Alex

[center][size=18][color=darkred]Procès de Alex  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Mars 1461[/i] :arrow: [color=green]relaxé [/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow:
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Alex au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Alex était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Mars 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 2 Mars 1461
    Verdict rendu le 21 Mars 1461[/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Alex[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Melvinho[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Braise[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
Votre Honneur,

Nous voici réunis, en ce deuxième jour du mois de Mars de l'an 1461, Je me présente à vous pour une affaire de défaut de laisser-passer. En l'occurrence, il s'agit de sir Alex, Celui-ci est présent sur les terres du duché Orléanais depuis peu et tout particulièrement à Gien.

Sir Alex, vous avez été contacté par les services douaniers et donc informé de la fermeture actuelle de nos frontières.
L'accusé se met donc lui même en défaut et trouble ainsi l'ordre public en n'obtempérant pas au consigne de notre duchesse.

Voici le courrier transmis par le douanier Luigi_albergati dont je vais vous faire lecture:

De nous Exaltation Lablanche d'Abancourt, Duchesse d'Orléans
A vous tous qui liront ou se feront lire.

La fermeture des frontières est déclarée. Tous les ressortissants étrangers ont 24h pour évacuer le territoire orléanais.

Dans 24h, les procès seront lancés pour tous les contrevenants.

En date du 23 février 1461 le douanier luigi-albergati a envoyé une missive à sir Alex je vous en fais lecture :

Bonjour cher Etranger,

J'aurai aimé vous souhaiter la bienvenue, fidèle à la tradition d'hospitalité de notre ville, mais hélas les frontières du duché sont actuellement fermées et, sauf erreur de notre part, vous n'êtes pas titulaire d'un laissez-passer. Pour obtenir un laisser passer merci de contacter Sa grasce Exaltation Lablanche d'Abancourt dict Xalta.

Je vous demande donc instamment de rebrousser chemin et quitter le duché, faute de quoi nous serions dans l'obligation de vous intenter un procès.

Je tiens aussi à attirer votre attention sur le fait que des armées patrouillent dans le duché et que vous risquez votre vie en y circulant sans laissez-passer. Elles ont souvent, en cette période troublée, ordre de frapper sans sommation.

Je vous demanderai d�être attentif au détail des lois orléanaises dont vous trouverez ci-joint une copie. [http://orleans.wikidot.com]

Regrettant cet accueil hélas nécessaire, nous espérons vous revoir en des temps moins troublés.

Mais suite à ce courrier sir Alex se trouve toujours dans notre Duché et n'a pas pris en considération le courrier de notre douanier.


*Puis se tourne vers le prévenu*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

l'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

(http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier)

Sir Alex vous êtes donc accusé pour trouble à l'ordre public pour absence de laisser passer en nos terres de l'Orléanais.


Nous sommes esclaves devant la loi car sans elle ce serait l'anarchie.

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

* Le procureur donna les pièces du dossier à l'huissier avant de retourner s�asseoir*

Melvinho, procureur de l'Orléanais
le 2 mars 1461

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
*Alex se leva*

Et bien quel beau Comté....On m'appel pour enseigner une langue, 7 jours de voyage...pour me dire de dégager ensuite?
Avez vous une once de respect?
Je suis ici pour enseigner l'Arabe, tous les jours les étudiants se présente a mon cours, alors mettez vous d'accord entre vous et laissez moi en paix...
Si il le faut je partirais mais alors vous ne me reverrez plus.

Voila pour ma défense comme vous dites...

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
Votre honneur,
Aucune personne n'avait été informé de l'arriver de sir Alex. Nos services de douane ont contactés l'accusé afin de l'informer de la fermeture de nos frontières, mais ce dernier n'a même pas pu contacter notre prévôt en vu d'obtenir un laisser passer.
Violer les frontières Orléanais en pleine période de trouble, cet acte devrait être puni pour la sécurité de notre Duché.

C'est pourquoi, je requière que l'accusé soit condamner à 2 jours de prisons et 15 écus d'amende.

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
*C'est passablement agacé que Braise venait juger cette affaire... plus aucun effet de manche, juste quelques coups de marteau supplémentaires.*

Bom ! Bom ! Bom !.......... Bom ! Bom ! BOM !

*Ayant salué l'assemblée, il se retourna vers l'accusé.*

Messire Alex, je n'aime pas votre ton et je n'aime pas non plus votre irrespect envers le Duché d'Orléans. Cette personne qui vous a invité, ce ON comme vous l'appelez, pourquoi ne pas l'avoir fait venir à la barre pour témoigner en votre faveur ? Ceci nous aurait bien mieux éclairé sur cette affaire que vos vociférations.

*Là, le juge se tait un instant avant de reprendre la parole le verbe amer.*

Ceci étant dit, vous allez avoir le privilège de bénéficier de la lenteur phénoménale de notre système actuel d'affichage d'annonces.

Vu la teneur et la date, 22 février 1461, de l'annonce ducale suivante,
[quote][img]http://img501.imageshack.us/img501/9523/armesdorlansnouvelledevqp2.gif[/img]
Nous,
Exaltation Lablanche d�Abancourt , duchesse d'Orléans
Mc Legrand, vicomte de Montgomery, gouverneur d'Orléans,

en ce 22 février 1461,

annonçons la réouverture des frontières orléanaises aux sujets de toutes origines, à l'exception des provinces ayant déclaré leur opposition au roi de France, Eusaias de Blanc-Combaz.

Sont ainsi visés les provinces du Béarn, Gascogne, Armagnac et Comminges, Toulouse, ainsi que le Berry, et le Saint Empire Romain Germanique.

Qu'il en soit ainsi et heureusement.

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/260195sceauducdorlansjaune.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Orleans/sceaugouverneurorleansjaune.png[/img]

[/quote]

Entendu que celle-ci n'a été affichée en gargote que le 5 mars 1461,

Entendu que, du fait de cet affichage tardif, le douanier Luigi-albergati ne pouvait en avoir connaissance le 23 février 1461, jour où il vous a écrit,

Entendu que, pour la même raison, le procureur Melvinho, ne pouvait non plus le savoir avant de lancer le procès le 2 mars 1461,

Nous, Braise, Juge du Duché d'Orléans, en ce 21 mars 1461, prononçons votre relaxe Sieur Alex.

BOM ! BOM ! BOM !

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]