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 |  Sujet: Elenchild - TOP (séjour illégal) - Relaxe 10 juillet 1459 Jeu 4 Aoû - 2:54 | |
| Comté du Maine
Procès pour Trouble à l'ordre public
En date du mois de juillet 1459
Procès instruit le 7 juillet 1459
Verdict rendu le 10 juillet 1459
Nom de l'accusé: Elenchild
Procureur: Tommaso di Monteroni dict Tomnissa666
Juge: Ailvin Wolback dict Thorn
Acte d’accusation - Citation :
- Votre honneur, Mesdames et Messieurs de la Cour, Monsieur le Juge, nous Tommaso di Monteroni, Procureur en la Justice du Comté du Maine, avons réuni la cour pour le cas de messire Elenchild.
Messire Elenchild est accusé de trouble à l'ordre public, pour séjourner illégalement sur le territoire Mainois malgré l'interdiction, sans laissez-passer et ce après moult rappels de mise en règle du Prévôt Maelia... .
Messire Elenchild, vous êtes mis en accusation.
Vous avez enfreint :
Le Décret du 6 novembre 1458, toujours en vigueur et promulgué sous le règne de sa Grandeur le Comte Oldtimer.
Plaignant: Le comté, via le Lieutenant de police du Mans, Schtroumpf
Les faits: Messire Elenchild n'a jamais demandé de laisser-passer malgré les courriers envoyés.
Article/Décret enfreint
Citation:
Nous, Oldtimer, Comte du Maine,
Au vu des nouveaux éléments portés à notre connaissance et afin d'accroître la sécurité de nos concitoyens, déclarons que les frontières restent fermées à tout ressortissant étranger non muni d�un laissez-passer en bonne et due forme.
Avant d'entrer dans notre territoire, tout voyageur, groupe armé ou lance devra être muni d�un laissez-passer délivré par notre Prévôt, Dame Maelia..., ou à sa ou son remplaçant(e) et le présenter sur demande.
Ordonnons que l'établissement en notre comté est soumis à l'autorisation de notre Prévôt qui accordera ou non celle-ci au vu des renseignements recueillis. A dater de ce jour, notre Prévôt peut refuser un étranger même déjà établi s'il s'avère que cet étranger constitue une menace pour le Maine.
Les étrangers non autorisés ont 48 heures pour quitter le territoire par le chemin le plus court, sous peine de mise en procès pour trouble à l'ordre public.
Faict au Castel du Mans, le 6 novembre 1458
Oldtimer
Comte du Maine
Les preuves:
Messire Elenchild est arrivé au Mans le 3 juillet 1459, le courrier de douane lui a été envoyé le même jour (témoin et déclaration du douanier Schtroumpf).
Le courrier de demande de laisser-passer avant procès sous 24h lui a été envoyé le 5 juillet 1459 (témoin et déclaration du douanier Schtroumpf).
Témoin à citer: Douanier Schtroumpf
P.V. fait le 7 juillet 1459 par Lieutenant de Police du Mans Schtroumpf
Nous rappelons à l'accusée, qu'elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois en contactant Maitre Jason.
Nous appellerons à la barre comme témoin de l'accusation, Maelia... prévôt du Maine au moment des faits, faisant fonction de douanier de remplacement au Mans.
Merci votre Honneur, je cède la parole à l'accusé ! Première plaidoirie de la défense - Citation :
- e ne plaide ni coupable ni innocent.
je ne plaide que la vérité. De trouble à l'ordre public je n'ai été coupable. je suis venu avec une amie m'indiquant que laisser passer il y avait. J'ai rencontré de nombreuses personnes dont la dame Maelia mais celle-ci préférant l'écrit n'a même pas daigné en discuter avec moi en taverne.
J'ai rencontré de nombreux Mainois avec qui j'ai ris et bus, est-ce là provoquer le trouble à l'ordre public ? Je n'ai jamais volé, j'ai même consommé et donné de l'argent à vos citoyens et voilà comment je suis remercié.
Ce procès, n'est qu'une supercherie. Rendez votre jugement, car Dieu m'en est témoin, je n'ai pas fauté. Aristote a prôné l'humilité et l'amour, je n'ai amené dans mon sac que ces deux choses, mais le sort s'acharne toujours sur les plus faibles alors que de nombreux brigands parcours les terres sans jamais être prit...
Sur ces paroles, je vous laisse Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre honneur, Mesdames et Messieurs de la Cour, j'ai de nouveaux éléments à décharge cette fois, qui me feront recommander la relaxe du client, la comtesse Maelia... m'a signalé qu'elle avait omis de joindre le nom du sieur Elenchild sur un laissez-passer, elle viendra témoigner en ce sens.
J'appelle donc à la clôture de ce procès, citant dame Maelia... pour appuyer ce réquisitoire. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Les miennes vous sont tout acquise et vous fait part également de vos excuses pour ma plaidoirie mal formulé à votre égard.
Que je sois déclaré coupable ou non,, je sais maintenant que la vérité à été donné. Votre jugement je l'accepterai, tout en espérant être relaxé. J'aimerai quand même revenir un jour dans ce beau pays qui m'a vue naitre.
Sur ces paroles, je vous souhaite bonne continuation et à bientôt.
Elenchild Témoin n°1 de la défense : Témoin n°2 de la défense : Témoin n°1 de l’accusation :L'accusation a appelé Schtroumpf à la barre; Voici son témoignage. - Citation :
- Bonjour votre Honneur, bonjour messire Elenchild, bonjour à tous.
Comme spécifié dans les preuves, messire Elenchild n'a jamais répondu aux courriers, comme il est stipulé dans notre décret de fermeture des frontières.
Messire Elenchild est arrivé au Mans le 3 juillet 1459, le courrier de douane lui a été envoyé le même jour.
Le courrier de demande de laisser-passer avant procès sous 24h lui a été envoyé le 5 juillet 1459.
Je n'ai jamais eu de nouvelles de lui pour l'instant. Témoin n°2 de l’accusation :[b]L'accusation a appelé Maelia... à la barre[/b|;
Voici son témoignage : - Citation :
- Bonjour Votre Honneur, Procureur,
En effet j'ai demandé à venir témoigner en faveur de l'accusé puisque c'est moi qui est omis d'écrire son nom dans le LP délivré à Dame Aalys par le prévôt remplaçant.
Dame Aalys m'avait signalé qu'il arriverait après elle et comme tout ceci c'est fait en taverne et non par correspondance écrite, je n'ai pas pris le temps de suite de noter son nom ce qui fait que le LP a été fait sans lui.
Je vous demande donc la clémence pour sire Elenchild.
Merci de m'avoir écouté.
*Se tournant vers Elenchild*
Je suis encore navrée d'avoir oublié et de vous mettre dans une situation peu confortable, acceptez une nouvelle fois mes excuses. Verdict - Citation :
- *Le Juge, ayant écouté les différents intervenants, se leva*
Nous, Ailvin Wolback, Juge éclairé du Maine, rendons en ce 10 Juillet 1459 Justice au nom et de par la grâce de Michel de Villefort, Comte du Maine.
Monsieur Procureur et Madame la Vicomtesse, nous sommes furieux, oui, furieux, de voir un honnête voyageur ainsi malmené et traîné par les forces armées de notre Comté là, devant notre juste personne.
Aussi, ce sera la relaxe pure et simple !
*PAF*
Sieur, vous pouvez sortir libre ce tribunal. Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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