Cœur – TOP – Coupable – 24 Décembre 1459

Accusé : Coeur

Procureur: Prisca
Juge: Ecm

Date d'instruction du procès: 03 Novembre 1459
Date du jugement: 24 Décembre 1459

Témoin(s) de l'accusation: Choune

Témoin(s) de la défense:

Peine: 2 jours de prison + amende de 3 écus

Acte d'accusation:

Citation :

En ce troisième jour de Novembre 1459,
Moi, Prisca, Procureur du Béarn,

Accusé: C�ur
Motifs: Trouble à l'ordre public

Dame C�ur est accusée d'avoir brigandé la personne de Dame Choune à l'aide d'un complice, Lepython, le 03 Septembre 1459 sur la route entre Orthez et Pau.
Que le brigandage est motif de trouble à l'ordre public.

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Du Coutumier du Béarn, il y a eu atteinte aux règles suivantes:

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Lois pénales
Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l�ordre public.

5-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.


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Ce genre de comportement, en l'espèce le brigandage, ne peut être toléré en territoire béarnais et les responsables devront rendre compte de leurs actes.

A l'appui, https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/849/lesroyaumes.png/

La victime, Dame Choune, sera appelée à témoigner.

Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat et qu'il pourra en trouver un ici lieu: http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

L'accusée ne prend pas la peine de venir se présenter au tribunal pour se défendre.
Je ne serai pas longue.
Les faits sont là, la victime et ses pertes aussi.
Ainsi qu'une récidive la nuit du 04 novembre.

Je demande donc une peine de 2 jours de prison ainsi qu'une amende de 30 écus.


Que justice soit faite.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de 'accusation : Choune

Citation :

Voici son témoignage :

Bonjour,

J'accuse Dame Coeur ainsi que Messire Lepython de m'avoir dérobé 5 miches de pain et quelques écus alors que j'étais en route pour Orthez.

Verdict:

Citation :

*Les affaires se suivaient et ne se ressemblaient pas au tribunal du Béarn. Les doigts de la Juyde prenaient les dossiers comme ils venaient. Et là, c'est celui de Coeur qui tomba entre ses mains.*

Affaire Coeur contre le comté do Biarn. Accusée, levez-vous.

*Écoutant le silence de la salle et observant l'absence d'accusée*

Très bien, il semble que Coeur n'ait pas eu à c�ur de venir répondre de ses actes, préférant prendre la clef des champs. Quelle irrespect envers cette honorable cour! Qu'il en soit ainsi.

Nous, Eglantine Camille Marguerite, Juyde do Biarn, sous le regard du Très-Haut et du peuple Biarnes, rendons le verdict suivant:

Entendu que la victime a formellement reconnu son agresseur devant cette honorable cour,
Entendu que l'accusée a enfreint la trinité coutumière,
Entendu que selon nos lois pénales, le brigandage n'est pas tolérable,
Entendu que par son absence, l'accusée reconnait ses fautes et accepte entièrement la requête de la partie plaignante,

Coeur, en ce vingt-quatrième jour du mois de Décembre 1459, le tribunal du Béarn vous reconnait coupable de Trouble à l'Ordre Public. Vous êtes condamnée à deux journées de prison et à trois écus d'amende. Vous aurez toute occasion de réfléchir aux conséquences de vos actes.

L'audience est levée, justice a été rendue!

*Mouvement oblique du bras d'Eglantine pour saisir le marteau, puis enchaînement avec un mouvement vertical pour l'abattre en plein coeur du socle: BOUM! *