Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
-33%
Le deal à ne pas rater :
Trottinette électrique pliable Ninebot E2 E Segway à 199€
199 € 299 €
Voir le deal

 

 Talieslin30 - TOP - Coupable

Aller en bas 
AuteurMessage
Glaria
Lecteur
Glaria


Nombre de messages : 22
Réputation : 0
Points : 48
Date d'inscription : 13/02/2011

Talieslin30 - TOP - Coupable Empty
MessageSujet: Talieslin30 - TOP - Coupable   Talieslin30 - TOP - Coupable EmptyLun 11 Avr - 11:25

Talieslin30 - TOP - Coupable Blason10

    Duché de Touraine
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Mars 1459

    Procès instruit le 04/03/1459
    Verdict rendu le 28/03/1459


    Nom de l'accusé: Talieslin30

    Procureur: Khalanelder
    Juge: Senctus



Acte d’accusation
Citation :
Accusateur: Duché de Touraine
Accusé:Talieslin30
Date des faits: nuit du 3 au 4 mars 1459
Lieu: Entre Tours et Chinon
Motif: Brigandage

Khalan se présenta avec une nouvelle affaire.

"Votre honneur. Nous sommes ici aujourd'hui pour juger messire
Talieslin30, accusé de Trouble à l'ordre publique. Je vais vous énumérée
les faits. Dans la nuit du 3 au 4 mars de l'an de grâce 1459, le dit
Talieslin30 a agresser et voler messire Tristanduschlossberg et sa
compagne Angerose. Leur dérobant leurs bourses et leurs vivres. Voici la
plainte déposé par la victime à Tours.04/03/1459 à tours

accusé: Talieslin30

victime : Angerose et Tristanduschlossberg

Date des faits : Dans la nuit du 03 mars 1459 au 04 mars 1459
Lieu : Entre le bourg de Chinon et Tours
Acte d'accusation : Brigandage
Agent chargé de l'enquête : jeremI
Voilà les faits
Ma compagne et moi même, étant en voyage et rentrant de Chinon en
direction de Orléans, d'où je suis natif, sommes tombé sur le dénommé
Talieslin, qui, surgit de je ne sais où, nous tomba dessus !
Très vite, nous comprimes ses vouloir ! Le fourbe en voulait à notre bourse !
Naturellement, j'ai bien essayé de lutter, mais le manant m'a décoché un
coup sur la tête et me fit tomber à terre ! Ma compagne en fut très
touchée, et n'osa réagir, s'occupant de moi.
Il nous prit donc nos 2 bourses et nos vivres, 2 pains et, a peut près,
45 écus pour ma part et 3 pains et 16 écus pour ma douce.
Le prévenu est accusé d'avoir enfreint l'article 30 du livre 2 du
coutumier.Article 30 : Constitue un acte de vol toute action consistant à
s'approprier sans contrepartie le bien d'autrui sans son consentement.
Constitue un acte de vol aggravé toute action de vol employant l�usage de la violence.
Constitue un acte de brigandage toute action de vol aggravé
compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le
territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé est un délit grave. Le
brigandage est un crime. Le brigandage en bande organisée est un crime
grave.
Tous ces actes relèvent de la haute justice. A ce jour le prévenu possède 154 écus. Il peut être assister d'un avocat.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Le prévenu a été aperçu dans l'orléonais. Je demande tout de même une peine de 3 jours de prison et une amende de 91 écus correspondant à ce qu'il a volé à ses victimes.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
-

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
-

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« Angerose »

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
-

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce 28ème jour de mars de l'an de grâce 1459, moi, Senctus, Juge de Touraine, vais rendre mon verdict dans l'affaire opposant messire Thalieslin30 au Duché de Touraine.

Après avoir pris connaissance de cette affaire, décidons ce qui suit :
Concernant le motif de Trouble à l'Ordre Public, nous déclarons le prévenu coupable. A défaut de défense de la part du suspect, nous considérons les preuves fournies et l'argumentation du procureur comme suffisantes. La fuite constitue, quant à elle, un aveu de culpabilité.

En conséquence, nous contraignons le prévenu au versement de 154 écus dans les coffres du Roi et l'enjoignons à rejoindre nos geôles pour 3 jours.

Puisse la Justice triompher.

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 154 écus.

Les Minutes du Procès:
Revenir en haut Aller en bas
 
Talieslin30 - TOP - Coupable
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Ouest :: Duché de Touraine :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: