Philios
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 |  Sujet: Remurian – Trahison – Relaxe – 19 Octobre 1459 Lun 24 Oct - 4:30 | |
| Remurian – 19 Octobre 1459 – Relaxe – Trahison
Juge : Dyvina
Procureur de l’Accusation : Tritium
Procureur du Réquisitoire : Tritium
Témoins de l’accusation :
 Tchetchenov
…
Témoins de la défense :
Nefi
…
Relaxe
Verdict rendu le 19 Octobre 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur, en ce 23 septembre 1459, nous Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Messire Remurian pour trahison. En effet, la nuit entre le 12 et le 23 septembre 1459, il a été repoussé par les miliciens et le chef maréchal d'Orthez, alors qu'il tentait de se révolter contre la mairie.
Croyait-il que, par les vents qui courent, qu'une révolte passerait inaperçue ? Il n'en est rien !
Il a par cet acte bafoué les lois béarnaises :
**********
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
**********
3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Cependant, toute révolte approuvée par une majorité du conseil Comtal élu est légitime.
**********
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
**********
Le chef maréchal d'Orthez, Messire Tchetchenov, aidé des miliciens, l'a reconnu et à pu lui faire rebrousser chemin, malgré la violence dans l'accusé à fait preuve dans sa révolte. Il pourra donc venir témoigner, ainsi que les autres miliciens qui ont participés à mater cet acte de trahison.
Je vous présente également le témoignage qu'il a déposé à la prévôté :
23-09-2011 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Remurian parmi les assaillants.
Un des miliciens, Dame Gitane. a également contribuer à mater cette révolte, et l'a dénoncée à la prévôté.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Je vais maintenant laisser le témoin s'exprimer, et laisse la parole à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Bonsoir,
Je tiens juste a signaler pour ma defense que vous avez fait une erreur dans le texte ecrit si dessus. en effet, les faits evoqués ne se sont pas deroulé dans la nuit DU 12 AU 23 septembre (comme c'est ecrit dans le texte) mais plutot dans la nuit du 22 AU 23 septembre.
j'espere que vous aller prendre compte de cette erreur.
Merci
Remurian
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
(HRP : oui j'ai fait une faute de frappe, c'est bien du 22 au 23)
Votre honneur, l'accusé reconnait ses tords. Mais laisserons-nous les révolutionnaires tenter de prendre chaque ville de notre Comté ?
Non !
Votre honneur, je demande à ce que l'accusé soit condamné à une peine de 2 jours de prison, et à 3 mois d'inéligibilité.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé Nefi à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Tchetchenov à la barre :
Madame le Juge,
Messire le Procureur,
Mes Respects,
En tant qu'agent de la Prévôté ayant prêté serment de servir la justice de mon Comté, je viens céans raconter les faits dont j'ai été témoin.
Durant la nuit du 22 au 23 septembre 1459, j'étais engagé à la maréchaussée pour renforcer la sécurité de la Ville d'Orthez aux côtés des miliciens.
J'y ai pu observer et reconnaitre l'accusé en train de se révolter devant la mairie, forçant portes et fenêtres pour y pénétrer.
Bien entendu, avec l'aide des miliciens, l'accusé fut neutralisé et la mairie ne fut pas pillée.
Afin de prouver mes dires sur mon engagement dans la maréchaussée et mon témoignage sur la révolte ratée, je me permets d'apporter cette gravure au dossier :
https://2img.net/r/ihimizer/img199/7428/preuvesdu23091459.png
J'espère, Madame le Juge, que vous tiendrez compte de mon témoignage sous serment, mais surtout de la dévotion des femmes et des hommes, qu'ils soient miliciens ou maréchaux, risquant leurs vies, pour la sécurité et la quiétude de leurs concitoyens.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
(Et de trois...morts!)
Moi, Dyvina, juge du Béarn, en ce jour 19 octobre de l'an grâce 1459.
Sur les accusations de trahison à l'encontre de messire Remurian.
Entendu que l'accusé vient d'avoir l'indélicatesse de décéder avant que justice ne puisse être rendue,
Entendu que l'accusé n'est donc plus en état d'être condamné,
Le procès est de ce fait annulé.
Dossier annulé en notre royaume.
Que le très haut se charge du devenir de cette âme !
Boum (coup de maillet)
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