Flora Devirieux
Enlumineur
Nombre de messages : 324
Localisation : Briançon
Réputation : 0
Points : 809
Date d'inscription : 18/04/2010
 |  Sujet: Nightwolf57 Lun 20 Juin - 23:12 | |
| Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 20/04/1459
Date du verdict : 05/1459
Nom de l'accusé : Nightwolf57
Le prévenu a été relaxé.
Procureur : Thiberian
Juge : Oiselier - Citation :
- Acte d'accusation
En ce jour du 20 avril 1459,
Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Fontvell à l'encontre du sieur Nightwolf57.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusé(e) de n'avoir pas quitté le territoire du Lyonnais-Dauphiné en état de siége dans le délai prescrit.
Vu l'article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.
*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours
-Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense
''nightwolf entra dans la salle''
messire le juge!!
que signifie donc cette mise en accusation!!
hier je recois une missive me demandant de quitter le comté en me disant que j'ai deux jours!!
et aujourd'hui je me retrouve en accusation??
le monde tournerait il a l'envers??
voici la preuve de mes dires:
https://servimg.com/image_preview.php?i=1&u=14670154
https://servimg.com/image_preview.php?i=2&u=14670154
https://servimg.com/image_preview.php?i=3&u=14670154
la lumière sur cette affaire étant faite, je reprend ma route comme me l'a demandé le comté!!!
- Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé Nightwolf57 à la barre
HRP ON:
on dirait que l'hébergeur déconne.
voici donc un copier/coller:
* Date d'envoi : 19/04/2011 - 14:07:37
* Titre : Etat de Siège
* Vienne, le 19/04/1459,
Bonjour,
Vous êtes actuellement en territoire du Lyonnais-Dauphiné.
Or, étant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce, la Duchesse Pénélope, en gargote dauphinoise. (annonces du conseil ducal)
Etant donné que vous n'êtes point citoyen du Lyonnais-Dauphiné, vous êtes prié de quitter le duché. De plus, il est interdit de voyager en lance sans autorisation express du Prévôt des Maréchaux.
Il vous est donc demandé de quitter rapidement le duché en tenant compte le nombre de jour qui vous ont été donné pour le quitter avant qu'un procès pour trouble à l'ordre public ne soit lancé contre vous.
Cependant je suis certaine que vous comprenez la situation et sachez que vous serez le bienvenu dans notre duché lorsque la situation sera meilleure.
Dans le cas contraire je me vois obligée de vous signaler que vous risquez des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise mais je suis certaine que nous n'en arriverons pas là et que vous serez des plus compréhensifs.
En espérant que vous ferez preuve de compréhension,
Héloïse, Sergente de Vienne
NB : Une demande de laisser-passer peut-être fait auprès du Prévôt des Maréchaux.
- Citation :
- L'accusation a appelé Colombine.d.albon à la barre
*Le lieutenant de la prévôté de Lyon avait été appelée à la barre afin de témoigner dans cette affaire de non respect de l'état de siège.
Aussi après avoir salué la cour, déclara t'elle...*
Votre honneur.
Le sieur Nightwolf57 ici présent a reçu de ma part deux courriers lui intimant l'ordre de quitter Lyon, ce dés la déclaration d'état de siège de notre Duché soit le quatorze avril et puisqu'il n'avait point obtempéré le lendemain aussi, soit le quinze avril.
Sans réponse de sa part et surtout devant son obstination à rester dans notre capitale, dossier pour trouble à l'ordre publique a été déposé contre lui dés le seize avril.
*Sa déclaration faite, le lieutenant se retira comme elle était venue.*
- Citation :
- L'accusation a appelé Thiberian à la barre
Votre honneur, l'accusé dit vrai et il s'avère qu'il était présent en Lyonnais-Dauphiné avant la déclaration de l'état de siège.
Il avait donc en tout légitimité le droit au délai de deux jours que lui donne notre coutumier et l'erreur vient ici d'un de nos agents un peu trop surmené par cet état de siège.
Tenant compte de ce fait nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné demandons la relaxe.
- Citation :
- Le jugement a été rendu
Attendu que le dossier, résulte d'une erreure administrative, nous ne pouvons faire autrement que de relaxé le prévenu.
| |
|
Accueil 
Rechercher 