Talieslin30

Citation :

Procès de Talieslin30

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Citation :

Duché de Champagne


Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de mars 1459
Procès instruit le 17 mars 1459
Verdict rendu le 28 mars 1459

Nom de l'accusé: Talieslin30

Procureur: Kelso
Juge: Lylla

Acte d’accusation

Citation :

Vostre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Talieslin30 de pour le chef d'inculpation de Trouble à l'ordre public, brigandage sur la victime Flora23, lui dérobant ces réserves.

Le 14/03/59 sur la route entre Sainet et Troyes. Il a brigandésans pitié, lui volant sans scrupule à peu prés .

Voici le dossier votre honneur : http://institutionchampagne.forumactif.com/t1339-talieslin30-topbrigandage-entre-sainte-menehould-et-troyes-le-14-03-1459#27086

Je rappelle à la coure, et surtout à l'accusée :

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Art. 6 Des coups et blessures

§1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime.
§2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité de ceux-ci en suivant la graduation du codex.
§3 Peuvent être acceptés comme atténuants les faits mentionnés dans les articles IV.2.7, IV.2.9, IV.2.10 et IV.2.11.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,

Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php ou http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense

Kelso
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Quel est le sens de la Justice? Quelle est la mission de nos forces de l'ordre? Quelles sont le prérogatives de notre Duché? Avant tout, il s'agit de sécuriser notre terre. Il faut absolument que tous, jeunes comme vieux, hommes comme femmes, Champenois comme visiteurs, que tous donc puissent voyager sans craindre pour leur vie.

Et... hélas.

Des individus comme l'accusé, qui méprise à ce point la Justice et ses innombrables victimes, des individus comme ce gredin donc viennent pour piller, pour tuer, pour affamer et voler.

Que devons-nous faire? Devons-nous rester les yeux fermées, attendre tranquillement que l'accusé continue?

Ou plutôt, faut-il le faire moisir dans des geôles infâmes jusqu'à ce que la Raison et la Bonté reprennent possession de son corps!

Je vous le dis, Votre Honneur, nous devons être sans faiblesse contre de telles ignominies.

Pour ces raisons, Votre Honneur, nous demandons une peine de trois (3) jours de prison ferme ainsi qu'une amende de 25 écus.

Que Justice soit faite.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :Flora23

Citation :

Flora allait à la barre pour le procès contre celui qui l�a rackette la nuit derniere

Bonjour monsieur le juge
Je viens porte plainte contre Messire Talieslin30 qui m�as rackette hier alors que j�allais aussi été une amie rackette mais un peu plus loin et tu cout j�ai plus rien sur moi-même de la nourriture pour l�aider. Mais je vais continuer la route pour aider mon amie.
14-03-2011 04:05 : Vous avez été racketté par Talieslin30 .

Flora revenait s�asseoir en regardant le messire d�un regard noir

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Après avoir étudié le dossier, le juge se leva et pris la parole.*

Nous Lylla Cardinal d'Eirbal, Juge de Champagne, rendons le jugement suivant :

Attendu que nul n'est sensé ignorer la loi
Attendu que l'accusé s'est rendu coupable de brigandage
Attendu que l'accusé a été formellement reconnu par la victime qui a porté témoignage
Attendu que l'accusé ne c'est point présenté par devant nous

Nous condamnons l'accusé à une peine de quatre (4) jours de prison au titre du brigandage, que ce laps de temps lui servent à méditer sur ses actes et leurs conséquences, assortie d'une amende de base de 30 écus pour non présentation en cette cours, amende minorée au final à 10 écus du fait du peu de moyen financier de l'accusé.

Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(forum principal, cour d'appel)
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

Justice est rendue, l'affaire est close.

*Un coup de maillet sur le lutrin vint clôturer la séance*

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 10 écus.

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Mai 1461
Procès instruit le 14 Mai 1461
Verdict rendu le 19 Juillet1461

Nom de l'accusé: Talieslin30

Procureur: Bourguignon
Juge: Luigi_Albergati

Acte d’accusation

Citation :

Procureur : Bourguignon
Juge : Luigi_Albergati
Prévôt des maréchaux : Alienor28

Accusé : Talieslin30
Victime : Elanah
Délit : TOP - Brigandage
Lieu d'agression : Route entre Orléans et Blois en date du 6 janvier 1461

En ce jour du 17 Mai 1461,

Nous, Bourguignon de Sorel, Procureur d'Orléans, faisons appel au Duché de Champagne, membre du Domaine Royal, pour lancer un procès au nom de l'Orléanais contre Talieslin30

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Mayouche lut le réquisitoire de Bourguignon de Sorel.*

Je vais faire gagner un temps précieux à cette Cour puisque l'accusé ne semble pas vouloir prendre la parole. Je serai donc bref.

Je demande donc à la Cour de condamner l'accusé à 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 14 écus.

Merci pour votre attention

Première Plaidoirie de la défense

Citation :

Rien.

Dernière Plaidoirie de la Défense

Citation :

Rien à rajouter

Enoncé du verdict

Citation :

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Duché et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,

Par ces motifs, Nous, Tomrone, juge de l'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de trois jours d'emprisonnement et une amende de 10 écus.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Le poids de la justice est tombé !

A Orléans, le 19 juiller de l'an de grasce 1461

Tomrone,
Juge de l'Orléans


*Et le bruit du maillet vint clore l'audience*

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 10 écus.