Pasti

Casier Judiciaire de Pasti

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Février 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Février 1460
Procès instruit le 14 Février 1460
Verdict rendu le 03 Mars 1460

Nom de l'accusé: Pasti

Procureur : Adorianna
Juge : Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 14ième Jour de l�An de grâce 1460, afin de juger Pasti , à la demande de la prévôté

Ce procès se déroulera sous l�impartialité de l�honorable juge Idromir et moi Adorianna procureur. Bien sûr, il va de soi que si l�accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu�il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Cet Femme est accusée d�avoir attaqué 3 personnes sur le n�ud entre Honfleur et Fécamp le 12 Février 1460, voici les noms des victimes Samuel_de_treviere, Sean_alsender et Caline. La dame Patsi était accompagnée d�une autre personne lors de l�attaque et du vol de ces gens.

Un témoin était sur les lieux lors de l�évènement, Messire Davyvix qui sera appeler à témoigner à la barre des témoins.

Les victimes ont fait une évaluation sommaire des denrée et article volé ce jour-là

Voici la liste de chacun :

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Samuel_de_treviere

préjudice : Pour la liste j'avais 5 pains, 5 mais, 64 ecus et 17 bouteilles d'huile d'olive que j'amenais a Rouen.

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Sean_alsender

préjudice : deux épées, 30 miches de pain et un peu plus de 500 écus.

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Caline

préjudice : 10 miches de pains et une vingtaine de sacs de maïs, un poisson péché la veille et plus de 80 écus

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L�accusée à enfreint la loi sur le brigandage et se voit accusé de TOP.

Je cite
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3 - Loi sur le brigandage et crime de sang

Article 1 : définition

L'acte de brigandage correspond a un vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne.
L'agression constitue une attaque sur une personne sans intention de la tuer
Un crime de sang est le meurtre d'une autre personne, l'agression d'une personne ayant entraîné la mort de celle ci.

Article 2 : Généralité
Les actes de brigandage, agression et crime de sang sont répréhensible sur les terres Normandes. Toute personne accusée de tels actes devra en répondre devant la justice.

Article 3 : Peines encourues
L'accusé reconnu coupable pourra être condamné aux peines suivantes :
* Acte de brigandage et agression :
- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformément à la charte des juges)
- Une amende pouvant aller jusqu'au double de l�estimation de la richesse dérobé
- Obligation de rembourser la personne agressée

* crime de sang :
- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau social conformément à la charte des juges)
- Pendaison

Article 4 : Trouble à l�ordre public : ( 5 juillet 1459)

Sont considérés comme trouble à l�ordre public les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l�agression publique verbale ou physique au sein d�une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d�une décision de justice.
- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
- Pour l�agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l�exécution en passant par des peines de prison.
- Enfin pour le non-respect d�une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis.[/color]

Votre honneur, j�appel à la barre le témoin Davyxiv.

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Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre honneur,

Comme vous pouvez le constater, l'accusé n'a que faire du droit qu'il lui a été donné de se défendre.

Son manque de respect envers la Cour ne peux que m'amener a demander que votre Honneur applique la peine maximale a son encontre soi 10 jours de prison une amende qui vous auriez chosi et le remboursement total des victimes

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation : Davyxiv

Citation :: Davy salua la cour .

Voici ce que je peux vous dire sur cette affaire votre Honneur :

Le 12 février 1460 je rentrais seul d'honfleur pour aller sur fécamp quand en chemin presque arrivé sur fécamp je fut témoin d'une altercation .

Je vis un homme et une femme ,la dame étant accusée ici lieu je la reconnais bien , bref les deux personnes sortir brusquement de derrière des buissons devant un groupe de trois personnes qui marché devant moi à quelques mètres .

Ensuite les deux malotrus ce mirent a tenté de détrousser et volés les biens du groupe de trois personnes .

Etant proche de fécamp je couru ensuite le plus vite possible alerté la maréchaussée .

(hrp: http://uprapide.com/image/37325-racket )

Témoin n°2 de l'accusation : Samuel_de_treviere

Citation :: Vostre Honneur, Justice du Comté de Normandie.

Nous, Samuel Alexandre de Trévière, Comte d'Astarac, accompagné de nostre fils Sean_Alsender de Trévière et de nostre chére amie, Annwenn du Menez dict Caline avons été détroussés par deux individus en arrivant sur Fecamp.

Les deux individus que je reconnais sans le moindre doute pour avoir tenté de leur resisté prirent tout ce que nous possedions. Ils n'eurent meme pas la decense de laisser quelques vivres pour nostre survit. Nous ne sommes plus tres vaillant, nostre fils est fort jeune et Caline seule avec nostre charge ne put faire grand chose de plus.

Nous etions en route pour rouen et pour y vendre nostre huile et y installer Sean. La chose est maintenant perdu, aussi bien pour nous en terme de profit que pour la normandie qui voit sont economie tout de meme toucher par tel vermine venue d'ailleurs.

nous avons donc respectivement perdu

Samuel_de_treviere : Pour la liste j'avais 5 pains, 5 mais, 64 ecus et 17 bouteilles d'huile d'olive

Sean_alsender : deux épées, 30 miches de pain et un peu plus de 500 écus.

Caline : 10 miches de pains et une vingtaine de sacs de maïs, un poisson péché la veille et plus de 80 écus

Nous accordons nostre confiance a la justice.

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Verdict

Citation :: L'accusée n'étant pas venu à son procès, elle n'aura aucune clémence dans mon jugement!

Au vu des faits reprochés, qui sont très grave, je condamne dame Pasti à 5 jours de prison, 70 écus d'amende et 16 jours de travaux mines, tout ceci devant être fait avant le 27 Mars, preuves à apporter à messire Babaorum, juge d'application des peines!
Que cela vous serve de leçon dame!

fait à Rouen, le 3 Mars 1460

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 70 écus.