Daiguorniss - Esclavagisme - Relaxe - 21 Août 1456

Esclavagisme - relaxé - 21 août 1456

Procès ayant opposé Daiguorniss au Comté de Béarn

Daiguorniss était accusé de esclavagisme.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Le juge fit triste mine à l'écoute d'un accusé qui était pourtant policier qui ne connaissait visiblement rien des conciliations, étonné d'être en procès après avoir commis un crime. C'est alors que le procureur lui confirma le paiement de l'amende.*

L'accusé ayant répondu favorablement à la peine alternative en réglant l'amende, Nous, cour de Pau, prononçons la relaxe.

*Fait à Pau le 21 aout 1456 par le juge Ylanis.*

Citation :

Acte d'accusation

A tous, salutations !

Nous sommes réunis en ce jour pour nous pencher sur le cas du sieur Daiguorniss.

En effet, ce coquin a engagé une personne, répondant au nom de Beninho, pour un salaire de 18 écus mais pour 19 points d'intelligence.

La preuve:

https://2img.net/r/ihimizer/img389/3741/offreprisehc2.png

Décret municipal réglementant le marché de l'emploi

Article 1 :
Toute demande d'embauche, quelle que soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :

De 0 à 7 points de caractéristiques : 15 écus
De 8 à 14 points : 18 écus
De 15 à 19 points : 20 écus


De plus, Daiguorniss effectuait les travaux d'un sergent de police.

Sieur Daiguroniss, vous avez le droit à un avocat, je vous laisse la parole.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Mes Dames et Mes Seigneurs de la cour, Bonjour,

Je ne comprends pas ce qui m'amène chez vous ?

J'ai effectivement embauché une personne pour 2 écus en dessous du prix de base ayant été absent au moment où les prix ont changé.

J'en ai été prévenu par le sergent de police et j'ai écris à celui que j'avais floué dans ses intérêts pour lui proposer de lui vendre le produit de son choix à deux écus en dessous du niveau le plus bas du marché.

Ce dernier m'a répondu qu'il n'en voulait pas et préférait que je lui accorde ma confiance à la place que cela lui serait plus utile.

C'est ce que j'ai fais et il m'a remercié.

J'ai envoyé au sergent de Police les deux screen de la demande de la personne et ses remerciements prouvant que je m'étais exécuté.

Je ne comprends donc pas pourquoi ce procès.

Respectueusement Daiguorniss

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Vous êtes en procès pour que vous compreniez que c'est mal et qu'il ne faut pas recommencer.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Medames et Messieurs de la cour,

Dans un premier temps Messire Kylle a clôture l'affaire dans la mesure où la personne lésée n'a pas souhaitée toucher les deux écus et a préféré être dédommagée par un point de confiance.

Puis Messires Alaon et Ylanis sont intervenu, je cite :

"C'est pas que je veuille interférer dans la décision d'un procureur, mais il me semble que le comté est sensé se porter partie civile dans le cas où la victime ne demande pas un remboursement.., non?"

et

"oui oui, procès à lancer.

ce serait laisser faire des crimes si par exemple la victime était injoignable, l'esclavagisme est interdit, point.
je tue quelqu'un et pas de procès puisque la personne ne peut déposer plainte et ne réclame rien, c'est la même chose."

Outre l'empressement, le oui oui est explicite, il y a une mauvaise interprétation des textes.

En effet si la personne lésée ne répond pas ou n'est pas joignable, je comprend que la justice se substitue à elle, mais ce n'est point le cas, j'ai dédommagé la personne.

De plus vous avez appeler Messire Kylle à la barre et son témoignage n'en est pas un, il propose de payer 6 écus d'amende dont les deux dus à la victime qu'il ne verra jamais, ce qui en plus n'est pas de la plus grande justice. Si je pate ces deux écus ils doivent être donné à la victime.

Il y a eu tort, je le reconnais, c'était totalement involontaire mais il y a tort. J'ai réparé ce tort de la manière souhaitée par la victime et je suis en procès. Ce n'est point justice que cela.

Citation :

L'accusation a appelé Kylle à la barre

Voici son témoignage :
* le procureur ajouta peu après son message*

Désolé de pas y avoir penser avant, vous pouvez réglé votre affaire en achetant un stère-amende à la mairie d'Orthez.

Le stère sera donc au prix de 10 écus 61.

(4.51 écus pour le stère + 0.10 écu de frais de mairie + 3 écus de frais de procès + 2 écus différence + 1 écu d'amende symoblique).