Servane

Procès de Servane

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1461 Coupable

Duché du Lyonnais-Dauphiné

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Février 1461
Procès instruit le 29 Décembre 1460
Verdict rendu le 6 Janvier 1461

Nom de l'accusé: Servane

Procureur: Zol75
Juge: Madpompon

Acte d’accusation

Citation :: En ce jour du 29 Décembre 1460,

Nous, Zol75, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Madpompon à l�encontre de Dame Servane.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé, vous et votre complice Messire Natorias d'avoir agressé dans la nuit du 21 au 22 Décembre 1460 Messire Steiphens ainsi que son amie entre et Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 21 sacs de maïs et 107 écus au Messire Steiphens , ainsi que 12 sacs de maïs et quelques 40 écus à la Dame qui l'accompagnait, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre selon les dires du plaignant :

Dans la nuit du 21 au 22 Décembre de l'année 1460, le sieur Steiphens et son amie ont été brigandé par deux individus, un homme et une femme, entre Lyon et Vienne. Grasce à la description de la victime et avec recoupement des mouvements fournis par les services des douanes, nous avons soumis aux victimes quelques portraits ressemblants aux agresseurs et ils ont formellement reconnu le sieur Natorias et la dame Servane.

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique

« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Comme pour son complice, Dame Servane n'a pas daigné répondre à notre convocation. J'y vois un déni et je recommande comme pour son comparse 3 jours de prison et 50 écus d'amende.

Que justice sir rendue.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: Aucun témoin

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: Aucun témoin

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: Aucun témoin

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: Aucun témoin

Verdict

Citation :: Mad n�allait pas faire de long discours avec ce genre de personne.

Tout d�abord, je vais vous lire le témoignage de la victime. Messire Steiphens. Etant sur le voyage de retour, ce dernier nous avait indiqué qu�il ne serait pas été en mesure de témoigner physiquement devant ce tribunal.
� Expéditeur : Steiphens
� Date d'envoi : 06/01/1461 - 21:46:12
� Titre : Re: procés de vos agresseurs
� Bonjour Messire Juge, votre Honneur,

Tout d'abord j'aimerais vous remercier pour votre remarquable travail. Sachez que la sécurité et la justice de beaucoup de Comtés/Duchés n'est pas bien menée et je suis ravi de voir que ce n'est pas le cas chez vous. Je vous remercie également de prendre en compte cette lettre comme témoignage ne m'obligeant pas à rebrousser chemin.

Pour en venir aux faits, j'ai déjà tout expliquer au Messire Prévôt qui a ouvert l'enquête. Je n'apporterais pas beaucoup de nouvelles mais soit, je vous vous citer les faits.

J'était avec ma compagne Souhanne sur le noeud 243 entre Vienne et Lyon, non loin des portes de la capitale quand nous avons été attaquer sauvagement par c'est deux individu, Dame Servane et Messire Natorias. C'était peu avant les premières lueurs hivernales de cette journée de décembre qu'ils nous ont tendu une embuscade. Elle faisait diversion, tendis que lui est venu par derrière.

Ma compagne et moi avons lutter contre eux mais au final ils ont gagner. Ils nous ont dérober tous nos bien et nous ont laisser pour mort dans le bas coté du chemin de la forêt.

Je reconnait bien c'est deux personnes comme étant nos agresseurs. Si vous avez besoin d'autres information de ma part ou de celle de ma compagne n'hésitez pas à nous contacter. Nous nous tennons à votre entière disposition.

Veuillez accepter mes remerciement les plus distingés.

Steiphens Puygarrig,
Cosne le 06 janvier de l'an 1461.
Acc� euh, Chaise vide, levez vous.
Attendu que vous n�avez pas daigné vous défendre en ces lieux.
Attendu que vous avez déjà commis de tels méfaits en février 1460
Comme votre compere, je vous condamne donc au tarif minimum que j�inflige à des personnes assez laches pour racketter d�honnetes gens plutôt que travailler à savoir 3 jours de prison et 50 écus d�amende. Je majore cette peine d�un jour de plus de prison puisque vous avez été déjà condamné pour les memes faits. En partageant la meme peine, vous pourrez vous tenir chaud.

Justice a été rendue.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 50 écus.

» .servane
» [Trouble à l'ordre public] .servane