[Trouble à l'ordre public] Citaliore

[center][img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Orléans[/color][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'ordre public[/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le 3 Juin 1459
Verdict rendu le 8 Juillet 1459[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Citaliore devenue Jory10[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Melisende560[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Islington[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]*Les gardes font pénétrer la prévenue dans la salle d�audience.
Le Procureur la regarde s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire l'acte d'accusation*

Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Dame Citaliore comparait ce jour du 3 juin devant cette Cour afin de répondre à l'accusation de Trouble à l�ordre public pour insultes en taverne à l�encontre du bourgmestre d'Orléans, messire Henriivdenavarre et de dame Childesinthe.

voici la plainte déposée par messire Henriivdenavarre

Je vous en fais lecture .

j'étais en taverne en discussion avec Childesinthe

Dame Citaliore entre

je lui pose une question concernant notre tribun mélianne
car il existe aussi une mélianne1

elle m'agresse en me me demandant demandant de fermer ma gueule Maire de merde
et elle traite Childesinthe de pute

je ne peux en rajouter plus

Selon le Grand Coutumier de l�Orléanais. Je rappelle ici à la Cour la loi qui a été enfreinte :

Se rend coupable de Trouble à l�ordre public

Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d�une cité de l�Orléanais ou du duché d�Orléans
Toute personne se révoltant contre une mairie sans l�aval de la Chambre des Elus
Toute personne usant de la violence physique en taverne
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ ou en faisant pression sur un élu ou un représentant de l�ordre de l�Orléanais
Toute personne usant de diffamation
Toute personne usant de la force afin de s�octroyer les possessions d�autrui (racket)
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

*Se retournant vers la prévenue*

Dame Citaliore, je vous accuse de trouble à l�ordre public pour insulte envers un sujet orléanais, dame Childesinthe, mais également envers un élu orléanais, messire Henriivdenavarre.

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat dont voici la liste.

http://avokshaillons.forumsactifs.com/

Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier

http://orleans.wikidot.com/

*Le procureur s�approche et lui tend les parchemins avant de revenir à la barre.*

Votre honneur, mesdames, messieurs, j'ai joint en annexe au dossier les preuves . Je laisse maintenant la parole à la défense.

*tend le dossier à l�huissier et s�en retourne à sa place*

http://img545.imageshack.us/img545/3268/screnn310514591.jpg

http://img696.imageshack.us/img696/6361/screen31051459.jpg

*melisende560, procureur du duché de l'Orléanais
Orléans, le 3 juin 1459*[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]RIEN A DIRE !!!![/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]*Une fois tous les témoignages terminés, le procureur s'avança à son tour. L'arrogance de l'accusé avait surpris Iloa et celle-ci s'adressa donc à cette dernière.*

Madame Citaliore, je déplore la façon dont vous venez de vous comporter face à ce tribunal. Sachez que nous sommes là pour donner la parole à tout le monde. Mais en déclarant n'avoir rien à dire, vous ne m'incitez pas à la clémence, ne niant même pas les faits qui vous sont reprochés.

*Regardant le juge.*

Monsieur le juge, face à la provocation de l'accusée qui ne nie pas les faits qui lui sont reprochés, j'en conclue qu'elle avoue par son silence sa culpabilité! Je demande donc à ce qu'elle soit condamnée a 1 jours de prison et 20 écus d'amende pour avoir insulté un bourgmestre, représentant de notre duché.

*Iloa se recula attendant l'annonce du verdict. *[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Childesinthe à la barre

Voici son témoignage :
Je n'aurai rien à ajouter, je peux simplement confirmer les paroles de Messire le Bourgmestre. Tout s'est ainsi produit.

Le mépris est une chose, inévitable et naturelle chez les Hommes. L'élégance avec laquelle on le profère en est une autre, et certains ne l'ont pas encore appris, apparemment.[/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Henriivdenavarre à la barre

Voici son témoignage :
Le Maire d�Orléans se présenta à la barre
Messire le Juge
Dame Procureur
Mesdames messieurs les jurés

je confirme mon témoignage

j'étais en taverne en discussion avec Childesinthe

Dame Citaliore entre

je lui pose une question concernant notre tribun mélianne
car il existe aussi une mélianne1

elle m'agresse en me me demandant demandant de fermer ma gueule Maire de merde
et elle traite Childesinthe de pute

cette situation est inadmissible

je demande une peine maximum pour l'accusé

il se leva salua l'assemblée

et partit vaquer à ses occupations[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Après un long délibéré, le juge rentra dans la salle d�audience et fit lever les présents. Après avoir jeté un coup d��il aux différents intervenants, il s�assit, réclama le silence, prit ses notes et énonça le verdict:


Messire Jory10,


Vu les textes de loi du duché d�Orléans concernant les troubles à l�ordre public,


Attendu que l�accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions, en recueillant plus particulièrement le témoignage de vos deux victimes, Henriivdenavarre et Dame Childesinthe, récits circonstancié décrivant sans équivoque votre comportement délictuel,


Attendu que vous avez ainsi insulté ces deux victimes,


Attendu que le tribunal n�a pas relevé de faits qui auraient pu expliquer vos insultes sans toutefois les excuser,


Attendu qu�en conséquence, vous avez commis le délit de trouble à l�ordre public pour insultes et violence,


Attendu que vos propos sur la justice sont intolérables et montrent le peu de respect que vous portez à nos institutions et ceux qui les servent, attitude ne nous encourageant pas à être clément,


Attendu cependant que votre état d�extrême rigidité rend pour le moins délicat, l�exécution d�une peine,


Nous, Islington, juge d�Orléans, vous relaxons et laissons au Très-Haut et à sa grande sagesse, le soin de vous juger.
Prévôt, vous veillerez à la remise du corps à sa famille.


De profundis�.


Orléans, le 8 juillet de l�an de grasce 1459


Islington de la Neustrie
Juge d�Orléans[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été relaxé.[/i][/size] [/color][/quote]