.servane

[center][size=18][color=darkred]Procès de .servane    [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: 
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de Mars 1458 [/i] :arrow: [color=red]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: [/list]

[center][img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Orléans[/color][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Haute trahison[/color]

En date du mois de Mars 1458 [/size]
[size=14]Procès instruit le 27 Mars
Verdict rendu le 10 Mai [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown].servane[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Malisende560[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Laceter[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]*Les gardes font pénétrer la prévenue dans la salle d�audience. Ils la fouillent, lui ôtant épée et bouclier ainsi que sa besace dans laquelle ils décomptent 188 écus. Ils la conduisent ensuite à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, le procureur s'avance alors à la barre et commence à lire l'acte d'accusation*

Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Dame .Servane comparait ce jour du 27 mars devant cette Cour afin de répondre de haute trahison.

Dans la nuit du 26 au 27 mars, elle a, en compagnie de plusieurs complices, tenté de se révolter contre le château d�Orléans.

Voici le témoignage que dame Zelenka nous a fait parvenir et dont je vous fais lecture :

En cette belle nuit du 26 au 27 mars, mes amis et moi-même avons patrouillé devant le château d'Orléans afin de le protéger. C'est alors qu'on groupe d'individus mal intentionnés a tenté de se révolter. Nous sommes fiers d'avoir contribué à repousser les assaillants et je suis certaine que cela vous sera d'une haute importance de savoir que j'ai reconnu une personne durant la bataille. Il s'agit d'une femme rousse portant une toque, des braies et bottes noires il me semble mais dans la nuit il est difficile de bien distinguer les couleurs! Elle se protégeait avec un bouclier et était armée d'un épée. J'espère que cela pourra vous aider à faire arrêter cet individu.

Bien à vous

Zelenka

une autre personne a réussi à reconnaître dame .servane, il s'agit de messire Goclad_de_treillere, que j'appellerai à témoigner.


Selon notre Grand Coutumier. Je rappelle ici à la Cour, l�article XXII du Droit pénal selon lequel:

Les accusations de haute trahison sont décidées par la Chambre des Elus sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.
Toute personne se révoltant contre le château d�Orléans sera accusée de Haute Trahison (crimes graves).
Toute personne révélant des informations considérées confidentielles sera accusée de Haute Trahison (crimes graves)
Toute personne cassant son allégeance au Duc sera accusée de Haute Trahison (crimes graves).
Tout membre de la Chambre des Elus se révélant être un espion ou un soldat à la solde d�une autre Province ou d�une organisation criminelle se verra inculpée de Haute Trahison ( crimes graves)

*se tournant vers la prévenue*

Dame .Servane, je vous accuse de haute trahison pour cette tentative de révolte contre le château d�Orléans.

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat dont voici la liste.

Sieur Estalabou, avocat itinérant, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel
Sieur Dariush, avocat orléanais, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel
Sieur Luckyluciano, avocat orléanais, plaidant en cour de justice locale

Et également sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1577792

*Le procureur s�approche et lui tend les deux parchemins avant de revenir à la barre.*

Votre honneur, mesdames, messieurs, je laisse la parole à la défense.

*Melisende560 tend le dossier contenant les preuves complémentaires à l�huissier *

http://nsa25.casimages.com/img/2011/03/27/110327045829819916.jpg

[quote]
Bonjour Dame,

Effectivement, voila ma vision....

"27-03-2011 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant le château, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu .servane parmi les assaillants."

Cordialement

Goclad[/quote]

*et s�en retourne à sa place*[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]votre Honneur,

Les faits sont avérés, les preuves sont bien là.
Le silence de dame .Servane est plus qu'éloquent sur sa culpabilité.
Et elle a été formellement reconnue comme participant à cette révolte.

En l'occurrence, je requière à l'encontre de la prévenue, dame .Servane , une amende de 10 écus, ces écus étant prélevés sur la somme décomptée lors de son entrée en cette Cour, son bannissement du duché Orléanais pour une durée de 3 mois avec un délai de 48 heures pour le quitter à compter du rendu du verdict , et ce sous contrôle du prévôt, et l'obligation de faire une demande de LP si elle souhaitait revenir en notre capitale.

*Melisende s'en retourne à sa place, attendant la suite du procès*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]Humm euh... La peine demandée par m'dame la procureur me semble juste et justifiée, j'm'en irai si vous m'le demandez et j'pairai l'amende. Après tout, j'ai fauté, faut qu'j'assume, dommage j'aimais bien vot' patelin j'avoue mais tampis pour moi, j'aurai du y réfléchir a deux fois avant d'suivre des types qu'je connais pas.[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote]La défense a appelé .servane à la barre

Voici son témoignage :
* Le jeune femme releva la tete légèrement endormie. Dieu elle avait laissé passer son tour! mais que dire... Mentir c'est aussi vilain que voler il parait alors...

Humm euh... ben Oui c'est vrai, j'avoue que j'ai un peu passé ma hargne sur votre chateau. C'est pas beau, je sais, c'est meme vilain, j'avais un peu trop sucé du goulot ce soir là... Puis y'avait cette histoire de procés avec vice de procédure... Je sais que vous avez fait ce qu'il faut hein mais à cette époque je pensais pas que vous le feriez. Ben voilà,j'suis coupable de pas avoir fait confiance en votre justice alors... Ben j'ai pas grand chose à dire pour ma défende.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Goclad_de_treillere à la barre

Voici son témoignage :
Goclad, qui avait reçu un courrier concernant la révolte de la veille, se présenta au tribunal.
A l'appel de son nom pour aller à la barre, il s'avança.

"Bonjour mes sieurs les jurés. Je me nomme Goclad de Treillere. Je viens a vous pour vous faire ma déposition.
Voila, dans la nuit du 26 au 27 de ce mois ci, j'étais en garde civil pour y faire des rondes dans le bourg, ici même, à Orléans.

A un moment donné, nous sommes tombé sur un petit groupe composé de plusieurs personnes, où, j'ai pu reconnaitre la dame ici présente, .servane .
Une rouquine d'une trentaine d'années, mesurant dans les 1m60 je dirai...
Un col noir, une chemise bleu turquoise et des braies et bottes noires.
Elle portait une épée et un bouclier.

Dès lors, nous avions vite compris qu'il s'agissait d'une révolte! Nous nous lançâmes dans la bataille et réussirent a en attraper quelques uns.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Laceter, Juge d'Orléans entra dans la salle du Tribunal. Dépose le dossier .Servane devant lui. L'ouvre,lit et relit une derniére fois le contenu. Cela confirme ce qu'il avait décidé depuis un moment. Autant en être sûr. Signe de la main à l'attention de l'accusé:

Dame .Servane,

Vous êtes ici en ce Tribunal présent pour répondre de Haute Trahison pour Tentative de Révolte sur le Chateau d'Orléans. Passez donc votre chemin aprés le couvre-feu si vous voyez de la lumiére au Chateau, ou bien un mouvement de foule où la milice est là pour faire son travail, protéger et défendre. Apprenez à boire avec modération, cela vous êvitera sans doute de vous retrouver au mauvais endroit au mauvais moment et surtout, de risquer ne pas contrôler vos actes ou de vous laisser influencer, entrainer.

En vertue des Lois relatives de Haute Trahison, motif cité ci-dessus, attendu que l'accusation a bien apporté les preuves irréfutables, attendu que les témoignagnes vous identifient formellement sur les lieux du délit et votre participation, attendu que lors de votre plaidoirie de la défense, vous reconnaissez les faits et actes pour lesquels vous comparaissez et demandez à effectuer la peine qui vous sera requise à votre encontre.


Nous, Laceter, Juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une amende de 5 écus, ainsi qu'à votre bannissement du duché Orléanais pour une durée de 3 mois avec un délai de 48 heures pour le quitter à compter du rendu du verdict , et ce sous contrôle du prévôt, et l'obligation de faire une demande de LP si vous souhaitez revenir en notre capitale.

Grand coup de maillet, la séance levée!

Orléans, le 10 Mai de l'an de grasce 1459

Laceter, Juge d'Orléans[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.[/i][/size] [/color][/quote]