eireann. alias Trystan.kerloch

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 16/04/1459
Date du verdict : 01/05/1459

Nom de l'accusé : eireann. alias Trystan.kerloch
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : DameIsabeau
Juge : Fontvell

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 16 Avril 1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Geoffroy De La Chambre, à l�encontre du sieur Trystan alias Trystan.Kerloch

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 6 Mars 1459 messire Tombetouts sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 4 écus, ainsi que 70 sacs de maïs comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img687/3223/36184307.jpg

La cour notera que dans cete affaire, l'accusation plaidera la multi récidive

L'article de loi faisant foi:

VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d�une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Trystan fit parvenir un pigeon au tribunal :

''Mes respects, votre Honneur.

Je crains être dans l'obligation d'accuser votre victime de sorcellerie, car je ne donne jamais mon nom aux personnes croisées sur la route et je n'ai jamais eu l'occasion de croiser ce messire en ville. Il n'a donc pas pu me voir. J'exige une enquête sur son compte : il est impossible qu'il connaisse mon nom ni qu'il ait reconnu mon visage puisqu'il ne m'a jamais revu. Sans doute a-t-il lu dans mes pensées : voilà bien la preuve qu'il connaît des tours de sorcier !!

Respectueusement,

Trystan''

[HRP : il me semblait qu'on ne pouvait intenter à un même personnage deux procès en même temps pour des faits semblables... or Trystan. est déjà en procès pour brigandage.]

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Voyez que la personne qui m'accuse n'ose même pas se présenter au tribunal... alors que me voici devant vous. Je n'ai rien à dire pour ma défense à part ce que j'ai déjà dit : cette personne n'a eu aucune occasion de me voir et ne saurait donc point reconnaître son agresseur en ma personne.

Citation :: L'accusation a appelé Dameisabeau à la barre

Voila une affaire qui allait être vite expédiée.
Elle travaillait pour la procure , pour faire respecter les lois, tenter de ramener à la raison les brebis égarées, et certes pas pour le seul plaisir de voir les accusés condamnés à tout prix.

Votre honneur,
Nous avons beaucoup patienté et j'ai même reporté mon réquisitoire plusieurs fois, le plaignant étant parti faire retraite, mais ne saurais contrevenir à la logique de la procédure.

attendu que le plaignant n'était pas disponible pour venir témoigner dans un délai raisonnable
Attendu que sa seule plainte ne peut être retenue comme élément à charge suffisant pour prouver la culpabilité du prévenu.

L'accusation, abandonne les poursuites à l'encontre du sieur trystan.

Que justice s'accomplisse.

Citation :: Le jugement a été rendu

Ce premier du mois de mai 1458, Nous Guillem de Fontvell, Juge, ayant pris note que l'accusation abandonnait les poursuites à l'encontre du sieur trystan, prononçons la relaxe pure et simple de l'accusé

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 12/04/1459
Date du verdict : 05/1459

Nom de l'accusé : eireann.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Dameisabeau
Juge : Oiselier

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 12 Avril 1459,

Nous, Dame Isabeau Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Geoffroy De La Chambre à l�encontre de Messire Trystan. alias Trystan.Kerloch

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d avoir agressé le 23 Mars 1459 messire Oxy.gene sur le lieu dit de Romans entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l accusé et la procure peuvent soumettre a l'approbation du juge, une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://images.imagehotel.net/hxwzket70n.png

La cour notera que la procure plaidera la récidive

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

VI.3.e : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.e.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,�), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite�), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.o VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d�une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Considérant qu en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Trystan fit parvenir un pigeon au tribunal :

''Mes respects, votre Honneur.

Je crains être dans l'obligation d'accuser votre victime de sorcellerie, car je ne donne jamais mon nom aux personnes croisées sur la route et je n'ai jamais eu l'occasion de croiser ce messire en ville. Il n'a donc pas pu me voir. J'exige une enquête sur son compte : il est impossible qu'il connaisse mon nom ni qu'il ait reconnu mon visage puisqu'il ne m'a jamais revu. Sans doute a-t-il lu dans mes pensées : voilà bien la preuve qu'il connaît des tours de sorcier !!

Respectueusement,

Trystan''

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

J'accepte les travaux d'intérêt généraux. Enfin une peine intelligente pour remplacer une amende qui s'envole dans le néant...

Citation :: L'accusation a appelé Oxy.gene à la barre

Oxy entra

Monsieur le Juge

Je voyageais sur les chemins, je n'etais pas trop rassuré, car je connaissais des histoires de Brigands...
Donc je marchais dans les bois, dans la Nuit noire, il pleuvait...j avais froid...........
Quand soudain, Un bruit...je sursaute, et là, je
m'arretes, j écoute encore, et un homme se jette sur moi , me roue de coups, tout cela pour me prendre mes maigres économies...

J'ai essayé de me défendre,mais j'étais si fatigué...
Le brigand en a profité pour me prendre le peu de bien que j'avais, il m a frappé, et il est parti me laissant seul sur le chemin

j ai donner une description à la maréchaussée
Voilà monsieur le juge mais vous pouvez voir par vous même, je boite encore, et ma blessure n est pas tout a fait guérie
Oxy resta debout et attendi l autorisation de retourner a sa place

Citation :: L'accusation a appelé Dameisabeau à la barre

Le dossier suivant,portait le nom d un de ceux qui reviennent de façon récurente.
Le sieur Trystan.... tout un poème.

Dame Isabeau lu sa plaidoirie de défense avant de remettre son courrier au juge et prit la parole à son tour.

Votre honneur, je crois que le sieur Trystan minimise sa popularité , il est si connu dans ce duché qu'il n a nul besoin de se présenter avant d agresser ses victimes.

Une simple description à la prévôté suffit à l indentifier, d ailleurs je me suis rendue moi même à la prévôté pour pouvoir répondre à ses accusations de sorcellerie et j y ai vu son portrait affiché sur les murs en compagnie de quelques autres.

Cet homme a été jugé plusieurs fois sous le même chef d inculpation de brigandage , mais ô combien de victimes et de circonstances différentes qui ont pu ainsi en affiner l image, c'est ce qui lui vaut ce nouveau procés tout à fait légal pour précisions sur son post scriptum que vous pouvez voir.

Par conséquent, nous ne pouvons mettre en doute le témoignage de la victime, voyez d ailleurs dans quel triste état elle se trouve, et nous demandons à ce qu on lui rende justice.

J ai lu quelque part qu'il est des obsessions qui se soignent par le travail, peut être que si le sieur Trystan était davantage occupé, il en arrêterait de courir les routes et les bourses.

C est pourquoi, votre honneur, l accusation requiert, à l'encontre du sieur Trystan, une peine de prison de 4 jours avant qu'il ne se rende dans les mines ducales pendant 5 jours, afin de nous montrer son habileté à manier la pioche aussi bien que ses poings.

Il devra bien entendu envoyer une copie de son bulletin de salaire à la salle publique de justice.

Citation :

Le jugement a été rendu

L'accusé aprés avoir tenté de nier les fait reconnaissait enfin ses torts.
Il avait trop souvant écumé les routes pour s'en sortir libre.

Attendu que l'accusé fait preuve du désire de rempenti dans son dernier témoignage acceptant de travailler en nos mines.
Attendu qu'il doit quand même payé ses erreures passées.

Citation :

Nous le condamnons, a deux jours d'emprisonnement et cinq jours de travaux d'intérêts généraux selon les modalités définies par le procureur.

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