[Trouble à l'ordre public] Nik

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[b][size=18]Procès ayant opposé Nik au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Nik était accusé de trouble à l'ordre public.[/size][/b]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 20 du mois de janvier de l'An de grâce 1458,

Procureur Orleans: Petrus59
Juge Orléans : Balthazar!

Accusé : Nik
Victime : Emeline de Valmont Corléone
Témoin : Julientrompette

Monsieur le Juge,
Dans la nuit du 18 au 19 janvier, c'est-à-dire pas plus tard que la nuit dernière, entre Blois et Patay, Dame Emeline de valmont Corléone a été sauvagement attaqué par le prévenu, membre d'un groupe de brigands
avec pour complice le sieur Elias1710, lequel sera lui aussi, mais distinctement, traduit devant votre Tribunal .


Bien que s'étant courageusement défendue, Nik a triomphé de sa victime, la laissant inanimée dans un champ après l'avoir détroussée.

La victime a ainsi été volée de 17 poissons, 1 pain, 1 bas, 1 bâton et quelques écus que la victime n'a pu estimer précisément.


Voici les différentes preuves :

[img]http://img198.imageshack.us/img198/8026/screenagressiondeemelyn.png[/img]

Les faits parlent d'eux-mêmes.

Je ne peux que rappeler les lois de notre duché :

Grand coutumier Orléanais
LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.


Je laisse la parole à la défense.

Je souhaiterais faire appeler un témoin à la barre, en la personne de Messire Julientrompette, de Gien.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Monsieur le Juge,
Comme vous pouvez le constater, l'accusé n'a pas daigné se présenter devant le tribunal pour s'expliquer.
Or les faits sont particulièrement graves et tout à fait avérés.
Aucun doute ne subsiste quand à la responsabilité de l'accusé, lequel est par ailleurs, je me dois de vous le faire remarquer, recherché et accusé de plusieurs autres affaires de brigandages tout récemment dans le duché.
Sans vouloir présumer de sa culpabilité dans ces affaires, il est important de l'avoir en mémoire.

Vu l'extrême violence de l'agression, le m'en foutisme absolu du prévenu à l'égard de ce tribunal et le caractère plus qu'illusoire et utopiste d'espérer un quelconque remboursement de la victime, mes réquisitions seront extrêmement lourdes.
C'est ainsi que je réclame une amende qui ne saurait être inférieure à 500 écus, ainsi qu'une peine de prison ferme de 10 jours, assorties à l'issue d'un bannissement total et définitif de notre duché.

Mes réquisitions peuvent paraître de la plus grande sévérité. C'est bien mon souhait, car à mon sens, c'est à ce prix que nous parviendrons à décourager les brigands de tous poils de venir sur nos terres.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict[/b][/u]
 
 [quote]Messire Nik,

Attendu que vous êtes entré en orléans sans laisser passer alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.
Attendu que depuis lors, vous avez quitté notre territoire.
Attendu que les faits de brigandage qui vous sont reprochés sont avérés.
Attendu que votre absence à ce procès est un outrage à cette cour.
Attendu vous avez été aperçu récemment transportant une forte somme que vous avez dû certainement aller cacher dans votre propriété du Berry.
(HRP : l'accusé transportait plus de 1300 écus avant de rejoindre st aignan)

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 500 écus d'amende et 10 jours de prison, assorti d'une interdiction de séjour de 3 mois en orléans.

Gardes ! Emmenez le condamné.

Prévot, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Faict à Orléans le 31 janvier 1458
Balthazar! juge d'orléans[/quote]

[quote]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 500 écus.[/quote]