[Trouble à l'ordre public] Talieslin30

[center][img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Orléans[/color][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'ordre public[/color]

En date du mois de Mars 1458 [/size]
[size=14]Procès instruit le 9 Mars
Verdict rendu le « fin du procès » [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Talieslin30[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Melisende560[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Luckylachance, puis Islington de la Neustrie[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience. Ils le fouillent, récupérant sa besace dans laquelle ils décomptent 42 écus. Ils le conduisent ensuite à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, le procureur s'avance alors à la barre et commence à lire l'acte d'accusation*

Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Messire Talieslin30 comparait ce jour du 9 mars devant cette Cour afin de répondre de l�accusation de Trouble à l�ordre public pour brigandage à l'encontre de sieur goclad_de_treillere

Dans la nuit du 7 au 8mars, il a racketté cette personne et l�a délestée des 7 écus. Je tiens à signaler que la victime s'était déjà faite brigander par ce même brigand quelques jours plus tôt entre Tours et Blois. Et non content de le brigander une seconde fois il l�a encore roué de coups jusqu�à que sa victime se retrouve inanimée dans un champ.

Sieur goclad_de_treillere nous a fait parvenir son témoignage dont je vous fais lecture.

Bonjour Dame,

J'aimerai vous déposer une plainte pour brigandage!

Revenant de Tours où j'étais avec ma belle, je me suis déjà fait attaquer par le même brigand!!!

J'ai déjà posé une plainte contre lui au sieur Jeremi de Touraine.

Le gredin nous a donc attaqué une première fois entre Tours et Blois, et là, il a recommencé avec moi, entre Blois et Orléans me volant 7 écus, ma compagne étant resté a Blois.

J'aimerai qu'il soit punit comme il se doit!! Ce sieur ce croit tout permis!

J'attend votre réponse.

Cordialement

Goclad de Treillere


Selon notre Grand Coutumier. Je rappelle ici à la Cour, que:

Se rend coupable de Trouble à l�ordre public

Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d�une cité de l�Orléanais ou du duché d�Orléans
Toute personne se révoltant contre une mairie sans l�aval de la Chambre des Elus
Toute personne usant de la violence physique en taverne
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ ou en faisant pression sur un élu ou un représentant de l�ordre de l�Orléanais
Toute personne usant de diffamation
Toute personne usant de la force afin de s�octroyer les possessions d�autrui (racket)
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

*se tournant vers le prévenu*

Messire Talieslin30, je vous accuse de trouble à l�ordre public pour brigandage à l�encontre de sieur goclad_de_treillere .

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat dont voici la liste.

*Le procureur s�approche et lui tend un parchemin avant de revenir à la barre.*

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147

Votre honneur, mesdames, messieurs, je laisse la parole à la défense.

*Melisende560 tend le dossier à l�huissier avec les preuves versées au dossier
http://www.casimages.com/img.php?i=110308065915448445.png
http://www.casimages.com/img.php?i=110308070103996392.png
http://www.casimages.com/img.php?i=110308104302986450.png

et s�en retourne à sa place*[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]*Melisende s'approche de la barre.*

Votre Honneur, mes Sieurs, mes Dames

Vous l'avez sans doute remarqué tout comme moi, le prévenu sieur Talieslin30 n'a pas ouvert la bouche pour se défendre, ignorant complètement la victime tout comme cette Cour. Un déni complet, pourrais-je dire de ce qui l'a conduit icelieu... Le racket qu'il a commis envers sieur goclad_de_teillere.
Je ne pourrai dire qu'une chose, que son choix de ne pas vouloir s'exprimer confirme sa culpabilité.

En l'occurrence votre Honneur, je requière à l'encontre de sieur Talieslin30 une peine de prison ferme d'un jour assortie d'une amende de 10 écus.

*Melisende s'en retourne à sa place, attendant la suite du procès.*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote]L'accusation a appelé Goclad_de_treillere à la barre

Voici son témoignage :
Messieurs, bien le bonjour!

Je me nomme Goclad de Treillere.
Je viens donc a vous pour vous expliquer ce qu'il c'est passé avec ce malandrin!!

Nous étions donc, ma compagne, Angerose et moi même a Tours pour un petit voyage.
En revenant de ce bourg pour Blois, nous nous sommes donc fait attaqué par ce gredin, nous volant écus et vivres! Me laissant néanmoins, une belle bosse sur la tête! J'ai donc porté plainte.
Cela ne lui ayant point suffi, il recommença ses méfaits sur la route de Blois a Orléans! Nous dépouillant a nouveau du peu que nous avions!
J'ai donc re-déposé une plainte sur Orléans.
J'espère que vous ne laisserez pas ses actes impunis![/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après un long délibéré, le juge rentra dans la salle d�audience et fit lever les présents. Après avoir jeté un coup d��il aux différents intervenants, il s�assit, réclama le silence et prit ses notes :


Messire Talieslin30,


Vu les textes de loi du duché d�Orléans concernant la possession des biens d�autrui et le délit de brigandage,


Attendu que l�accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions, en recueillant plus particulièrement le témoignage de la victime, Messire goclad_de_treillere , récit circonstancié décrivant sans équivoque votre comportement délictuel,


Attendu que vous avez ainsi usé de la force pour vous emparer des biens de la victime,


Attendu qu�en conséquence, vous avez commis dans la nuit du 7 au 8 mars dernier, le délit de trouble à l�ordre public pour brigandage,


Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s�en prenant aux biens et à l�intégrité physique de nos justiciables,


Attendu que vous ne vous êtes pas exprimé à l�audience montrant l�absence d�intérêt que vous portez à nos institutions et en particulier à la justice ce qui constitue également une circonstance aggravante,


Nous, Islington de la Neustrie, juge d�Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 2 jours de prison et 5 écus d�amende.


Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.


Gardes, veuillez emmener le condamné.


La séance est levée.


Orléans, le 19 mai de l�an de grasce 1459


Islington de la Neustrie
Juge d�Orléans[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 5 écus.[/i][/size] [/color][/quote]