Prisca
Archiviste
Nombre de messages : 24
Réputation : 0
Points : 51
Date d'inscription : 06/01/2012
 |  Sujet: Ines86 - TOP - Coupable - 15 août 1460 Mar 4 Sep - 0:54 | |
| Accusé : Ines86 Date :- Acte d'accusation : 23 juin 1460 - Verdict : 15 août 1460 Juge : Syd Procureur : - Acte d'accusation :Prisca - Réquisitoire : Lndil Témoins :- Accusation : Amarillis, Hector0941 (n'est pas venu témoigner à la barre) - Défense : - Peine : 20 écus d'amende + 1 jour de prisonActe d'accusation: - Citation :
En ce jour du 23 Juin 1460,
Moi, Prisca, Procureur du Béarn
Accusé: Ines86
Motif: Trouble à l'Ordre Public pour refus virulent de collaboration en tant que milicien, avec les représentants du Comté.
Une tentative de révolte a eu lieu à Pau, Capitale du Béarn, dans la nuit du 20 au 21 Juin 1460.
Ines86 était, cette nuit là, membre des défenseurs présents en ville après avoir pris une embauche de milicien.
Elle était donc présente parmi les 4 miliciens comme en témoigne le rapport du maire de la ville de Pau, Hector0941:
2012-06-20 21:54:18 : La ville a embauché Garyus en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2012-06-20 21:47:19 : La ville a embauché Ines86 en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2012-06-20 21:33:42 : La ville a embauché Dheneb en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2012-06-20 15:43:14 : La ville a embauché Osric en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
Suite à la révolte, la chef maréchale Amarillis contacta chaque défenseur pour savoir ce qu'ils avaient vu et réunir le plus d'informations possibles, et s'ils avaient reconnu quelqu'un parmi les assaillants.
Que l'accusé a fermement refusé d'apporter son aide, contribuant ainsi à aider les responsables et pénalisant les efforts des représentants du Comté pour la défense de celui-ci.
*******************
Qu'il y a atteinte au Coutumier dans les usages suivants:
1) Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.
2) L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) La Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
� Lois
1 - Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d�infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .
2 - Nul n'est censé ignorer la Loi
3 - Le Comté du Béarn est régi par le droit Coutumier
Collaboration
En cas de besoin, il est exigé de chacun de collaborer avec les représentants du Pouvoir Comtal.
Que les faits reprochés sont assimilables à un Trouble à l'Ordre Public, définit selon la coutume comme suit:
Constitue un acte de Trouble à l�Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.
*************
Il est évident qu'un bon père de famille est prêt à aider et continuera à soutenir de son mieux sa ville et son Comté mais également les villes et Comtés où il pourrait séjourner en apportant ne serait-ce qu'une maigre contribution aux représentants légitimes du Comté dans la mesure de ses moyens.
Que face la menace présente et à la fermeture des frontières du Comté du Béarn, l'accusée consciente de cela, a cependant accepté l'offre de milicien, consentant ainsi à la défense de la ville et à apporter son aide au Comté du Béarn.
Qu'en refusant de collaborer par la suite en ne transmettant pas ce qu'elle savait lors de sa garde en tant que milicienne, l'accusée a volontairement refusé de collaborer, ne se comportant pas ainsi comme un bon père de famille.
Le maire, Hector0941, et la chef maréchale, Amarillis, seront appelés à témoigner.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat de son choix, qu'il pourra en trouver un chez les avok-haillons : http://les-avok-haillons.forumchti.com ou bien parmi l'Ordre du dragon : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
Première plaidoirie de la défense:La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation :- Spoiler:
- Citation :
- Monsieur le Juge...
Votre Honneur...
Je pense que nous allons ne pas perdre de temps car voila trop longtemps que cette affaire encombre notre tribunal.
Cette dame, par deux fois et à deux occasion différentes, se rebelle contre l'autorité en place.
Alors qu'elle aurait pu faire bonne figure en collaborant avec la prévôté, elle a au contraire refuser se jouant des lois et jouant sur les mots comme l'indique le témoin.
Cette façon de faire est d'autant plus détestable que les informations étaient d'une extrême importance puisque la ville de Pau venait d'essuyer une tentative de révolte. Cette dame aura montré qu'elle s'enfichait du bien-être des autres individus de la communauté, ne pensant qu'à sa petite personne.
C'est tant pour le fond que pour la forme que nous, Lndil Voronda, procureur du Béarn, en ce dixième jour du mois d'aout mil quatre cent soixante, demandons pour le trouble à l'ordre public de dame Ines86, une peine d'1 jours de prison et de 15 écus d'amende, somme qu'elle aura gagné en ne remplissant pas entièrement sa tâche de milicienne qu'elle avait pourtant choisi.
Dernière plaidoirie de la défense :La personne intéressée ne s'est pas manifestée. L'accusation a appelé Hector0941 à la barreL'accusation a appelé Amarillis à la barre- Spoiler:
- Citation :
- Voici son témoignage :
*Et Amarillis de s'avancer à son tour*
Bonjour Votre Honneur. Je suis Amarillis d'Ascoli, résidente de Mauléon, actuelle porte-parole du Comté du Béarn et Chef Maréchale assermentée de la prévôté depuis plusieurs années.
Je ne peux que confirmer les dires de Madame le Procureur.
En effet, dans la nuit du 20 au 21 juin 1460, j'étais de garde dans notre capitale, aux côtés des 4 miliciens de la ville de Pau. Malheureusement j'étais à l'autre bout de la ville lorsque la tentative de révolte a eu lieu et je n'ai donc pu reconnaitre personne parmi les assaillants.
Lorsque je suis arrivée sur les lieux, tout était rentré dans l'ordre et la mairie était intacte.
J'ai donc écrit au Milicien Ines86 de même qu'aux trois autres miliciens de cette nuit-là, aussitôt que la tentative de révolte a été portée à ma connaissance, afin d'en savoir davantage sur ce qu'il venait de se passer.
Quelques instants plus tard, le Milicien Ines86 me répondait, refusant ostensiblement de coopérer.
Je dirais même qu'elle a tenté le recours au chantage, arguant que, puisque les frontières étaient fermées et que nous lui avions demandé de quitter le Béarn... elle était hors la loi puisque ne disposait pas de Laisser Passer... elle ne répondrait pas et ne dirait pas si elle avait reconnu ou non l'un ou l'autre des assaillants.
Votre Honneur, je vous laisse le soin bien entendu d'interpréter cette attitude néfaste, mais vous rappelle tout de même que les frontières du comté étaient alors fermées et surveillées de près suite à des agitations chez nos voisins.
En de telles circonstances, il est inadmissible qu'un milicien réagisse de la sorte et nargue la prévôté et ses représentants.
Je vous remercie de m'avoir écoutée.
*Puis Amarillis s'inclina poliment et rejoignit sa place dans l'assistance.*
Verdict: - Citation :
* Le procès avait duré trop longtemps et il était temps maintenant pour le juge de rendre son verdict. Après avoir tiqué en entendant "Votre honneur", il annonça d'une voix claire : *
"Nous, Clément de Montbazon-Navailles, dit Syd, juge du Béarn, en ce 15 août mil quatre cent soixante, au vu de l'acte d'accusation, des témoignages, des plaidoiries et réquisitoires, allons nous prononcer sur ce procès.
Étant donné que dame Ines86, soi-disant Reyne des rousses, a failli à son devoir de milicienne, refusant avec outrecuidance de coopérer avec les autorités, que cela a nuit à la défense du comté dont les frontières étaient fermées, qu'elle n'a pas daigné se présenter devant la Cour, il nous donc faut sévir, et nous rendons le verdict suivant :
La prévenue est reconnue coupable de trouble à l'ordre public et est condamnée à un jour de prison et 20 écus d'amende.
Dura lex, sed lex !"
* Le marteau retentit alors dans la salle. *
Le prévenu a été condamné à une pein
| |
|
Accueil 
Rechercher 