Alizée
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 |  Sujet: Burns_1er - EN COURS Sam 1 Déc - 21:54 | |
| - Citation :
Duché/Comté d'Armagnac et de Comminges
Office de Justice :
Procès pour Trahison.
En date du mois de Octobre 1460
Procès instruit le 20 Octobre 1460
Verdict rendu le ...
Nom de l'accusé: Burns_1er
Procureur: Melyna. de Llobregat de la Duranxie (IG : Melyna.) puis Abriellyn Di Leostilla (IG : Abriellyn)
Juge: Riwenn de Castel Vilar de La Duranxie (IG : Riwenn)
Acte d’accusation - Citation :
- *Pour son premier lancement de procès la brune entra dans la salle parfaitement sereine, salua l'assistance et la cour avant de prendre place, d'ouvrir le dossier amené avec elle et de se lancer dans la mise en accusation.*
En ce vingt octobre de l'an 1460, nous Melyna. de Llobregat de la Duranxie, ouvrant audience pour le Comté d'Armagnac et Comminges, à l'encontre du Sieur Burns_1er sur le motif de Trahison.
En effet, durant la nuit du 18 au 19 octobre de cette année, une révolte fut conduite devant la mairie de la bonne ville d'Auch.
Cette tentative fut fort heureusement déjouer, et grâce à la vigilance des personnes qui protégeaient notre administration cette nuit là, le Sieur Burns_1er, fut rapidement identifié.
*Le procureur à cet instant ouvrit le grand livre de loy. *
Permettez que je vous rappelle quelques loys qui régissent la vie dans notre province :
Trahison
Se définit comme tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions.
REGLES FONDAMENTALES D' ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE IV: « La Justice et Procédure Judiciaire ».
Seconde partie : La Justice en Armagnac et Comminges.
Champ d'application de la loi pénale
La loi s'applique à toutes les personnes présentes, citoyennes ou non, sur le territoire d'Armagnac et de Comminges
La Cour de justice d'Armagnac et de Comminges est la seule compétente pour juger de tout agissement commis sur le territoire à l'exception des des crimes Hors Régime Politique et religieux, qui dépendent des Hautes Autorités Compétentes et de la Sainte Inquisition.
Principes généraux du droit pénal
Nul n'est censé ignorer la Loi. En cela personne ne pourra invoquer l'ignorance devant la justice.
Au même titre que l'agissement, la tentative constitue une infraction.
Toute personne suspectée ou poursuivie, est présumée innocente tant que sa culpabilité n'a pas été établie par la Cour de justice.
Tout prévenu est présumé innocent tant que le jugement n'a pas été rendu
Tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges.
Des types d'accusation
Trahison
Se définit comme tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions.
Je dépose ce jour comme preuve, le témoignage de Dame Cassandes De Sigognac Baronne d'Aurensan
Salutations et respect Comtesse
Par ce pachemin nous vous informons que nous Cassandres De Sigognac Baronne d'Aurensan avons été témoin d'une tentative de révolte dans la nuit du 18 octobre 1460 au 19 octobre 1460
Fort heureusement cette tentative a été déjouée mais nous avons reconnu un des assaillants Burns_1er
19/10/1460 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Burns_1er parmi les assaillants.
Nous espérons que ce malfrat sera conduit vers la justice Armagnacaise
Nous vous laissons faire le nécessaire car nous voulions prévenir le prévôt ce matin mais son bureau était vide
Le juge du Comté : Riwenn
Le procureur : Melyna.
Respectueusement
Faict à Auch le 19 octobre 1460
Cassandres De Sigognac
Baronne d'Aurensan
Dame de La baume Cornillane
Compagnon d'Aristote
De même cette personne viendra en personne nous apporter son témoignage.
Sieur Burns_1er, on ne s'attaque pas impunement au Comté et nos mairies ne sont pas des moulins à vent, faisant portes ouvertes au premier qui se présente.
Vous devrez donc répondre devant cette cour des charges qui pèsent à votre encontre, et pour ce faire, je vous rappelle que vous pouvez demander l'assistance d'un avocat.
*Melyna en avait fini, à l'homme à présent de se justifier.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- *Abriellyn avait été parachuté procureur entre temps. Elle prit connaissance du dossier pour poursuivre le procès. Quand se fut son tour, elle prit la parole.*
Bon je ne sais quoi ajouter, je crois que tout a été dit. Le Sieur ici non présent, a cru que tout était permis. Qu'on pouvait rentré dans une mairie comme dans une auberge. Il a transgressé les loys de notre comtat, en menaçant l'intégrité de celui-ci. Et avec le recule, on se rend même compte que non content d'avoir essayer sur Auch, il a aussi essayé sur Lectoure et sur une ville du PA dont le procureur m'a contacté. Pour cela je ne demande aucune clémence pour le sieur qui n'en fait qu'à sa tête.
En conséquent, je réclame contre lui une amende de 100 écus afin de palier aux maréchaux qu'il a fallu embauché pour la sécurité à cause de son acte irrationnel. Ajouter d'une peine de 3 jours de prison, histoire de le faire réfléchir à la portée d'un tel acte.
Merci de m'avoir écouter, la parole est maintenant à la défense, enfin si le sieur daigne nous gratifié au dernier moment de sa présence. L'espoir fait vivre.
*La jeune femme se rassieds doucement en soupirant. Elle allait encore devoir attendre étant donné que le sieur ne viendrait pas. Elle détestait les discussions unilatérales.*
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l’accusation : Cassandres - Citation :
- Voici son témoignage :
*La baronne d'Aurensan a été convoquée au tribunal d'Armagnac Comminges*
Honorables membres de la cour salutations et respects
Sur le Livre des vertus ici présent , nous jurons de dire toute la vérité
Nous sommes Cassandres De Sigognac Baroone d'Aurensan.
Nous avons intégré la milice de la Capitale Auch et dans la nuit du 18 au 19 octobre 1460 , alors que nous étions non loin de la mairie , nous avons entendu des bruits étranges , nous nous sommes approchée , armée de notre bâton et nous nous sommes trouvée face à face avec un individu qui parlait une langue étrangère.
Ayant pas mal voyagé , nous avons reconnu qu'il parlait l'espagnol, levant ma torche pour mieux apercevoir de quoi l'individu avait l'air,et surtout tenter de savoir ce qu'il manigançait.
Tout de noir vétu , une corde blanche autour de sa taille, cet homme forçait les portes de la mairie .Nous nous sommes dirigée vers lui avec les autres miliciens et nous pouvons vous assurer qu'il a reçu une bonne volée de bois vert ce qui l'a mis en fuite.
Honorables membres de la cour , nous vous remercions d'avoir pris le temps d'écouter notre témoignage
*Avant de se rasseoir la Baronne d'Aurensan fait remettre une copie de son carnet de bord au procureur et au juge*
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Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
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Verdict - Citation :
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Peine - Citation :
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