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 |  Sujet: Angelyheart - TOP (séjour illégal) - relaxé août 1458 Lun 7 Mar - 2:06 | |
| Procès pour Trouble à l'ordre public
En date du mois de juillet 1458
Procès instruit le 11 juillet 1458
Verdict rendu le 16 août 1458
Nom de l'accusé: Angelyheart
Procureur: Rheanne
Juge: OldtimerActe d’accusation - Citation :
- Votre Honneur, nous nous réunissons pour juger Dame Angelyheart qui séjourne illégalement en Maine : elle y serait apparemment entrée le 1er mai, a été prévenue de sa situation irrégulière par la douane, et y est toujours, en infraction au décret de fermeture des frontières qui n'a une tolérance que de deux jours.
Nous entendrons la douanière Angedor qui en témoignera ; et nous rappelons qu'elle a droit à un avocat.
Fait au Mans, le onze juillet, Rheanne, procureur du Maine. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l’accusation : L'accusation a appelé Angedor à la barre - Citation :
- Bonjour a tous,
Je suis Angedor, douanière du Mans.
Je témoigne ici de la situation irrégulière dans laquelle se trouve Dame Angelyheart. Elle est en effet arrivée le 1er mai sur notre territoire et malgré de nombreux courriers, qui sont restés sans réponses, cette Dame n'a fait aucune demande de LP.
J'ajoute que nous, douaniers, avons été bien indulgents, la laissant tranquille quand elle était en retraite, et réitérant nos courriers quand elle en sortait. Aucune réponse.
Puis, Angedor se rassit et écouta le reste du procès d'une oreille distraite. Verdict - Citation :
- Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 16ème jour du mois d'août 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :
Ce procès a déjà eu lieu. Quand, cela n'est pas possible de déterminer car c'était à une époque où la justice semblait se ridiculiser.
Cela n'empêche pas qu'un jugement a été rendu. Bien que les circonstances de ce procès soient assez déplaisantes par l'absence de l'accusée qui bafoue allégrement les lois du comté du Maine et malgré ce procès engagé contre elle n'a strictement rien fait pour se mettre en ordre. Cette attitude désinvolte et arrogante démontre à suffisance de preuve la personnalité de l'accusée.
L'accusée a donc énormément de chance parce qu'en plus ce procès a été engagé avant la modification du codex.
Viens alors se poser la question sur le premier principe : Personne ne peut être condamné deux fois pour les mêmes faits par la même instance judiciaire. Un débat a déjà eu lieu concernant ce principe : d'aucuns déclarent que si le premier jugement est une relaxe, la personne n'a pas été condamnée et peut donc être rejugée et recevoir un verdict de culpabilité, d'autres déclarent qu'il ne peut y avoir une condamnation pour un fait déjà jugé.
Ce n'est pas à nous de répondre à cette question.Dans le cas présent, comme il y a continuité dans les faits, l'arsenal judiciaire a les possibilités d'engager un procès concernant des NOUVEAUX faits. Le travail sera plus ardu puisqu'il faudra éliminer du nouvel acte d'accusation les faits déjà jugés au risque d'obtenir le même résultat.
Attendu que les faits repris dans l'acte d'accusation ont déjà été jugés par ce même tribunal dans un passé proche et qu'un verdict a été rendu;
Par ce motif, nous rendons un verdict de relaxe.
Pour l'accusée, nous vous conseillons fortement de vous mettre en règle le plus rapidement possible auquel cas vous risquez de vous retrouver devant Nous et d'avoir à ce moment moins de chance.
Pour le Procureur, nous vous conseillons de consulter les archives et de revoir votre acte d'accusation et de ne plus reprendre de faits antérieurs. Mais vous avez 15 jours pour interjeter appel. Je doute que l'accusée avec ce verdict n'aille en appel.
La séance est levée. Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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