Nightwolf57 Escroquerie 1458

Procès ayant opposé Nightwolf57 à la mairie de Montauban.

Nightwolf57 était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : kindjal
Nom du juge : Barryroots
Date du verdict : 15/02/1458
Lieu concerné par l'affaire : Montauban

Acte d'accusation :

Citation :: *Kindjal s'avança dans la salle d'audience, sortit un vieux parchemin à moitié froissé et griffonné qu'elle commença à lire d'un trait*

Votre Excellence

En ce neuvième jour de février de l'an de grâce MCDLVIII, moi Kindjal, maire de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif d'Escroquerie à l'encontre de Messire Nightwolf57.

Dans la journée du 07 février dernier, messire Nightwolf57 a acheté sur le marché pas moins de 63 stères de bois, bois qu'il a subtilisé à la mairie et à d'honnêtes bûcherons.
Voici les inscriptions des registres de la mairie :
2010-02-07 10:10:36 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 3,99 écus à Nightwolf57.
2010-02-07 10:10:36 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 3,99 écus à Nightwolf57.
2010-02-07 10:10:37 : Vous avez vendu 6 stères de bois pour 3,99 écus à Nightwolf57.
2010-02-07 10:00:50 : Vous avez vendu 1 stère de bois pour 3,85 écus à Nightwolf57.

2010-02-07 11:30:48 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 3,99 écus à Nightwolf57.
2010-02-07 11:30:48 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 3,99 écus à Nightwolf57.
2010-02-07 11:30:48 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 3,99 écus à Nightwolf57.
2010-02-07 11:30:48 : Vous avez vendu 1 stère de bois pour 3,85 écus à Nightwolf57.

Ainsi qu'un reçu que m'a fait parvenir une bûcheronne montalbanaise, Dame La_ptite_sophie :
07-02-2010 10:00 : Vous avez vendu à Nightwolf57 5 stères de bois pour 3,85 écus.

Par cet acte inexcusable, cet homme a enfreint le décret municipal suivant :

"Article 4 - De l'exploitation forestière et du commerce du bois
Afin de minimiser les coûts engendrés par l'entretien des haches prêtées par la mairie et pour optimiser la production de bois, la présence en forêt implique l'acceptation des règles suivantes :
- Toute personne coupant du bois en forêt a l'obligation de revendre l'intégralité son bois à la mairie au prix de 3.85 maximum.
- L'utilisation de haches personnelles est autorisée mais ne permet pas de se soutirer à l'obligation de vente à la mairie.
- La mairie utilisera le bois ainsi récolté pour alimenter les autres villages de Guyenne et mettra du bois à disposition des artisans locaux au tarif de 3.99 écus.
De fait, le commerce du bois est réglementé comme suit :
- La vente de bois à un tarif supérieur à 3.85 est interdite aux particuliers.
- L'achat de bois au tarif de 3,85 écus et moins est strictement réservé à la mairie : ce tarif préférentiel permet à la municipalité d'entretenir les haches prêtées et de commercer avec les autres villes de Guyenne.
- L'achat de bois est réservé aux boulangers, charpentiers et forgerons montalbanais, au tarif exclusif de 3.99 écus, et ce dans le cadre de l'exploitation de leur échoppe.
Tout contrevenant s'expose à une mise en accusation pour escroquerie."

Sachez néanmoins Messire que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation La_ptite_sophie, victime de vos coupables exactions.

Fait à Montauban, le 09/02/1458

*Sa lecture terminée, elle s'assit et laissa les autres protagonistes s'exprimer, tout en prenant consciencieusement des notes.*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Nightwolf57 arriva tous sourire a la barre

je suis fort surpris de me retrouver devant ce tribunal pour une affaire aussi banal qu'avoir acheté du bois alors que j'aurais pu le voler^^!!

enfin bon!!

puisse que faire des procès a tous va semble vous faire plaisir.........amuser vous donc sans moi!!!

sur ces mot il quitta la salle en sifflotant

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Kindjal leva les yeux de son manuscrit, retourna le parchemin, et constata qu'elle n'avait guère de guide pour son réquisitoire. Elle toussota, se leva donc et marcha un instant de long en large avant de prendre la parole.*

Votre Excellence,
je crois que la première plaidoirie de la défense montre bien tout le cas que l'accusé fait de la justice des hommes.
J'en veux pour preuve ses multiples passages en ce lieu...

*Kindjal sortit les dossiers de greffe de sa besace et les tendit au juge*
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/guyenne/index.php?page=cj-show&;idproces=547
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/guyenne/index.php?page=cj-show&;idproces=621
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/guyenne/index.php?page=cj-show&;idproces=620

Car c'est par pas moins de trois fois que Messire Nightwolf57 a dû répondre d'accusations de brigandage en terre de Guyenne, conduisant à deux condamnations de prison !
A croire que la contrebande de bois devient plus lucrative, à présent, pour qu'il se recycle ainsi en crimes économiques...
Le bois, a, ne l'oublions pas, une importance capitale pour les villes forestières. Villes déjà handicapées par l'entretien de leur forêt, qui doivent continuellement se battre avec les uns et les autres pour faire valoir leurs ressources à leur juste valeur. La moindre perturbation sur le marché, telle que l'achat de bois réservé aux artisans locaux à un tarif préférentiel ou réservé au rachat de la mairie, a immédiatement un effet dévastateur sur les trésoreries déjà fragiles de ces mairies.
Et de nos jours, vous le savez, ce sont ces trésoreries qui permettent au Duché de vivre et de fonctionner.

*Kindjal prit un petit air pincé avant de poursuivre*

Votre Excellence,
Messire Nightwolf57 se présente devant nous les poches vides, comme s'il ne possédait rien en ce monde. Mais les 63 stères qu'il a acheté ne se sont pas envolés. Il n'a, depuis son méfait, fait qu'un aller-retour à Toulouse et, s'il n'a guère le profit de son crime sur lui, c'est sans doute qu'il en a encore l'objet. De plus, il porte à la ceinture une hache, qui se vend pas moins de 145 écus sur le marché de Montauban. Aussi, je pense qu'il essaie d'abuser la cour en se faisant passer pour sans-le-sou, souhaitant s'attirer une clémence qu'il ne mérite pas.
C'est pourquoi Votre Excellence, devant la gravité du crime et devant l'attitude du suspect, je vous demande de faire preuve de la plus grande sévérité.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Dameclytie à la barre :

Citation :: Clytie avança à la barre, encore étonnée d'avoir été appelée à témoigner dans une affaire dont elle n'avait jamais eu connaissance.

Elle salua les membres du tribunal d'un signe de tête respectueux et prit la parole :

Et bien, je me présente à vous parce qu'appelée à témoigner à la demande de Messire Nightwolf57, semble-t-il et que je réponds toujours présente à une convocation du tribunal; Néanmoins, je ne connais absolument pas cette personne. Je ne demeure pas à Montauban mais à Marmande. Je suis passée à Montauban, il y a quelques jours et connais le décret sur l'achat et la vente de bois mais ne puis apporter aucun témoignage quant à l'affaire jugée présentement. Sieur Nightwolf57 si vous n'avez rien d'autre à faire de vos journées que de piller les marchés, d'autres ont du travail. Je vous demanderai, à l'avenir d'oublier mon nom et de chercher quelqu'un d'autre à embêter. La prochaine fois que vous me citerez comme témoin dans un de vos procés, je ne me déplacerai pas

L'accusation a appelé La_ptite_sophi à la barre :

Citation :: votre honneur , membres de la cour
en effet , le 07 /02 au petit matin , j'ai déposé sur le marché 5 stères de bois au prix de 3.85 écus
quelle ne fut pas ma surprise de voir ma marchandise acheté par cet individu !
j'ai immédiatement contacté notre maire pour lui signaler ce méfait.
07-02-2010 10:00 : Vous avez vendu à Nightwolf57 5 stères de bois pour 3,85 écus.
votre honneur , je me tiens a votre disposition pour toute information complémentaire.
dame la_ptite_sophie

Enoncé du verdict :

Citation :: Barry avant de prononcer le verdict s'adressa aux protagonistes de cette affaire d'escroquerie :

Accusé Nightwolf57, si c'est là tout ce que vous avez à dire pour votre défense, sachez que nous en tiendrons compte dans notre verdict !

Dame Kindjal, outre le plaisir toujours renouvelé de vous retrouver, je tiens à vous assurer, vous et les habitants de votre bonne ville de Montauban, que ce tribunal ne lassera pas la spéculation s'établir en notre duché. Trop de profiteurs ont déjà mis suffisament à mal notre économie. Les honnêtes artisans ouvriers et paysans de notre duché ont droit à la justice.

Voici donc le verdict :

Citation :: Attendu que le 7 février 1458, l'accusé Nightwolf57 a acquis sur le marché de la ville de montauban au moins 63 stères de bois,de manière certaine et sans aucun doute,

Attendu que selon les règlements municipaux les bucherons doivent réserver la vente du bois à la mairie, au prix de 3,85 écus, et que ce bois remis en vente par la mairie est exclusivement réservé aux artisans montalbanais et uniquement eux, qui utilisent cette matière dans leur échoppe,

Attendu que l'accusé n'est pas un habitant de Montauban, et qu'il n'a pas restitué le bois qu'il a intercepté sur le marché de Montauban, comme cela lui avait été proposée,

Attendu que pour toute défense, sans contester ce qui lui est reproché, l'accusé au lieu de s'amender, l'accusé insulte ce tribunal,

Attendu, au vu de son casier judiciaire bien chargé, cette provocation peut être prise pour une menace bien réelle,

Le tribunal de Guyenne, présidé par Barry Roots, en ce 15 février 1458, juge le dénommé Nightwolf57 coupable d'avoir enfreint la loi de Guyenne, en l'espèce le décret municipal de la ville de Montauban,

le condamne pour escroquerie à une peine de prison de 3 jours,
et à verser une amende de 100 écus,

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 3 jours de prison ferme