Trystan.kerloch

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 15/10/1458
Date du verdict : 11/12/1458

Nom de l'accusé : Trystan.kerloch
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Sacha
Juge : Milyena

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 15 Octobre 1458,

Nous, Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Kernos à l�encontre de messire Trystan.kerloch.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu : http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté les sentences du juge Kernos en date du 3 septembre de l'an 1458 qui vous imposait, je cite:

Nous vous déclarons donc coupable de trouble à l'ordre public, et vous condamnons à dédommager votre victime à hauteur de 2900 écus en passant par le duché, la procédure vous sera communiquée en salle publique de la justice (http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm) où la preuve devra être fournie que vous vous êtes bien conformés à la peine. De plus, étant donné vos crimes à répétition, sans compter que vous semblez particulièrement les apprécier, nous vous condamnons à la peine exceptionnelle de dix jours dans les prisons ducales. Etant donné que votre bourse semble bien remplie, nous vous donnons sept jours, à compter de votre sortie des cachots pour verser 2000 écus sur la somme que vous devez, vous aurez ensuite trois semaines pour verser les 900 écus restant, soit un total d'un mois à compter de votre remise en liberté.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vu l�article VI.3.f du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule.

Je cite :
VI.3.f : Obligation d�exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public et nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Rendre l'argent, moi ? Que nenni ! Ce messire ne reverra pas ses écus.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Vu que vous êtes accusé de ne pas avoir respecté les sentences du juge Kernos en date du 3 septembre de l'an 1458 qui vous imposait, je cite:

Nous vous déclarons donc coupable de trouble à l'ordre public, et vous condamnons à dédommager votre victime à hauteur de 2900 écus en passant par le duché, la procédure vous sera communiquée en salle publique de la justice (http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm) où la preuve devra être fournie que vous vous êtes bien conformés à la peine. De plus, étant donné vos crimes à répétition, sans compter que vous semblez particulièrement les apprécier, nous vous condamnons à la peine exceptionnelle de dix jours dans les prisons ducales. Etant donné que votre bourse semble bien remplie, nous vous donnons sept jours, à compter de votre sortie des cachots pour verser 2000 écus sur la somme que vous devez, vous aurez ensuite trois semaines pour verser les 900 écus restant, soit un total d'un mois à compter de votre remise en liberté.

Attendu que Messire Trystan.kerloch est accusé de ne pas avoir obtempéré suite a une décision de justice.

Que selon la loi, ce dernier s�est rendu coupable de trouble à l�ordre Public.

Attendu que le prévenu ne s�est pas présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Nous, Oiselier Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Milyena le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

En effet, La loi est la loi, même si elle peut être dure. Nul n'est d'ailleurs censé l'ignorer et encore moin de sciemment la bafouer.

Aussi, Réclamerons-nous une peine de 3 jours de prison pour qu'il puisse en prendre conscience assortie d�une amende de 100 écus à l�encontre de Trystan.kerloch en plus de la peine précédente.

Que justice soit rendue !

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

"Attendu que le prévenu ne s'est pas présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé."

PARDON ??? Je me suis présenté au tribunal dès la réception du courrier m'informant de ma mise en acquisition ! Il y a erreur, messire. Accusez-moi de choses vraies, je le conçois fort bien, mais ne m'accusez pas de choses fausses.

Quant à payer quoi que ce soit, cela ne sera pas fait.

Citation :: L'accusation a appelé Aude. à la barre

Aude entra lentement dans le tribunal, impressionnée par la solennité de l'endroit. Trystan se tenait là, l'air impénétrable, et elle lui accorda un signe de tête. Elle s'avança à la barre et commença d'une voix douce :

"Mesdames, Messires les jurés... je vous souhaite le bonjour. J'ai reçu ce matin une convocation en tant que témoin de messire Trystan."

Elle jeta un bref coup d'oeil au voleur, inspira, et continua : "En vérité, j'ignore ce que messire Trystan attend de moi, puisqu'il a lui-même avoué sa faute. Cependant, je puis constater que le témoin appelé par l'accusation il y a dix jours ne s'est toujours pas présenté, alors qu'il devait le faire dans les deux jours suivant la parole de messire Trystan. Celui-ci, j'en suis témoin, avait donné sa plaidoirie dès l'ouverture du procès. Or, le témoin de l'accusation ne s'est toujours pas présenté, et - je l'ai vérifié - n'est absolument pas en retraite. Dame Bounette fait donc preuve d'un total irrespect envers la justice, puisqu'elle ne daigne pas se présenter à un procès auquel elle est convoquée et dans lequel elle est impliquée. Il y a là une grande négligence, et sans doute un désintérêt total au sujet de ce procès. Notons que Messire Trystan s'est présenté de bonne foi dès l'ouverture du procès, et n'a nullement cherché à compliquer le travail des juges en se cachant, en mentant ou en trichant. Son comportement est donc tout à son honneur, et, de lui ou du témoin de l'accusation, on peut se demander lequel des deux est le plus respectueux du fonctionnement judiciaire."

Aude recula, rougissant presque de son audace, et laissa la parole. Elle jeta un bref coup d'oeil autour d'elle : toujours de témoin de l'accusation en vue. Ha!

Citation :: L'accusation a appelé Bounette à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Dameisabeau à la barre

Votre honneur,
Suite à la dernière plaidoirie de l'accusé, permettez que je vous fasse lecture au nom du procureur Oiselier, de son ultime réquisitoire.

Désolé comme je l'avais dit, je n'avais pas du tout suivi le début de l'affaire,
et par conséquent ais loupé ce long témoignage poignant :

*citation
Rendre l'argent, moi ? Que nenni ! Ce messire ne reverra pas ses écus.

que pourrais je dire façe a une telle déclaration,
c'est vrai l'accusé c'est présenté devant nous, mais pourquoi pour défier notre autorité, nous affirmant qu'il en avait rien a faire du précédent jugement.
Puisque l'accusé, ne veut point payé qu'il passe trois jours en nos cachots.
Pour ce qui est des cent écus je ne les demanderais pas, en excuse des négligences ici commises notemment par moi.
Nous, Oiselier Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Milyena le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, de mettre au fer cet individu trois jours en espérant que ce délai lui permette, de retrouver asser de jugeotte pour se plier au premier jugement.

Que justice soit rendue !

Citation :

Le jugement a été rendu

*Arrivant au tribunal ce jour, Milyena venait rendre son verdict dans l'affaire concernant le non respect de jugement du sieur Trystan.kerloch. La juge prit donc place et regarda l'ensemble des personnes lui faisant face. Plus précisément l'accusé lorsqu'elle énonça le jugement et verdict.*

Citation:
Nous Milyena Méricourt, au nom du Gouverneur Thiberian Baccard et de son peuple, juge en ce jour du 11 décembre 1458, messire Trystan.kerloch., accusé de ne pas avoir respecté les sentences du juge Kernos en date du 3 septembre de l'an 1458.

Attendu que Messire Trystan.kerloch est accusé de ne pas avoir obtempéré suite a une décision de justice.

Que selon la loi, ce dernier s�est rendu coupable de trouble à l�ordre Public.

Nous Milyena méricourt, vous reconnaissons coupable et vous condamnons avec fermeté. Cela pour que vous puissiez prendre conscience, que la loi est la loi, même si elle peut être dure. Et que nul n'est censé l'ignorer et encore moins sciemment la bafouer.

Citation :: Nous réclamons donc une peine de 3 jours de prison, assortie d�une amende de 1 écus symbolique et 100 écus supplémentaire de dédommagement pour le duché. S'ajoutant à la peine précédente étant, le dédommagement de votre victime à hauteur de 2900 écus en passant par le duché,

la procédure vous sera communiquée en salle publique de la justice,dont voici l'adresse:

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

A compter de votre sortie des cachots vous disposerez de sept jours pour verser 100 écus dut au duché. Vous aurez ensuite trois semaines pour verser les 2900 écus restant, soit un total d'un mois à compter de votre remise en liberté.

Vous repasserez ensuite à nouveau en salle publique de justice y apporter la preuve de l'application de votre peine.

Justice est rendue.

*Le juge frappa le bureau de son marteau et ce demandait si cet homme allait enfin un jour prendre conscience de la gravité de ces actes et cesser de profiter de pauvres gens se donnant du mal pour parvenir à se nourrir et se loger. Ainsi que cesser de se moquer des lois et de la justice.*

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 27/02/1458
Date du verdict : 03/1458

Nom de l'accusé : Trystan.kerloch
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : DameIsabeau
Juge : Geoffroy

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 27 Février 1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Geoffroy à l�encontre du sieur Trystan.kerloch

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté les sentences du juge en date du 11 Décembre 1458 qui vous imposait de régler une amende au duché de 3000 écus en vue d'un dédommagement à votre victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vu l�article VI.3.f du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule.

Je cite :
VI.3.f : Obligation d�exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public et nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Croyez-vous donc que je sois un chaton ou un brigand ? Pourquoi volerais-je si c'est pour ensuite m'aplatir devant la justice, rembourser et m'excuser ? Ha, quel beau brigand cela ferait !!

Je n'ai nullement l'intention de rembourser ni de me plier à la justice. Cet homme a été assez sot pour se promener avec 3000 écus en poche, qu'il ne s'en prenne qu'à lui s'il se fait attaquer !

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

*Trystan avait écouté jusqu'au bout, et répondit en haussant les épaules :*

Une amende de 300 écus ? Je n'ai PAS 300 écus... et pas même dans ma propriété.

Citation :: L'accusation a appelé Alqualonde à la barre

Bon et bien commençons par le commencement...
Oui je me me déplacais avec l'équivalent de 2 900 écus sur moi, tout ça pour m'installer à Vienne.
Je me suis fais voler cette somme sur le point avant cette belle ville et me suis retrouver sans le sous et rien à manger, bien sûr j'ai été pris d'une grande colère après ce méfait mais que voulez vous.. certain me dirais simplement: C'est la vie. Mais non seulement il m'avait voler 2 900 écus mais en plus, dans uns élan de générosité avait-il dit, il m'envoya un message me disant qu'il serais prêt, comme j'emménageais, à me vendre... me vendre 10 unités de chaque produit pour me nourrir... 10 unités et me les vendre en plus, seulement 17% de tout ma marchandise que je possédais...

Je dépose ici même la lettre qu'il m'a envoyer le lendemain:
https://2img.net/h/oi36.tinypic.com/25a3tcz.jpg

Je dirais que dans cette lettre il semblais presque "attristé" de mon infortune, mais je ne poserais qu'une question à ceci: avec quel argent voulait-il que je le paye? il ne m'avait rien laissé...

Et ensuite il y eu les procès ou il disait justement qu'il serait près à faire de la prison, et qu'il s'en fichait même mais qu'il ne voulais rien savoir de payer... non seulement moi mais aussi les amendes du tribunal, se fichant royalement des juges présent.

Donc votre honneur, bien que j'aimerais revoir ses 2 900 écus, je me doute bien que je risque de devoir faire une croix dessus, alors je m'en remet à votre seul jugement malgré mon avis personnel sur la question.

Alqualonde se retira de la barre.

Citation :: L'accusation a appelé Dameisabeau à la barre

Moi, Dame Isabeau, agissant pour la procure du Lyonnais Dauphiné, énonçons notre réquisitoire comme suit:

Votre honneur, qu�il soit su que la procure a proposé une conciliation au prévenu et que celui-ci l�a rejeté.
Les modalités de notre proposition était, en échange d une remise de peine ramenée à 1 écu d�amende , une indemnisation à la victime à hauteur de la moitié d un butin fort conséquent. Un bon compromis qui aurait pu faire cesser une fois pour toutes ces tracasseries judiciaires et satisfaire les deux parties.

*Se tourne vers l accusé*
Sieur Trystan, vous êtes la honte de ce duché.
Vous n�avez ni foi ni honneur.
Que vous ayez fait du brigandage votre mode de vie, c est une chose, que vous méprisiez ainsi la justice en est une autre.

Par deux fois, vous avez été condamné à rembourser l intégralité de votre butin, par deux fois vous n avez pas respecté la sentence du juge.
Cette fois, La procure vous a ainsi donné l�opportunité plus que raisonnable de vous libérer enfin de toute contrainte judiciaire, vous avez repoussé cette proposition. Soit !
Continuons donc cette bataille en croisant, non pas le fer, mais les mots et les textes de loi , puisque vous ne semblez pas vouloir considérer d�autres alternatives.

Attendu que l accusé n�a pas respecté la sentence du juge
Attendu son refus de coopérer
Attendu son attitude méprisante et répétée, envers cette cour de justice
La procure requiert une peine exemplaire envers le sieur Trystan kerloch définie ainsi :

Un enfermement dans nos geoles pour une durée de 10 jours
Une amende de 300 écus
La restitution des biens et somme dérobés soit 2900 écus, via un paiement à la mairie de Vienne , se portant garante au profit de la victime

Citation :

Le jugement a été rendu

*Geoffroy était resté silencieux tout le long du procès, normal de toute façon il lui fallait écouter les différentes parties pour pouvoir donner son verdict final. Cette fois ci c'était l'affaire d'un homme qui n'avait point respecté ses derniers jugements... un brigand, un nuisible quoi...

Alors qu'il regardait l'homme qui se faisait presque victime à parler ainsi, il fut sorti de ses pensées aux propos du Procureur lorsqu'elle boucla sa dernière intervention. Il prit donc une inspiration puis rendit son verdict.*

Sieur Trystan Kerloch, plusieurs fois vous êtes passé au sein de ce tribunal, plusieurs verdicts vous ont été imposés et vraisemblablement vous n'avez point de morale et n'êtes pas assez membré pour assumer vos actes et votre comportement.

Citation :: Je ne dirais qu'une seule chose : lamentable. En vertu des pouvoirs qui me sont conférés et des lois du Lyonnais Dauphiné, moi Geoffroy de Fairdowns vous condamne à dix jours d'emprisonnement dans nos geoles ainsi qu'à payer une amende de 300 écus ! Il va de soit que nous vous demandons également de restituer le butin que vous avez substitué, soit 2900 écus, dans le cas contraire je me ferai une joie de vous retrouver icelieu.

*Il frappa le bureau de trois coups de marteau.*

L'audience est levée !

Il frappa