Maelia...
Enlumineur
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 |  Sujet: Anakim - TOP relaxé le 17/06/1460 Ven 1 Juin - 16:09 | |
| - Citation :
Comté du Maine
Office de Justice Du Maine
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de ... 1460
Procès instruit le 28/05/1460
Verdict rendu le 17/06/1460
Nom de l'accusé: Anakim
Procureur: Ermanja
Juge: Vittoria
Acte d’accusation - Citation :
- En ce jour du 28 Mail 1460, s'ouvre ici le procès de Anakim
Ce dernier est accusé de trouble à l'ordre public pour avoir s'être révolté contre la mairie du Mans dans la nuit du 27 au 28 Mai 1460.
Nous rappelons que le codex mainois interdit les révoltes non avalisées par le conseil comtal.
Erman Jabert Procureur du Maine
Les preuves:
Rapport d'un défenseur bénévole:
- Citation :
- " 28-05-2012 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Anakim parmi les assaillants."
Article de loi enfreint:
Citation:
Codex du Maine
Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.
Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que les lois mainoises doivent toujours être considérées au premier chef par les parties concernées.
Article B.4: Trouble à l'ordre public
Article B.4.2: Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine et de ses institutions commise par une personne ou un groupe de personne ne possédant pas la qualité de sujet Mainois et de ce fait étant étrangère au Comté.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- *La procureur s'avança à nouveau vers les juges.*
Honorables Juges, à ce jour sire Anakim est toujours présent sur le territoire Mainois et n'a pas daigné venir donner une explication sur sa présence illégale.
Par contre, nous avons appris que l'accusé serait gravement malade et sur le point de trépasser. Devant ce fait, nous demandons à la Cour quelques jours de délai afin de voir si sire Anakim se remettra ou non de cette maladie. S'il ne devait pas s'en remettre, qu'Aristote l'accueille comme il se doit.
En cas de guérison miraculeuse, nous demandons une peine en conséquence de l'acte accompli et du tort causé.
J'en ai terminé, Votre Honneur. *rajouta-t-elle en s'adressant à la Juge en Chef, avant de regagner sa place.*
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Eva51 à la barre - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict - Citation :
- -Attendu que l'accusé est décédé récemment, le collège des juges du Maine prononce la clôture immédiate du dossier par la relaxe.
Fait au tribunal du Maine, le dix-sept juin mille quatre cent soixante.
Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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