Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -20%
Drone Dji DJI Mini 4K (EU)
Voir le deal
239 €

 

 Emylie - TOP Relaxe - Mai 1460

Aller en bas 
AuteurMessage
Maelia...
Enlumineur
Maelia...


Nombre de messages : 829
Localisation : Maine, Le Mans
Réputation : 1
Points : 956
Date d'inscription : 22/05/2012

Emylie - TOP Relaxe - Mai 1460 Empty
MessageSujet: Emylie - TOP Relaxe - Mai 1460   Emylie - TOP Relaxe - Mai 1460 EmptyMer 6 Juin - 16:42

Citation :


Emylie - TOP Relaxe - Mai 1460 Mainepetit6tx
    Comté du Maine
    Office de Justice Du Maine Ville de Montmirail


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Mai 1460

    Procès instruit le 24/05/1460
    Verdict rendu le 02/06/1460


    Nom de l'accusé: Emylie

    Procureur: Maire illégitime : Euh
    Juge: Vittoria



Acte d'accusation
Citation :
En ce jour du 23 mai 1460, nous, Souriceaux de Wittschloessel, mettons en procès pour trahison Emilye pour avoir piqué mon numéro gagnant à la loterie municipale de Montmirail. J'ai nommé le number3. Elle a bien repéré que ce numéro était gagnant et l'a volontairement prit.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Verdict
Citation :
Le procès étant instruit par une personne qui a pris la mairie par la révolte et qui a accusé à tort plusieurs personnes sans fondement en profitant des prérogatives de la fonction de maire, ledit procès est déclaré nul et abusif aux yeux de la Justice Mainoise.

L'accusé est relaxé.

Fait au tribunal du Maine, le deux juin mille quatre cent soixante.


Peine
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
Revenir en haut Aller en bas
 
Emylie - TOP Relaxe - Mai 1460
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Anakim - TOP relaxé le 17/06/1460
» Bellissima - TOP - Relaxe le 02/06/1460
» Eva51 - TOP Relaxe - Mai 1460
» Tomnissa666 - TOP Relaxe - Mai 1460
» Lockman722 - TOP Relaxe - Mai 1460

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Comté du Maine :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: