Arnault

Citation :

Duché d’Alençon

Procès pour « TOP»

En date du mois de « Février» 1461
Procès instruit le « 24 Février »
Verdict rendu le « 29 Mars »

Nom de l'accusé: « Arnault»

Procureur: ”Drahomir Sergueï Vadikra”
Juge: ”Cengi”

Acte d’accusation

Citation :: « Moi, Drahomir Sergueï Vadikra, procureur d'Alençon, plus souvent appelé le "proc'terreur", en ce 24 février 1461 et sous le régne d'Eusaias I, représenté en Alençon par sa Vassale sa Grasce Luaine Von Strass, ouvre le procès opposant le duché d'Alençon à Arnault d'Azayes (ig Arnault), maire de Verneuil pour trouble à l'ordre public, trouble incarné par divers diffamations à l'encontre de Seraza, Conseillère au Maire, Dame de Fay et donc noble d'Alençon.

Les lois transgressées par ce triste sir, issues de notre corpus legislatif sont icelles:

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Chapitre 2 � Les Délits

1.2.1 : Du Trouble à l'Ordre Public.
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public :

1.2.1.1 : Toute personne proférant diffamation, menace, fausse accusation ou chantage.

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La preuve qui met en exergue cette bravade des lois et cette lettre, reçue par nombre d'habitants de Verneuil.
L'une d'elle viendra d'ailleurs témoigner en ce lieu que c'est bien le cas, et nous la remerçions pour sa droiture.

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Expéditeur : Arnault
Date d'envoi : 23/02/1461 - 10:23:51
Titre : Message important du maire : votez Erbigael !
Bonjour ......... [nom caché],

Mon troisième mandat de maire de Verneuil s'achève. Après avoir sollicité votre confiance trois fois, j'ai décidé de ne pas me représenter. Depuis ce matin, vous êtes appelé aux urnes pour choisir mon successeur.

Deux candidats : Seraza et Erbigael. Seraza a été renvoyée de mon conseil municipal et est actuellement en procès pour avoir déstabilisé le marché. Erbigael a fait partie de mon conseil municipal dès la première heure et je l'ai personnellement formée à reprendre le flambeau et à prolonger mon bilan.

Pour que tous les efforts que VOUS avez faits ne restent pas vain, parce que je considère Seraza comme dangereuse et parce que j'ai une confiance entière en Erbigael je vous demande de voter pour Erbigael.

[Pour voter, rendez-vous à la mairie et choisissez l'onglet Élections. Et votez Erbigael, bien sûr !]

Arnault d'Azayes

PS : Ce message est envoyé par le citoyen Arnault et non par le maire Arnault.

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Le juge remarquera la propension qu'à l'Azayes à salir et ternir la réputation de l'une de nos plus brillantes notables et noble.
Primo, en faisant remarquer à tous qu'il a ouvert procès à son encontre alors que les status de la cour d'appel le lui interdise.
Secondo, en affirmant que Dame Seraza a destabilisé le marché, chose fausse et démentie par notre bailli, pour qui Seraza officiait.
Tertio, en affirmant que Seraza est dangereuse, et plus à propos pour la mairie car la teneur principal de cette missive est bien l'élection municipale. Chose plutôt rocambolesque quant on sait le nombre de fois ou Seraza fut maire de Verneuil, sans aucun soucis avec les instances ducales en place.

Ce comportement est indigne d'un Alençonnais, et encore plus d'un Alençonnais qui se veut le garant de la bonne gestion d'une ville.
Pour l'heure, nous avons terminé.
Nous concluront en précisant à l'accusé qu'il peut prendre avocat et faire appel à des témoins pour sa défense.
Lui disons également qu'il peut consulter nos lois ici: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2092584

Enfin, qu'il soit su que toutes impolitesse, départ pendant le procès de notre province et autres joyeuseté du même gouts seront considérées comme circonstances aggravantes et seront succeptibles d'allourdir la peine encourue. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :: « La personne intéressée ne s'est pas manifestée.»

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: « Monsieur le juge,

Le témoignage du témoin est évocateur, tout comme l'est la nom présence du prévenu, qui brille par son absence.
De faite, la chose est simple.
Pour ses propos diffamant à l'encontre de Dame Seraza nous proposons deux solutions:

Première, qu'il devra confirmer icelieu: Il s'engage à fournir excuse public, et a assumer 3 jours de mine en reversant l'intégralité de son salaire au duché comme compensation.

Ou, si l'accusé ne daigne toujours pas se présenter, qu'on l'envois en prison, deux jours,et qu'on l'arrose d'une amende de 45 écus.

C'est tout.»

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « L'accusation a appelé Beldara à la barre
Voici son témoignage :
Beldara s'avança pour aller témoigner à la barre:

- oui, Monsieur, j ai bien reçu la lettre en question le 23/02/1461.

La belle rousse se retira ensuite »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: «Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Nous, Cengi, Juge d'Alençon, le 29 mars 1461, rendons notre verdict.

Vu la plainte déposée le 22 février 1461 par le Duché d'Alençon à l'encontre de Arnault pour l'utilisation de sa fonction à des fins personnelles, en l'occurrence permettre l'élection de son poulain ;

Vu les articles 1.1.4, 1.1.4.2, 1.2.1, 1.2.1.1, 2.1.1, 2.1.2 et 2.2.3 du Livre Trois du Corpus législatif alençonnais ;

Vu les dispositions relatives à la coutume alençonnaise ;

Considérant que l'article 1.2.1.1 dispose que seront coupables de Troubles à l'Ordre Public (TOP) "toute personne proférant diffamation, menace, fausse accusation ou chantage." ; que le chantage ou la menace ne sont pas retenus par la Cour au vu du cas d'espèce ; que la fausse accusation est exclue puisque la victime était effectivement en instance, même si s'appliquait l'article 1.1.2 relatif à la présomption d'innocence, et qu'elle avait effectivement été remerciée par le maire à propos de sa place au sein du conseil municipal ; que cependant la diffamation, en ce qu'il s'agit de "calomnier, chercher à porter atteinte à la réputation de quelqu'un", est caractérisé en l'espèce en raison du fait qu'il s'agit effectivement d'une man�uvre du maire afin de discréditer un candidat aux municipales ;

Considérant que le prévenu avait une charge particulièrement importante au sein de sa ville ; que par celle-ci, il disposait d'une prestance et d'une autorité morale dont il a abusé pour favoriser une candidature alors que l'étique aurait souhaité qu'il se pose en garant de la neutralité des institutions ;

Considérant que l'accusation a été en mesure de prouver la véracité des faits allégués, au travers notamment de la restitution des courriers litigieux ainsi que la preuve de la mention titrée ;

Attendu que la défense n'a pas été en mesure d'apporter des moyens en fait ou en droit légitimant ses actes, ou à défaut, de mettre en oeuvre des circonstances atténuantes conformément à l'article 2.4.1 du Code suscité ;

Attendu que l'accusé n'a pas souhaité prendre part à une peine relative ; qu'il n'a pas participé à sa défense durant le procès, en ce qu'il a littéralement disparu des villes de notre Duché ; qu'en cela, la circonstance aggravante est caractérisée ;

Rappelle que toute décision de prime instance peut faire l'objet d'une interjection d'appel.

La Cour décide :

Article 1 : Arnault est coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Article 2 : Condamne ladite personne à cinq jours de prison par contumace.»

Peine

Citation :: « Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours. »