Cochinay Lecteur
Nombre de messages : 23 Réputation : 0 Points : 61 Date d'inscription : 28/09/2011
| Sujet: Alchemio - TOP - relaxe - 10 octobre 1459 Lun 10 Oct - 13:22 | |
| Procès pour TOP
En date du mois de Septembre 1459 Procès instruit le 27 Septembre 1459 Verdict rendu le 10 octobre 1459
Nom de l'accusé: Alchemio
Procureur: Dimaro Juge: ElendillefinActe d’accusation - Citation :
- La cour s'installa, tandis que Dimaro prenait place du côté de l'accusation pour un nouveau procès.
Le greffier s'avança et annonça :
« La séance est ouverte. Nous sommes réunit pour le procès à l'encontre de sieur Alchemio, habitant de Baile-Atha-Luain présent à Mayenne en date du 27 septembre 1459. Je laisse à présent le procureur vous présenter le dossier qui suit. »
Dimaro prit le dossier en main et se dirigea vers la cour en remerciant le greffier.
« Votre honneur, mesdames et messieurs de la Cour, mes hommages. Nous, Dimaro di Campiglio, Procureur en charge de la justice du comté du Maine, présentons devant vous l'acte d'accusation.
Alchemio est accusé de trouble à l'ordre publique pour séjour illégal sur le sol Mainois. En effet, en connaissance de la situation actuel de guerre et de la fermeture des frontières du Domaine royal, d'une part, et de surcroit celles du comté du Maine, d'autre part, il vous est indispensable de posséder un laissez-passer en bonne et due formes. Droit qui ne vous a nullement été admit par de la prévôté du Maine, ni même quémandé par vous-même.
Ainsi, vous êtes mis en accusation pour avoir enfreint l'article 4, sous-section B crimes et délits, du droit pénal définie par le Codex du Maine en vigueur depuis le 19 juin 1459. De même, vous vous êtes mis de votre plein gré en oppositions à l'ordre royal sus cité par le décret Comtal du 26 Aout 1459.
En voici les contenus :
« Codex du Maine Section II - Du droit pénal Sous-section B - Crimes et délits. Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que le bon sens doit toujours être considéré au premier chef par les parties concernées. Article 4 : Trouble à l'ordre public Article 4.1 : Tout acte nuisant au-delà de ce que le bon sens tolère à une personne ou un groupe de personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. Article 4.2 : Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine commise par quelqu'un qui ne lui serait pas assujetti. »
« De nous, Orin, Vice-Comte du Maine A vous, mainois et mainoises Et à tous ceux qui de droit liront ou se feront lire Respect et amitié A tous ceux qui liront ou se feront lire, Annonçons par décision de la Reyne : . La fermeture des frontières du Maine, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre. . La mise en Faucheuse de nos armées, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre. . Appelons tous les Mainois à défendre leur village respectif en prenant contact avec le Responsable de la Défense Civile qui les aiguillera vers une lance. Que cela soit dit, que cela soit su. Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine Le vingt-sixième jour du mois d'Aout de l'an mil quatre cent cinquante neuf Orin, Vice-Comte du Maine »
Monsieur le Juge, nous déposons auprès de vous un élément à charge capital dans cette affaire. A savoir le rapport de la douane stipulant que l'accusée est présent actuellement en Maine et ce depuis le 1er aout 1459. Merci. J'en ai finit votre Honneur. »
Dimaro alla se rassoir laissant place au greffier qui rappela les droits de l'accusé.
« Nous nous devons de rappeler à l'accusé que, de par le Codex Mainois en vigueur, de l'article 1.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat de votre libre choix. La parole est à la défense.» Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre honneur, mesdames et messieurs,
Le rapport de la prévôté est explicite. L'accusé est sur le sol mainois et ce en connaissance de cause depuis le 1er Aout.
Il est donc avéré que l'accusé ne possède pas de laissez-passer à ce jour, le rendant de ce fait hors la lois.
De plus, la prévôté elle-même a pris contacte avec le dit accusé sans résultats probants.
De même, qui ne dis mot consent, l'accusé ne s'étant pas présenté il accepte de facto les faits à son encontre ou se moque de la justice Mainoise. Nous ne soutiendrons donc aucune clémence.
Ainsi, nous, Dimaro di Campiglio procureur du Maine, demandons que l'accusé soit déclaré coupable et mit en geôle en plus d'une amande forfaitaire, pour la leçon et les frais de justice engagés.
En vous remerciant, j'en ai finit votre honneur. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict - Citation :
Len resta assis à son bureau. L'accusé ne s'étant pas présenté, le verdict allait être prononcé par contumace. Il ne prononça donc que quelques mots.
Attendu que l'accusé était en retraite depuis le 17 août, c'est à dire bien avant que la fermeture des frontières ne soit annoncée par son excellence Orin, Attendu que l'accusé est resté enfermé tout ce temps chez les moines (pas de connexion) et que de ce fait il ne pouvait pas être au courant de la fermeture des frontières,
Moi, Elendillefin, par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare que l'accusé est innocent des faits qui lui reprochés
Fait en le tribunal du Maine le 10 octobre 1459.
Len frappa du marteau sur le bureau, pas trop fort de peur de le casser. Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
| |
|