Flily
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|  Sujet: Re: Pasti Mer 7 Sep - 10:35 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble a l'ordre Public.
En date du mois de juillet 1459
Procès instruit le 29 juillet 1459
Verdict rendu le 6 Aout 1459
Procureur: Grégoire d'Ailhaud
Juge: Lucie-Anne de Castelviray,
- Acte d’accusation
- Citation :
- Dame la Juge, Assemblée, Salutations.
Ce jour du 29 juillet de l'an de grâce 1459 débute le procès de la dame
Pasti sous l'accusation de trouble à l'ordre public aggravé pour avoir
brigandé en le Duché d'Alençon.
Les faits contreviennent aux articles 1.3.1.2 et 1.3.1.5 du code pénal alençonnais.
Dame Pasti est accusé d'avoir brigandé dame Galadryel, le 29 juillet
1459 sur les chemins entre Argentan et Lisieux en Normandie. L'accusé a
perpétré les faits avec l'aide du sieur Kayenn.
Outre la victime, il n'y a malheureusement pas de témoin.
Nous faisons lecture des différents articles.
*****
1.3.1 Du Trouble à l'Ordre Public Aggravé. [Ig Trouble à l'Ordre Public]
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public Aggravé :
(�)
1.3.1.2 : Toute personne s'adonnant au Brigandage et au Racket sur le territoire du Duché.
(�)
1.3.1.5 : Toute personne se rendant responsable d'une agression physique sur une autre.
*****
Nous invitons la dame Galadryel, victime de l'accusé, à venir témoigner à
charge. Nous lui demandons de confirmer les faits reprochés, ainsi que
préciser ce qui lui a été brigandé.
L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.
Fait le 29 juillet 1459
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre honneur,
En vertu des articles 1.3.1.2 et 1.3.1.5 du code pénal alençonnais,
Attendu que l'accusé n'a pas daigné venir se défendre,
Attendu le témoignage à charge de la victime,
Nous regrettons l'absence de témoignage à décharge, de la part de l'accusé mais également de son complice dans le procès idoine. Cette absence de réponse aux accusations complétées par le témoignage de la victime, nous pousse à croire en la culpabilité de l'accusé.
En vertu de l'article 3.2.1 du code pénal alençonnais,
*****
3.2 Dans les cas de Crimes
3.2.1 : Les coupables peuvent être condamnés à la prison et/ou une amende. La peine maximum d'emprisonnement dépend du statut social du coupable. Voir le référencement ci-après. Les amendes n'ont pas de limites si ce n'est celle que le juge doit avoir la conviction que le coupable peut la payer. Ainsi :
La peine maximum pour un vagabond / paysan (Niveau 0 ou 1) : 3 jours de prison.
La peine maximum pour un artisan / commerçant (Niveau 2) : 6 jours de prison.
La peine maximum pour un érudit (Niveau 3) : 9 jours de prison.
La peine maximum pour un notable (Niveau 4) : 10 jours de prison.
*****
Attendu que l'accusé est un artisan et qu'il s'agit de son premier brigandage au sein du Duché d'Alençon,
Nous demandons une peine d'emprisonnement de deux jours de prison.
Faict le 5 août 1459
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Galadryel à la barre
- Citation :
- Voici son témoignage :
c'est d'un pas maladroit, encore sous le coup de l'emotion et du choc que la rousse se présenta au tribunal.
Tout cela estait impressionnant, c'estait la première foy pour elle qu'elle prenait par à un procès.
Saluant l'assemblée elle prit la parole d'une voie tremblante...
Avant tout merci pour vostre rapidité d'action, je ne veux guère user du temps de chacun aussi voici ce quy m'est arrivée. Je rentrais de Lisieux d'un pas hastif estant prestement attendue à Verneuil quand un couple m'a attaqué et soulager de mes biens...j'avais sur moy 500 écus, une charette à laquelle je tenais comme à le prunelle de mes yeux, un baston et de la nourriture mais je ne me souviens hélàs de la quantité exact des denrées alimentaires...j'ay perdu beaucoup il est vray mais tout cela n'est que du matériel j'espère surtout en portant plainte qu'on mette la main sur ce couple et qu'ils ne puissent plus jamais nuir à quy que ce soit...
Laissant la place, elle alla porter son témoignage dans une pièce voisine concernant l'autre accusée.
- Verdict
- Citation :
- *La fin du procès se fait sentir. Le verdict doit être rendu. Décidément le brigandage était un fléau. Et dans son duché ? Inacceptable, cela va de soit.*
Nous, Lucie-Anne de Castelviray, Juge de l'Alençon, au vu des faits, qui sont le racket de dame Galadryel, et des lois en vigueur, la sanction est la suivante ;
La prévenue est condamnée à 3 jours de prisons.
Nous prenons en compte le fait qu'il s'agit de vôtre premier brigandage en nôtre duché, comme l'a dit nôtre procureur, malgré vôtre statut.
Fait ce jour, le 6 du mois d'Août de l'an de grasce 1459.
*Et un coup de maillet retenti, mettant fin au procès.*
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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