Ronan - juin 1459

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le IXe jour du mois
Verdict rendu le XXIII juin [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Ronan[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Lolafemina[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Aymeric de Mistra[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] /Mesure d'urgence en période de haute sécurité, le procureur prit les mesures./

Noble cour nous sommes réunis ici en procédure d'urgence comme le prévoit les règles fondamentales.

Déposé par le prévôt Ari94, le prévenu Ronan n'est plus en règle depuis le XXX° Mai avec l'autorité prévôtale sur sa présence en les terres de notre suzerain.
Les faits reprochés est la présence sur le sol d'Armagnac & des Comminges sans obtenir de laisser-passer. Qualifié de trouble à l'ordre public le prévenu devra répondre le cette accusation. Du décret suivant:

Par la présente, Nous, Cloé d�Albizzi, Comtesse d�Armagnac et Comminges,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Peuple d�Armagnac et de Comminges,
Annonçons ce qui suit :


Décidons de fermer les frontières de l'Armagnac et du Comminges devant les menaces de brigands.

Tout individu étranger se trouvant en Armagnac et Comminges est prié de quitter le comté dans les 48 heures par la frontière la plus proche ou bien de procéder à une demande de laisser-passer auprès du Prévôt, Sire Arthur_Pendragon, sans quoi il pourrait être poursuivi en justice.

Tout individu étranger entrant ou se trouvant en Armagnac et Comminges sans ledit laisser-passer, qu�importe la raison, se verra traduite en justice sur le champ pour trouble à l'ordre public et considéré comme ennemi de nos armées.

Nous conseillons vivement aux Armagnacais et Commingeois de participer à la défense de leur village et de ne pas se déplacer.

Tout emménagement en Armagnac et Comminges est interdit sauf accord des autorités sous peine de poursuites judiciaires.

Ceci prend effet immédiatement et ce jusqu'à nouvel ordre.


Puissent ces paroles être entendues et acceptées de tous,
En vous remerciant de nous avoir lue.


Rédigé en le Castel d�Auch,
Le Vingt-Deuxième Jour du Mois de Mai de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante-Neuf


Afin de permettre, que la procédure soit conforme nous demanderons témoignage des garants de ce laisser-passer. Soit le Prévôt des maréchaux.

/La procureur se rassoit en attendant le témoignage des parties./
Fait le IX° Juin de l'an 1459, à Auch[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Bonjour

Je me nomme Ronan,je suis habitant de Tarbes et j'ai passe le delai de mon lp par pure etourderie.
Je souhaite m'installer sur SBC pour y vivre en toute harmonie avec mes amis et ma compagne Rhadia.
Je n'ai point de cassier judiciaire et ne desire point creer de desordre bien au contraire.
Mon champ est en vente sur Tarbes depuis un long moment mais le marche foncier y est tres delicat.
Je vous remercie de prendre en compte mon desir de rester sur le sol d'Armagnac avec ma compagne ou nous venons de construire notre maison.
Je suis tres bien integre sur la commune de SBC.
Avec tout mon respect,
Bien a vous
Ronan[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] Bonsoir,

Je vous demande juste le droit de me laisser vivre sur SBC avec ma compagne Rhadia jusqu'à la vente de mon champ afin de pouvoir m'installer sur SBC definitivement.
Je defend parfois la ville il est vrai et je n'ai aucune volonte de nuire à celle ci.
J'y ai mes amis et ma vie en fait.
Tarbes n'est que le lieu ou se trouve mon champ.
[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Angecassis_lasteyrie à la barre

Voici son témoignage :
*Ange entra dans la salle du tribunal après avoir été appeler a la barre pour l'affaire Ronan .

Elle essayait de contenir sa colère pas contre le les actuels acteur de ce procès mais contre l'ancien prevot qui apparemment n'avait pas fait son travail *

Monsieur le juge dame la procureur je vous salut .

Je me nomme Angecassis actuelle Bourgmestre de SBC ainsi que chef marechal.
Je suis ravi de voir que sieur Ronan ma appelé a la barre car c'est moi qui me suis personnellement occupé de son dossier quand la lois martiale a était annoncé mais pas assez quand on voit ou on en es .

Sieur Ronan vit depuis plusieurs mois sur SBC n'ayant pas encore déménagé a cause d'une non vente de son champs dans son ancien village .
Cet homme même si affreusement emmerdant a défendu Sbc quand celui ci etait en alerte participe activement a la vie du village sans compter que sa femme elle a deja deménagé .

j'avais demander a l'ancien prêvot un Lp pendant le temps de la lois martiale me portant entièrement garante de cet homme et avait accepter mais a ce que je comprend l'ancien prevot ne l'as pas fait ..
j'aurais du mieux surveiller cela nous aurait evité a tous une perte de temps précieuse en ce temps troubler .

je vous demande donc monsieur le juge acquitté cet homme qui en aucun cas je peux l'affirmé ne veux de mal a notre comté une fois de plus je m'en porte garant .

*Elle s'inclina respectueusement devant les membres présent et quitta la salle étant appeler a d'autre barre étant sure et confiante dans la justice de ce comté *[/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Aux vues des éléments fournis, moi, Aymeric de Mistra, juge de notre honorable Comté d'Armagnac et Comminges, déclare l'accusé relaxé des faits reprochés.

Qu'il en soit ainsi !

Acté le 23 juin de l'an de grâce 1459[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé [/i][/size] [/color][/quote][/quote]