Maelia... Enlumineur
Nombre de messages : 829 Localisation : Maine, Le Mans Réputation : 1 Points : 956 Date d'inscription : 22/05/2012
| Sujet: Emylie - TOP Relaxe - Mai 1460 Mer 6 Juin - 16:42 | |
| - Citation :
Comté du Maine Office de Justice Du Maine Ville de Montmirail
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de Mai 1460 Procès instruit le 24/05/1460 Verdict rendu le 02/06/1460
Nom de l'accusé: Emylie
Procureur: Maire illégitime : Euh Juge: Vittoria
Acte d'accusation - Citation :
- En ce jour du 23 mai 1460, nous, Souriceaux de Wittschloessel, mettons en procès pour trahison Emilye pour avoir piqué mon numéro gagnant à la loterie municipale de Montmirail. J'ai nommé le number3. Elle a bien repéré que ce numéro était gagnant et l'a volontairement prit.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict - Citation :
- Le procès étant instruit par une personne qui a pris la mairie par la révolte et qui a accusé à tort plusieurs personnes sans fondement en profitant des prérogatives de la fonction de maire, ledit procès est déclaré nul et abusif aux yeux de la Justice Mainoise.
L'accusé est relaxé.
Fait au tribunal du Maine, le deux juin mille quatre cent soixante.
Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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