[Trouble à l'ordre public] Chat_to

[center][img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Orléans[/color][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour trouble à l'ordre public[/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le 30 Juin 1459
Verdict rendu le 21 Juillet 1459[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Chat_to[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Iloa[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Islington[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Messire Chat_to comparait ce jour du 21 juin 1459 devant cette Cour afin de répondre de l�acte d�accusation de trouble à l�ordre public pour brigandage.
Voici les faits qui nous amènent ce jour en ce tribunal
Dame Cynthia52, s�est fait brigander dans la nuit du 17 au 18 avril 1459. Elle nous à donc écrit afin de nous faire part du rackette dont elle avait été victime, je vous lis:

Je viens pour porte plainte de brigandage lors de mon chemin jusqu'à Blois. J'était sur le chemin Saint Aignan-Blois lors de mon brigandage qui à eût lieu le 18 avril à 04h05 par un groupe composé de trois personnes (Arielle, Chat_to et Clarence). Je vous pris de me faire par de tout ce dont vous avez besoin pour eviter que ses personnes ne recommencent avec d'autre voyageur.
Veuillez agréer mes salutations les plus distingués.
Cynthia

Puis elle suite à notre demande d'être plus précise dans sa description de ses agresseurs, elle nous à envoyé ce que je vais vous lire:

Bonjour madame le procureur,
Je vous envoie se témoignage pour pouvoir continué votre travail, ils étaient au nombre de trois, une des trois brigands était habillé de noir entierement, son nom est Arielle.
Une autre était habillé d'une houppelande rouge bottes noir et avait une rose rouge dans ses cheveux roux, c'est Clarence son nom.
Puis le dernier etait habillé d'un long habille allant a la même hauteur qu'une houppelande de couleur rouge avec une rose rouge porter à droite avec un bandeau noir sur les cheveux c'est chat_to. Remarqué qu'ils ne sont pas malin de s'appeler par leur nom lorsqu'ils brigande quelqu'un. Je les ai croisés sur la route au sud de Blois non loin du village, j'allais en direction de votre village lors de mon rackette par ses trois personnes. J'espere vous avoir aider mais si vous avez besoin d'autre chose demander moi je serai ravie de vous apporter ma reponse.
Je vous souhaite une agreable soirée et merci pour se que vous faites. Veuillez agréer mes sinceres salutations les plus distinguer.
Cordialement, Cynthia


Selon le livre 3 du droit pénal du grand coutumier

Se rend coupable de Trouble à l�ordre public
Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d�une cité de l�Orléanais ou du duché d�Orléans
Toute personne se révoltant contre une mairie sans l�aval de la Chambre des Elus
Toute personne usant de la violence physique en taverne
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ ou en faisant pression sur un élu ou un représentant de l�ordre de l�Orléanais
Toute personne usant de diffamation
Toute personne usant de la force afin de s�octroyer les possessions d�autrui (racket)
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit


Messire Chat_to, je vous accuse de trouble à l�ordre public pour brigandage

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat.

http://avokshaillons.forumsactifs.com/

Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier

http://orleans.wikidot.com/

Elle tend le tout à l'accusée et retourne à sa place.

Iloa, procureur du duché de l�Orléanais
le 21 juin 1459[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]Le prévenu ne s'était pas exprimé, restée impassible face au témoignage de sa victime. Certaine que Chat_to ne prendrait pas la parole, le procureur se leva, le juge approuvant d'un geste de la tête. Il était tant de prononcer son réquisitoire. Se tournant vers les membres du jury, Iloa prit exprima ce qu'elle estimait être le plus impartial.*

Mesdames, messieurs les jurés, admirez le courage du prévenu qui nous fait face. Si, lorsqu'il est en bande sur le bord des routes, il a le courage nécessaire pour détrousser les passants, il semblerait que ce courage soit inexistant au moment où il doit se justifier. Le silence, mesdames messieurs les jurés, est parfois plus précieux qu'un long discours! Si le prévenu ne s'exprime pas, c'est surement pour ne pas se ridiculiser dans des explications abracadabrantesques! Je réclame que messire Chat_to, présent devant vous pour racket sur la personne de dame Cynthia52, soit condamné à 2 jours de prisons afin de lui faire passer l'envie d'agresser qui que ce soit, ainsi qu'à 30 écus d'amende afin de rembourser les frais de justice.

*Elle retourna s'asseoir attendant la suite*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Cynthia52 à la barre
Voici son témoignage :
*Cynthia52 s'avance a la barre*

Votre honneur, messieurs et mesdames

Lorsque je suis partie en chemin pour venir à Blois, la nuit du 17-18 avril dernier, j'ai été briguandée par Chat_to ici present qui fut accompagnée de deux autres personnes a se moment qui était Clarence et Arielle.

Ils m'ont déposédée de mes biens que j'avais pris pour le trajet que je parcourais, j'avais sur moi 7 ecus, 4 miche de pain et 4 legumes.

A mon arriver a Blois j'ignorais aupres de qui je devais porter plainte, un villageois m'as renseignée et j'ai été porter plainte envers cette personne et ses compagnons.

Apres cela j'ai eut du mal a reprendre le chemin inverse se qui est normal vu que l'on as peur de se refaire de nouveau briguander.

Pour faire chemin inverse j'avais donc adhéré un groupe d'arme.

C'est comme cela que sa c'est passé votre honneur.

*Cynthia52 salut d'un signe de tete le juge et vas s'assoir*[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après un long délibéré, le juge rentra dans la salle d'audience et fit lever les présents. Après avoir jeté un coup d'�il aux différents intervenants, il s'assit, attendit le parfait silence et prit ses notes :


Messire Chat_to,


Vu les textes de loi du duché d'Orléans concernant la possession des biens d�autrui et le délit de brigandage,


Attendu que l'accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions, en recueillant plus particulièrement le témoignage de votre victime, Dame Cynthia52, récit circonstancié décrivant sans équivoque votre comportement délictuel,


Attendu que vous avez ainsi usé de la force pour vous emparer des biens de la victime,


Attendu de surcroît que vous avez commis votre forfait en bande, laissant encore moins de chance à la victime de sauver ses biens ce qui constitue un fait aggravant,


Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique de nos justiciables,


Attendu que vous avez choisi de ne pas vous exprimer dans cette salle montrant ainsi votre peu d'intérêt pour la justice et ceux qui servent cette institution ; Votre mutisme formant à nos yeux, une circonstance aggravante,


Nous, Islington, juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 2 jours de prison et 30 écus d'amende.


Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.
Gardes, veuillez emmener le condamné.


La séance est levée.


Orléans, le 21 juillet de l'an de grasce 1459


Islington de la Neustrie
Seigneur de Montbeaufranc
Juge d'Orléans[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 30 écus.[/i][/size] [/color][/quote]