jours. Aucune utilité de rouvrir un débat là dessus, d'ailleurs, nous n'en avons aucun besoin. Dans ce tribunal, la personne jugée est vous et vous seul, ni Nakoor, ni Sa Grasce Heimdal Von Strass.

*Se tournant vers le Juge.*

Votre Honneur, je demande pour l'accusé une peine de prison de 9 (neuf) jours et une amende de 250 écus. Je vous remercie de m'avoir écouté.

*La jeune procureur se rassit.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: **Arnault avait écouté le réquisitoire du procureur, en prenant des notes cette fois-ci.**

Votre Honneur, honorable assemblée, fidèle à ma volonté de ne voir aucune personne s'assoupir et peu adepte des monologues dont certains sont spécialistes, je vous épargnerai une réponse point par point au réquisitoire du procureur Seraza et des témoignages du maréchal Bermude et du traître Nakoor ; une fois de plus, je serai bref.

**Didactique, l'Azayes indiquait la qualité de chaque intervenant avant son nom, afin que les spectateurs novices en politique ducale sachent bien qui était qui.**

La chose qui me choque le plus dans le réquisitoire du procureur est le fait que dame Seraza me dit que ma démission a été refusée. Je m'insurge : à aucun moment, le duc ne me l'a dit. Il m'a simplement demandé, comme vous le rappelez justement, de démissionner du conseil entièrement. Ce à quoi j'ai répondu par la négative, pensant pouvoir occuper d'autres postes comme ceux de juge, de procureur ou de porte-parole. Par ailleurs, une démission de ma part aurait conduit à l'entrée au conseil d'une personne en retraite spirituelle, état difficilement conciliable avec la gestion de la prévôté, je pense.
Concernant la réponse du duc à ma demande de second, si vous reprenez correctement les dates, vous constaterez que le duc a répondu à cette demande 3 jours après que je l'eus émise, et entre-temps j'avais déjà posé ma démission de prévôt.
Je me permets ici de faire un raisonnement logique : je n'ai passé qu'une seule demande de démission. J'ai été relevé de mes fonctions plus d'une semaine après celle-ci. Si le duc avait refusé ma demande, pourquoi m'aurait-il retiré le poste ensuite ? Le fait que mon poste m'ait été retiré prouve indubitablement que mon unique demande de démission n'a pas été refusée : le duc a simplement pris du temps pour réfléchir. Je ne peux pas lui en vouloir de réfléchir avant d'agir, mais on ne peut pas non plus me demander d'effectuer à la perfection un travail pour lequel j'ai donné ma démission dès que j'ai découvert son ampleur.

Ce qu'a répondu le duc à ma demande de démission est très intéressant, et je vous remercie de le rappeler vous-même. Vous dites : « Certes le 16 juin, vous avez demandé démission du poste de Prévôt mais il me semble que peu dans ce Conseil aient des dispositions à effectuer une si lourde tâche. » Vous reconnaissez donc que le poste de prévôt est une des tâches les plus lourdes. Puis-je me permettre de vous demander en quoi je devrais obligatoirement disposer du temps et des qualités nécessaire pour gérer ce poste alors que d'autres conseillers peuvent ne pas en disposer ? Je rappelle, s'il le faut, que je n'ai jamais demandé à être prévôt ; précisément parce que je ne pensais ne pas avoir les qualités nécessaires. Et, dès que l'expérience a confirmé cette impression, j'ai démissionné.

Or, même après ma démission, j'ai continué à faire le minimum, comme le rappelle la bourgmestre Zelha. Certes, certaines villes se sont retrouvées sans maréchaux certains jours, et à aucun moment je n'ai dit que cela m'importait peu. J'ai expliqué les raisons qui ont fait que je ne pouvais être suffisamment présent pour un tel poste, répétant un fois de plus que je ne l'avais jamais demandé, mais peu m'ont entendu. Par ailleurs, si certaines villes ont été dépourvues de maréchaux certains jours, la plupart en ont été pourvues et tous ont été payés. Les laisse-passer ont été délivrés, chose la plus urgente puisque empêchant certains étrangers de se rendre dans notre belle contrée.

J'en viens maintenant à la ritournelle « on a dit à Arnault ce qu'il fallait faire et il ne l'a pas fait. » C'est un peu facile de dire que ne pas faire ce qu'on nous dit de faire est un abandon de poste. Je pourrais demander au commissaire au commerce de prélever des échantillons dans chaque miche de pain ducale afin de vérifier leur qualité. Si je n'ai pas fait tout ce que l'on m'a dit de faire, c'est tout simplement parce que je n'en avais pas le temps ou pas les capacités, comme je l'ai expliqué lors de ma demande de démission.
Mieux : cette liste de choses à faire si obligeamment établie m'a fait prendre conscience de l'ampleur de la tâche de prévôt. Dès que j'ai appris tout ce que le poste demandait, j'ai demandé à être relevé de mes fonctions, convaincu que je n'y parviendrai pas.

Enfin, j'en viens à la seconde ritournelle « il a demandé à d'autres de faire son travail. » J'avoue être fortement surpris en voyant que certains considèrent cela comme un motif de condamnation. À partir du moment où vous êtes nommé à un poste sans l'avoir demandé et que vous constatez que vous n'aurez ni le temps ni les compétences de réaliser toutes les tâches (tâches obligeamment listées par les personnes mentionnées par le procureur Seraza), en quoi demander à certaines personnes de nous assister est-il un crime ? Il y a certaines tâches que seul le prévôt peut réaliser : création et dissolution des groupes de maréchaux, paie des maréchaux, attribution des laisser-passer, etc. Tout cela prend du temps, et je n'en avais guère plus pour faire le reste. Dès lors, en quoi demander à des personnes plus qualifiées que moi de réaliser ces tâches pose-t-il problème ? À mes yeux, le vrai crime aurait été de ne rien faire du tout. Car je suis tout à fait d'accord pour reconnaître que nombre de chefs maréchaux auraient fait de meilleurs prévôts que moi. Malheureusement, aucun n'était conseiller. À mes yeux, m'adjoindre une personne d'expérience afin de me délester de certaines tâches le temps que je prenne mes marques n'est en rien un motif de condamnation, simplement un aveu d'impuissance, mais cela je ne le conteste pas. En demandant de l'aide de personnes plus qualifiées que moi, je prouve précisément que je n'ai jamais abandonné mon poste et que j'avais conscience mon incapacité à gérer la prévôté : même après avoir démissionné et même dans l'attente d'une réponse du duc (réponse qui arriva fort tard, comme je l'ai démontré un peu plus tôt), j'ai tenté de maintenir le duché en sécurité. Aucun rapport de douanes ne fut fait mais aucune ville n'est tombée et aucun maréchal ne peut se plaindre de ne pas avoir été payé.

Votre Honneur, honorable assemblée, j'ai dit tout ce que j'avais à dire et même plus encore. Il m'en reste à laisser au juge le soin de délibérer mais, avant cela, j'aimerais adresser une prière à saint Arnvald.

**Et, sans attendre qu'on l'y autorise, Arnault pria tout haut.**

SAINT ARNVALD, tant que tu as vécu parmi nous
Tu as été l'avocat des pauvres,
Le magistrat impartial, sévère mais juste,
La Providence de tous les justiciables ;
Écoute aujourd'hui notre prière.

Obtiens nous d'aimer la justice comme tu l'as aimée.
Fais que nous sachions défendre nos droits,
En cherchant avant tout la réconciliation et la paix.
Pour que « justice soit rendue dans l'amour aristotélicien »,
Sans indulgence pour la culpabilité d'un ami ou d'un puissant.

Guide nous sur la chemin parsemé d'embûches de l'intégrité,
Capable de résister à l'attrait du pouvoir et des richesses,
Respectueux de la parole donnée et de l'idéal d'honneur chevaleresque,
Protège nous de la tentation de la facilité et de la créature sans nom.

Toi, le modèle du prélat humble,
Qui parcourais nos campagnes en quête de vérité
Bouleversant les foules par le feu de ta parole
Et le rayonnement de ta vie,
Obtiens à notre pays les hommes vrais il a besoin.

Saint Arnvald le justicier, priez pour nous,
Aide nous à concilier l'idéal du juste milieu aristotélicien
Avec ton exemple de quête de Justice, de Vérité et d'Intégrité.

**Ayant fini, il se rassit, but un verre d'eau et attendit la suite des festivités.**

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: La défense a appelé Zelha à la barre

*Zelha surprise de se retrouver là, regarda autour d�elle. Vrai que cette endroit était impressionnant remplie de monde venu voir c�procès surprenant. C�conseil marquera sans doute les mémoires car cela serait surprenant que à chaque fois autant de conseillers soit sur l�banc des accusés�anciens juges de plus. A notre époque cela devenait dangereux de faire partie d�une telle équipe. Zelha s�avança à la barre et prit la parole.*

J�avoue être surprise d�être convoquée ici, la prévôté n�étant pas mon domaine de compétence.

En tant que conseillère ducal je me souviens parfaitement de la discussion sur la volonté d�Arnault de prendre un second. Moi-même j�ai interrogé les conseillers qui connaissaient la prévôté sur la distinction des taches à effectuer et comment cela pouvait s�organiser. La réponse a été qu�aucune aide ne serait apportée à Arnault. J�avoue avoir été choquée et l�avoir signifiée. Je cite Nakoor : « Vous pouvez bien me dire que c'est un comportement enfantin, ou que sais-je. Vous aurez parfaitement raison et je l'assume. Je n'aide pas ceux qui sans avoir aucune expérience dans un domaine prennent les autres de hauts et n'écoutent pas leurs avis. »
Arnault a certes été un prévôt nullissime et aurait pu mettre l�duché en danger s�il n�avait tiré la sonnette d�alarme. Qui peut se vanter d�être douée partout et de pouvoir mener à bien toute les charges différentes au sein d�un conseil.

En tant que bourgmestre d�Alençon, j�avoue que les maréchaux ont toujours été embauchés hormis deux fois ou l�message est passé par Jehan et où j�ai pu rajouter un milicien de plus. Alençon n�était donc pas en danger. Par ailleurs ma décision a été contestée par des conseillers ducaux pour qui rajouter un milicien était une aberration étant donné qu�il n�existait aucun danger la nuit-là. Je cite encore Nakoor « Et y'avait il une raison de craindre quelquechose pour votre ville ?
Des brigands, des conversations louches en taverne ? un rapport de douane inquiétant ?
Les éventuels brigands avaient ils le moyen de voir qu'il n'y avait plus de maréchaux ? Le groupe de Jehan était il détruit ? Car sans pouvoir défendre, il a très bien pu garder son groupe. »

En conclusion, de loin car je ne travaille pas à la prévôté ne pouvant être partout, je peux dire que l�travail de prévôt innervant à ma fonction a été fait. Arnault a prévenu de son manque de connaissance sur la fonction et à certes omit certaines taches mais a vite été laissé seul par les conseillers qui n�attendaient qu�une chose : la faute�
On peut donc s�interroger également la dessus.

*Zelha sans un mot retourna à sa place et attendit la fin du proces�.*

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Nakoor à la barre

*Une fois la défense passée, Nakoor s�avanca à la barre des accusé*

Assemblée, madame le procureur, messire le juge,

Je tiens tout d�abord à rappeler à l�accusé qu�inéligibilité ne force pas au départ du conseil mais interdit de se présenter à des élections. Visiblement, a defaut de pouvoir se défendre sur le fond, l�accusé préfère critiquer le fait que pour une fois, un dossier est été fait dans les règles de l�art et critiquer le duc plutôt que de se défendre avec plus d�entrain sur le fond de la chose.

Le fond, j�y viens immédiatement puisque je suis ici pour cela. Il est vrai que le prévot à délivrer bon nombre de Laisser �Passer, il l�a également fait pour des personnes ayant des casiers mais quand on lui demandait visiblement il était incapable de dire pour quel motif le procès avait eu lieu. Je ne parlerai pas du fait que les LP qu�ils à délivraient ne contiennent aucune date, ni le fait qu�à défaut d�en faire certains en double, il en délivrait même au personne n�en ayant pas besoin. Visiblement l�accusé n�a pas le temps pour faire son travail de manière complète mais il a le temps pour envoyer des courriers à la pelle.

Bien entendu je ne reviendrai pas sur le fait que deux de nos villes ont été sans défense et que pour les autres c�est simplement grâce aux maréchaux qui ont pris l�initiative de défendre seuls ou d�avertir leur mairie que la défense a été assurée. Je ne reviendrai pas sur le fait non plus qu�il n�a fait strictement aucun rapport de douane et que visiblement les gens sans lp n�ont reçu aucun courrier de sa part puisqu�il n�y a aucun dossier. A défaut de la douane il y avait toujours les rapports des maréchaux.

*Marquant une pose*

Enfin la mauvaise foi de l�accusé ne me surprenant guère mérite tout de fois d�etre relevé, ces propos sur le déroulement des faits et dans l�ensemble plus ou moins exact, par contre il oublie de signaler que dès son arrivée il lui a été spécifié ce qu�il devait faire mais il n�a même pas essayé. Ah ça on ne peut pas dire qu�il est fait de mauvais rapport ou lancer des dossiers de manière abusive, ça non, il a rien fait donc pas d�erreur. Quand des maréchaux se demandent qui est le prévot vous m�excuserez mais ça me fait sourire.
Pour la nomination du second, pour ma part j�étais contre, on prend un second pour s�épauler pas pour qu�il fasse tout son travail. Et encore une fois l�individu ment en ce tribunal. Il dit avoir pris l�absence de réponse du duc pour un refus mais pourtant il a proposé le poste à un maréchal semble t�il. Il irait donc à l�encontre du refus du duc ? Enfin ce que lui estime comme un refus, il me semble également lui avoir dit qu�étant le prévôt c�est lui qui voyait. Je ne relèverait pas non plus le fait que pour l�organisation des maréchaux, et la demande d�envoyer certains courriers par les maréchaux, c�était le procureur ici présent dame seraza qui le faisait. Le travail lui était plus que mâché, alors qu�il ne vienne pas dire que la charge était insurmontable.

Enfin tout cela pour signaler qu�en plus d�etre de mauvaise fois et de ne pas assumer son manque flagrant de travail, mettant le duché dans une situation hasardeuse, avec des villes sans maréchaux et aucune surveillance des frontières n�étant faite, arnault a failli à sa tache de prevot et doit donc etre jugé pour cela.

*Nakoor se rassit, attendant les autres témoignages et le verdict*

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Bermude_de_shanley à la barre

Bermude arriva tout intimidé d�être la devant tout ce monde, il prit une grande inspiration et ce lança

bonjour, j'ai eu l'honneur par le passer d'occuper les postes que j'occupe aujourd'hui et jamais, ce travail n'a été aussi comment dire...... difficile, non pas par la rudesse des gardes ou des rapports que nous devons fournir, mais par le manque de professionnalisme de notre prévôt, je n'ai travaillé que très peux pour dame louaine qui elle était présente et nous encadrait. J'ai même reçu un courrier de messire Arnault pour l'aider dans ça tache de prévôt, je fut tout d'abord honoré de la confiance qu'il avait en moi, mais après lui avoir demandé en quoi consisterai mon travail, il ma dit que c�était pour je cite « Dans un premier temps, je pense vous confier la responsabilité de prendre autorité sur les douanes des quatre villes du duché (rédiger les rapports et les courriers en fonction). » , j 'en ai donc déduis que messire Arnault cherchait quelqu'un pour faire ce qu'il ne faisait pas.

Il sourit et repartit à ça place

Verdict

Citation :: Le juge prend place derrière son bureau et écoute avec attention le procureur, les témoins à charge et à décharge ainsi que la déposition de l�accusé ! À la fin de celui-ci le juge s�apprête, après mures réflexions, à rendre son verdict

Ce jour du 1 juillet 1460, Nous Cyrus Sinclar, en notre qualité de juge d'Alençon, sous le regard bienveillant de saint Michel, archange de la justice, guidé par la Sagesse d�Aristote, après avoir ouï les interventions de l'accusation, de la défense et tiers, allons rendre notre verdict au nom de Sa Grâce Heimdal Von Strass, Duc d'Alençon, dans l'affaire opposant Messire Arnault poursuivi pour Trahison envers Le Duché

Considérant la cohérence réquisitoire du Procureur;

Ainsi que le ci-devant Arnault réfutant les faits et plaidant non coupable

Attendu que le Dernier Duc Régnant Shynaî à supprimé le Code Pénal et mis encore remis en vigueur au commencement des faits reprochés

Attendu que nous ne pouvons que nous référer qu�au Fondamentaux de la coutume Alençonnaise pour juger cette affaire ;
�Le Duc nomme et révoque ses conseillers dans l'intérêt du Duché et de son administration. Le Régnant peut également appeler à lui des conseillers non élus à condition qu'il en fasse l'annonce à son peuple.
�Le Duc peut édicter décret sans aval de son conseil. Ces derniers auront alors une portée limitée dans le temps et il appartiendra au Duc nouvellement élu de décider s'il les abroge ou les pérennise.
� Chaque conseiller est tenu par sa ponctualité, son investissement,�..

� Dans le domaine de la sécurité :
� Dans le cadre d�une défense cohérente et efficace, les services de la maréchaussée seront communiquant avec les mairies. En contrepartie, les maires s�engagent à embaucher un minimum d�un milicien chaque jour, voire plus en cas de demande explicite. En contrepartie, ils auront connaissance des calendriers de la maréchaussée, des rapports des services de douanes.

Nous pouvons donc constater que vu les faits reproché, les maries n�ont pu mettre en application une défense Cohérente adéquate, n�ayant aucun rapport.

Attendu que l�individu ci-présent devant nous a mis en péril la sécurité du Duché

Nous appuyant donc sur ces us et coutumes, et après avoir entendu les faits reprochés :

Déclarons la culpabilité de l'accusé d�acte de Trahison reconnu

En nous appuyant dont sur le Principe : La coutume est un usage juridique oral, consacré par le temps. Elle se veut l'expression du bon sens et de la concorde pour une vie en société. Posez-vous ces questions : Mes actes engendrent-ils un trouble ? ; Une entité physique ou morale pâtit-elle de ma conduite ?
Si au moins une fois vous répondez oui à l'une de ces questions (liste non exhaustive) alors vous encourez le courroux de la justice Alençonnaise.

Le Juge de notre Duché se veut le garant de la coutume, selon les traditions, les archives, les témoignages il rendra la justice dans l'intérêt de la société

Entendu, que l�intéressé refuse de prendre conscience de sa lourde faute ;

Attendu, que le ci-devant prévenu, essaye d�embrouiller la cours, mêlant d�anciens jugement décrétés en ce tribunal, qui selon nous, on ne peut pas démontrer la corrélation entre ces procès dont il fait référence et le fait qu'il n'est pas fait son travail.

Attendu, que contrairement à ce que dit Dame Zelha, témoin à décharge, qui notons le au passage, sort des informations du conseil et dépose un faux témoignage puisqu'elle affirme que Messire Arnault n'a eu aucune aide, ce qui est faux, le prévenu, par son obstination, de ne vouloir assumer le poste de prévôt, malgré tous les conseils des différentes personnes, Dame Séraza, Messire Nakoor, qui ont pu lui être donnés, pour effectuer correctement son travail, refusant même de faire le minimum requis ;

Attendu que sa Grace a excepté son accord de choisir son second, mais restant seul responsable du poste, lui laissant en plus un certain temps d�adaptation à sa nouvelle fonction au sein du conseil;

Attendu, son refus, à la demande de sa Grace le Duc Régnant, de démissionner de son poste de conseiller sous prétexte fallacieux, se référant toujours à des jugements antérieurs, se faisant passé pour victime d�une hypothétique vengeance, accusant par ces faits le Duc régnant de me pas agir en bon père de Famille ;

Reconnaissons la culpabilité de l�inculpé des crimes qui lui sont reprochés

Entendu que par ce fait, malgré que l�accusé soit un clerc, mais est jugé pour des faits ne relevant pas de l�autorité Religieuse, nous ne pouvons être enclins à l�indulgence. Nous pourrions condamner le prévenu à trois (3) mois de bannissement du Duché d�Alençon et toute cessation de ses fonctions politique immédiatement. Mais la justice étant bon seigneur et non bon saigneur, rend son verdict sans avis ou contraintes diverses, sous l��il et la Bénédiction du Très Haut,

Donc, étant le seul clerc disponible sur le duché, et ne voulant pas laisser s�égarer en dés�uvrement, dans la nature, la population Aristotéliciennes ;

Nous condamnons donc, le ci-devant Arnault, en ce 1 juillet 1460 à une peine

A 1 jour de prison et une amende d�un 1 écus plus un don de 100 écus au Duché en considérant ce don comme une amende. Ce don doit se faire sous les 10 jours vous laissant la possibilité de vous retourner.

Ainsi qu�un mois inéligibilité à dater du jour de la sentence et 15 jours de travail à la mine c'est-à-dire jusqu�à la fin de votre mandat

Ainsi que se référant justement à sa fonction de clerc, pour se faire pardonner sa lourde faute mettant en périls par ses actes non seulement le Duché mais tout la sécurité du DR, Exigeons également de célébrer, en gargote (ig) 4 messes, avec 4 sermons
Le premier sur l�envie, le 2ième sur le don de soi, le 3ième sur la paresse et le dernier sur le pardon ;

Nous reconnaissons que la peine est sévère pour vous, Messire Arnault, Mais la faute est grave, après une telle trahison envers le duché, il est naturel que vous puissiez réfléchir à vos fautes que par votre légèreté et le refus d�accomplir, ou essayer d�accomplir votre tache que Sa Grace, le Duc Heimdal vous avez confiée, mettant en vous une entière confiance que du reste là aussi, vous avez trahit.

Après ces peines vous étant infligées, et la réflexion faites par ces sermons, que tout ceux du Duché pourront apprécier, nous espérons que vous nous reviendrez avec plus de sagesse que vous en avez eu ces derniers temps.

Attention, Messire Arnault si les messes et le don ne sont pas faits, il y aura un autre procès à votre encontre pour non respect de la sentence

Nous savons que vous semblez connaitre les lois de ce Royaume, vu à votre passé connu, ce n�est pas la peine de vous précisez comment vous pouvez faire pour contester notre sentence.

Qu'il en soit ainsi ! Gardes veuillez remplir votre tâche en escortant cet individu à purger sa peine, le plus rapidement que possible.

Et que cela se fasse entendre à travers le royaume et même au-delà dans le monde dit « civilisé », que le Duché d'Alençon est intraitable avec les personnes qui enfreignent nos lois, nos us et coutumes.

*Le juge frappe du maillet.

La séance est levée

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 1 écu.