Prisca
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 |  Sujet: La_fronde - Trahison - 24 Décembre 1459 - Coupable Mar 17 Jan - 13:41 | |
| Procès pour Trahison
En date du mois de Décembre 1459
Procès instruit le 17 Octobre 1459.
Verdict rendu le 24 Décembre 1459.
Nom de l'accusé: La_fronde
Témoin n°1 de l’accusation : Tchetchenov
Témoin n°2 de l’accusation : Clochette05
Procureur: Tritium
Juge: Eglantine Camille Marguerite [IG:Ecm] Peine - Citation :
- Coupable, 3 jours de prison + bannissement 3 mois
Acte d’accusation - Citation :
-
Votre honneur, en ce 17 Octobre 1459, nous Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Messire La_fronde pour trahison. En effet, dans la nuit entre le 14 et le 15 Octobre 1459, il a tenté, aidé de ses complices, de se révolter contre le mairie d'Orthez. Il a été repoussé par les miliciens, les volontaires et les Maréchaux d'Orthez, dont l'un l'a reconnu.
Les autres défenseurs on pu reconnaitre plusieurs de ses complices.
Voila les parties du coutumier Béarnais qui ont été bafoués :
**********
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
*****
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
*****
3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
**********
Le Chef Maréchal d'Orthez, Messire Tchetchenov, et un des défenseurs, Dame Clochette05, pourront venir témoigner des faits, et vous expliquer ce qu'ils ont vu et qui ils ont vu ce jour là.
Je vous présente également les témoignages qu'ils ont déposés à la prévôté :
https://i.servimg.com/u/f41/14/21/34/27/preuve11.jpg
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre honneur,
Le chef maréchal atteste de la tentative de révolte. Pas de chance pour lui il a, comme ses comparses qui ont pu être attrapés, été amené ici devant tous, et a été reconnu sans peine par Dame Clochette05 qui n'a pas hésité une seule seconde.
Tout comme les deux autres traitres, il n'a rien à dire pour sa défense, il est donc bel et bien coupable votre honneur !
Pour avoir tenté de nuire à l'unicité du Béarn, je demande qu'il tienne compagnie à ses comparses, 3 jours aux oubliettes et 3 mois loin de chez nous, banni.
C'est tout votre honneur. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : Témoin n°2 de la défense : Témoin n°1 de l’accusation : Tchetchenov - Citation :
- Voici son témoignage :
Madame le Juge,
Messire le Procureur,
Mes Respects.
En tant qu'agent de la Prévôté ayant prêté serment de servir la justice de mon Comté, je viens céans raconter les faits dont j'ai été témoin.
Durant la nuit du 14 au 15 octobre 1459, j'étais engagé à la maréchaussée en tant que Chef-Maréchal pour renforcer la sécurité de la Ville d'Orthez aux côtés des citoyens volontaires, des miliciens et des maréchaux.
Une révolte a eu lieu cette nuit-là : plusieurs individus ont tenté de forcer les portes et fenêtres de la mairie.
Bien entendu, avec l'aide des citoyens volontaires, des miliciens et des maréchaux, l'agression fut repoussée et la mairie ne fut pas pillée.
Dès le matin , conformément à la procédure, j'ai contacté les citoyens volontaires, les miliciens et les maréchaux ayant participé aux événements pour recueillir leurs témoignages.
Dame Clochette05, de par son témoignage, m'a apporté une description précise de l'accusé nommé La_fronde comme faisant parti des agresseurs.
J'espère, Madame le Juge, que vous tiendrez compte de mon témoignage sous serment, mais surtout de la dévotion des femmes et des hommes, qu'ils soient citoyens, miliciens ou maréchaux, risquant leurs vies pour la sécurité et la quiétude de leurs concitoyens. Témoin n°2 de l’accusation : Clochette05 - Citation :
- Voici son témoignage :
Madame le Juge,
Messire le Procureur,
La nuit du 14 au 15 octobre, j'ai contribuer a la protection de la mairie, cette nuit la, elle fut attaquer, j'ai pu repousser un des agresseurs ici present, il s'agit de ce Messire nommé La-fronde.
Je n'ai rien d'autre a rajouter, je reste toute fois a votre disposition si vous avez des questions. Verdict - Citation :
*En cette après-midi, Eglantine arriva, vêtue de sa robe de juge, au tribunal, où elle était attendue par une pile de dossiers.*
Affaire La_fronde contre le comté do Biarn. Accusé, levez-vous.
*Un regard vers le banc vide*
Bien, il semble que l'accusé éprouve plus de courage à attaquer une municipalité et à mettre en péril la vie de ses citoyens plutôt que d'assumer la gravité de ses actes. Qu'il en soit ainsi.
Nous, Eglantine Camille Marguerite, Juyde do Biarn, sous le regard du Très-Haut et du peuple Biarnes, rendons le verdict suivant:
Entendu que l'accusé a été formellement reconnu par le témoin ici présent,
Entendu que la révolte contre une municipalité ne saurait être tolérée sur nos terres,
Entendu que les articles du Coutumier définissent bien l'interdiction de se révolter,
Entendu que l'action de se révolter entre bien dans la définition juridique d'une Trahison,
Entendu que l'accusé n'ayant pas plaidé, il accepte ipso facto la requête de la partie plaignante,
La_fronde, en ce vingt-quatrième jour du mois de Décembre 1459, le tribunal du Béarn vous reconnait coupable de Trahison. Vous êtes condamné à trois jours de prison et à un bannissement de trois mois des terres Béarnaises.
L'audience est levée, justice a été rendue!
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