Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Remisansfamille-TOP-09 aout 1460 coupable

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kylert
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kylert


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MessageSujet: Remisansfamille-TOP-09 aout 1460 coupable   Remisansfamille-TOP-09 aout 1460 coupable EmptyMar 4 Sep - 13:21

Citation :




Remisansfamille-TOP-09 aout 1460 coupable 1102280435051196087728528
    Comté des Flandres
    Office de Justice des Flandres


    Procès pour Ttrouble à l'Ordre public

    En date du mois de Juillet 1460

    Procès instruit le 16 Juillet 1460
    Verdict rendu le 9 aout 1460


    Nom de l'accusé: Remisansfamille

    Procureur:
    Sly Staline”
    Juge:
    Eldrid d'Orza”


Acte d’accusation
Citation :
Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Remisansfamille.

Il lui est reproché d'avoir pris illégalement la mairie d'Anvers, suite à
une révolte dont il a été l'instigateur. Ces courageux complices ont
fuit. Comme circonstance agravante à sa forfaiture, il a utilisé les
finances de la mairie pour son enrichissement personnel, comme l'atteste
les preuves qui vous seront présentés.

Suite à ses méfaits, il a courageusement fuit en Hollande. La fuite gèle tout droit éventuel à prescription.

Voici les preuves de ses actes de nature factieuse :

http://hpics.li/b2a30e3


Les circonstances aggravantes :
preuve dragon

Citation:

18-06-2012 15:30 : Vous avez acheté à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,30 écus.
18-06-2012 15:30 : Vous avez acheté à la mairie 6 sacs de maïs pour 3,30 écus.
18-06-2012 15:00 : Vous avez acheté à la mairie 10 miches de pain pour 6,50 écus.



Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté,
au motif de Trouble à l'Ordre Public Aggravé au vu et au su de cet
article :

Op. 4. De la Haute Justice.
Article 2.
Du Trouble à l�Ordre Public aggravé :
Constitue un acte de trouble à l'ordre public agravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

Seront appelé à témoigner Sir Krattos et Sir Dragonfire pour l'accusation.

*Le (vieux) beau Sly toise l'accusé*

Sachez que notre Comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de
rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de
la représentation d'un avocat reconnu du comté. Si vous n'en connaissez
pas vous pouvez vous adressez à Skal en sa qualité de bâtonnier afin
qu'il vous en conseille un.

Fait à Bruges, le 16/07/1460, par Sly Staline, Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Bonjour à toutes à à tous.

Oui, j'ai mené la révolte qui a abouti à la libération d'Anvers.
Elle a réussi car un grand nombre d'Anversois sont très mécontents de la situation de rigueur étouffante de la ville.

En effet, les voyageurs comme moi, doivent acheter 7 écus leur pain en taverne, sans pouvoir en trouver au marché parfois.
Je ne parle même pas de la spéculation honteuse des vendeurs de maïs allant de 3.50 à 4.75 écus.

Pendant ce temps, la ville spécule sur notre dos, et se fait des marges invraisemblables sur le compte de ses producteurs.

Je voulais en avoir le coeur net, et je n'ai pas été déçu.
La ville possède des dizaines de milliers d'écus;
rackettés avec le temps sur les producteurs en rachetant tout très bas,
et revendant très haut, asphixyant littéralement les jeunes producteurs,
sans champs et voyageurs.

La ville se vide, les jeunes meurent de faim et périssent rapidement,
faute de pouvoir s'offrir une viande tous les 10 jours, ils ne rêvent
même pas de s'offrir des vêtements un jour, tant la vie est dure à
Anvers.

L'équipe municipale a ensuite cru bon de reprendre la mairie, plutôt que
me laisser donner une chance aux jeunes, en vendant des denrées à prix
plus raisonnables.

Je me soumets à la volonté des gens anversois, ils sont indécis, certains veulent que ça change, comme moi;
d'autres, préfèrent prolonger le racket des anciens sur les nouveaux, la ville est scindée en deux.

Aussi, ai-je décidé d'aller vivre quelques temps en Hollande, là où l'herbe est plus verte, et c'est le cas !

16 écus de salaire minier, sur toutes les mines, pour 15 ici.
Le prix du pain est largement sous les 6 écus et le maïs sous les 3 écus.
L'on y gagne nettement mieux sa vie, et c'est un plaisir pour un jeune
de pouvoir grandir et avoir une croissance normale, et se développer.

Anvers n'a économiquement aucune chance de survie face à cela, et la
ville finira par me donner raison et pouvoir, pour que je puisse, ou un
autre, faire évoluer les mentalités, avant qu'il ne soit trop tard.

Non, mes compagnons ne m'ont pas suivi. Je suis parti seul en Hollande, eux sont de braves villageois.

L'accusation est donc mensongère, ceci est grave dans un tribunal, enfin je le pense.

Aussi, la dernière accusation d'enrichissement personnel est tout aussi mensongère, et la preuve apportée totalement risible.

On nous apprend qu'un individu dont le nom n'est pas fourni.. vice de procédure !!
A acheté à la mairie du pain et du maïs à prix raisonnable.
QUOI DE PLUS NORMAL VOTRE HONNEUR ?
La mairie vend les produits qu'elle veut au prix où elle veut.
C'est cet individu qui a profité de ce prix correct, moi pas.

A ce sujet, je jure sur l'honneur, n'avoir rien touché de significatif aux finances de la mairie.
En effet, en une journée, je n'ai pas signé de contrat avec l'extérieur,
pas prélevé d'impôts, ou mené toute autre action pouvant nuire ou faire
jouir de bénéfice à la mairie.

Les seuls changements opérés ont été la vente de quelques pains et maïs à
prix corrects, pour rendre la ville plus plaisante aux Anversois.
Ces denrées sont en surstock hallucinant dans la mairie et ne servent à rien dans ces proportions.
Ventes sur le marché et en taverne.
Il est à noter que les quantités furent minimes, car malheureusement,
certains individus comme Dragonfire se sont permis de tout rafler;
au lieu de juste manger à sa faim et laisser tout le village profiter du petit rabais ce jour là.
Voilà comment se comporte cet individu, bourgmestre du village, qui agit
par pu profit personnel, et laisse crever les jeunes anversois, il n'y a
pas d'autre mot !

Je tiens enfin à porter votre attention sur le fait suivant.
Le sieur Dragonfire, a gagné 2500 écus en moins de 2 mois, et étant bourgmestre d'Anvers.

Trouvez moi un seul villageois qui peut gagner cette somme en
travaillant tous les jours pendant 60 jours non stop, en incluant les
dépenses de bouche.
Vous verrez que ce type gagne 50 écus quotidiens en moyenne, ce qui est impossible en Flandres.

Je vous pose la question aujourd'hui : D'où vient son argent ? Comment se le procure-t-il ?
J'ai pu me rendre compte qu'il est très facile de prendre dans le trésor d'Anvers au poste de Bourgmestre.

Voilà messieurs les jurés, ce que ce procès met en lumière, les
habitants anversois, ne se mettent pas en révolte pour rien, ce sont de
braves gens, qui veulent juste gagner leur croute et pouvoir s'épanouir,
ce que l'ancien bourgmestre ne nous permet pas.

C'est le message que nous avons souhaité donné; et nous n'avons commis
aucune violence, la manifestation a juste abouti et fait capitulé les
miliciens en place.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*calmement, le procureur se leva*

Votre honneur, de qui fait-on le procès ici? Est ce que l'on juge un
système économique, ou une infraction a la loi? est ce que le but de ce
procès est de savoir si les prix pratiqué a Anvers sont normaux, ou si
l'accusé, ici présent a enfreins le corpus?

Nous ne somme pas dans une assemblée politique. Nous sommes dans un tribunal.

Plutôt que d'essayer de noyer le poisson par des digressions sans but, concentrons nous sur les faits.

Dans la nuit du 18 juin l'accusé a mené une révolte contre la mairie
d'Anvers. Faits que l'accusé lui même avoue. Ce qui, conformément aux
lois est une preuve de haute fiabilité.

De plus, la ville d�Anvers, comme d'autre ville en Flandre est soumis a
une grille des prix. en vendant ses denrées sous la bar des prix,
l'accusé non seulement transgresse la loi, mais en plus fait concurrence
déloyale aux boulanger Anversois qui eux, respectent la loi. En se
prétendant "libérateur d'Anvers" il met en danger un
système économique et toute une profession.

Votre honneur, pour l'accusé, je demande une peine de trois jours de
prison. Affin qu'il sache que les Flandres sont un comté ou règne la loi
et qu'il médite sur les conséquence de ses actes.

Fait a Dunkerque, le 25 juin de l'an 1460

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
Voici son témoignage :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Verdict
Citation :
** La jeune donzelle avait tenté de prendre un air des plus sérieux lors
des échanges et c'est donc dans cette interprétation d'un juge qu'elle
prononca son verdict**

-Accusez levez vous je vous prie,

Considérant vos aveux comme une preuve légitime sur les faits reprochés,
Attendu que le prévenu ne semble nullement reproché ses actes.
Pour conclure en ce beau 9 août de l'an 1460
Le tribunal que je représente, moi Eldrid d'Orza, rend son verdict de
culpabilité et vous octroi la peine de trois jours de prison.

Sachez messire qu'il y a toujours mille possibilités avant d'en venir a
une révolte pour changer ce qui ne tourne pas toujours rond. Se faire
justie soi même ne sera jamais toléré en ces murs

Que mes dires soient entendu et su de tous!!!!

Fait à Bruges le 9 Août de l'an de grâce 1460
Par Eldrid d'Orza, Juge de Flandres

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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