Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le deal à ne pas rater :
Pokémon EV06 : où acheter le Bundle Lot 6 Boosters Mascarade ...
Voir le deal

 

 Vinkus – Trahison – Relaxe – 07 Octobre 1459

Aller en bas 
AuteurMessage
Philios
Enlumineur



Nombre de messages : 454
Age : 52
Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
Réputation : 0
Points : 1298
Date d'inscription : 24/02/2010

Vinkus – Trahison – Relaxe – 07 Octobre 1459 Empty
MessageSujet: Vinkus – Trahison – Relaxe – 07 Octobre 1459   Vinkus – Trahison – Relaxe – 07 Octobre 1459 EmptyLun 24 Oct - 4:34

    Vinkus – 07 Octobre 1459 – Relaxe – Trahison

    Juge : Dyvina
    Procureur de l’Accusation : Tritium
    Procureur du Réquisitoire : Tritium

    Témoins de l’accusation :
    Arrow Philios
    Arrow

    Témoins de la défense :
    Arrow
    Arrow

    Relaxe
    Verdict rendu le 07 Octobre 1459



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      Votre honneur, en ce 22 septembre 1459, nous Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Messire Vinkus pour trahison. En effet, la nuit entre le 19 et le 20 septembre 1459, il a été repoussé par les gardes de Lourdes, alors qu'il tentait de se révolter contre la mairie.

      S'il est vraiment la peine de rappeler qu'une révolte non approuvée par le Conseil est hors la loi, je vais rappeler les points du coutumiers qui ont été bafoués :

      **********
      1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

      **********
      3) Révolte
      Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.

      Cependant, toute révolte approuvée par une majorité du conseil Comtal élu est légitime.
      **********
      6-Trahison
      Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
      **********


      Le Chef Maréchal de Lourdes, Messire Philios, employé à la défense de la ville a heureusement pu l'en empêcher, et l'a reconnu, il pourra donc venir témoigner des agissements de l'accusé.


      Je vous présente également le témoignage qu'il a déposé à la prévôté :
      20-09-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Vinkus parmi les assaillants.

      Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .

      Je vais maintenant laisser le témoin s'exprimer, et laisse la parole à la défense.

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      Votre Honneur, l'accusé n'a pas daigné se présenter, surement parce qu'il n'a rien à dire pour sa défense. Vu les vents de révoltes qui soufflent et font des ravages chez nos voisins, nous ne devons pas prendre ces tentatives à la légère. Je vous demande donc que l'accusé soit condamné à 3 jours de prison, et à 3 mois inéligibilité.

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé Philios à la barre :


          Citation :
          L’accusation a appelé à la barre :


            Citation :
            Verdict de la cour :

              (La juge Dyvina apprenant la nouvelle se leva stupéfaite, les yeux écarquillés.

              Incroyable !
              Le procureur venait de rendre son réquisitoire et l'accusé de rendre son dernier souffle.

              Et de penser en silence...

              Hé mince alors ! Encore un accusé qui préfère confier
              son jugement au très haut plutôt qu'à la justice du Béarn !

              Puis à haute voix parce qu'il fallait bien articuler quelques mots pour passer au dossier suivant...)



              http://www.casimages.com/img.php?i=111007015356210590.jpg

              Moi, Dyvina, juge du Béarn, en ce jour 07 octobre de l'an grâce 1459.
              Sur les accusations de trahison à l'encontre de messire Vinkus.

              Entendu que l'accusé vient d'avoir l'indélicatesse de décéder avant que justice ne puisse être rendue,

              Entendu que l'accusé n'est donc plus en état d'être condamné,
              Le procès est de ce fait annulé.


              Dossier annulé en notre royaume.
              Que le très haut se charge du devenir de cette âme !

              Boum (coup de maillet)
              Affaire suivante
          Revenir en haut Aller en bas
           
          Vinkus – Trahison – Relaxe – 07 Octobre 1459
          Revenir en haut 
          Page 1 sur 1
           Sujets similaires
          -
          » Remurian – Trahison – Relaxe – 19 Octobre 1459
          » Rodaballo – Trahison – Relaxe – 25 Janvier 1459
          » Planchet - TOP - relaxe - 10 octobre 1459
          » Alain - TOP - relaxe - 31 octobre 1459
          » Bowie - Trahison - Relaxe - 26 Octobre 1456

          Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
          Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Sud :: Comté de Béarn :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
          Sauter vers: